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Procès Verbal - PV séance du 1er avril 2026 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tercé. Lien du pdf (Procès Verbal - PV séance du 1er avril 2026 1)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Culture et patrimoine, L’an deux mille vingt-six, le premier avril à dix-huit heures et trente minutes, le conseil municipal de la commune de TERCE, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Christine POLO COINTRE, Maire.

Date de convocation du conseil municipal : 27 mars 2026

Nombre de conseillers : - en exercice : 15

- présents : 15

- votants : 15

Présents : Christine POLO COINTRE, Jean-Luc FOURNEYRON, Nathalie TEXIER, Christophe GABARD, Charlotte PARENTEAU-DENOEL, Christian RICHARD, Marion AUBRUN, Jean- Louis DREVEAU, Patricia CAILLETEAU GILLET, Sylvain FORGEARD, Laetitia SARDET TABUTEAU, Etienne SERADIN, Anne NIBAUDEAU, Olivier DURRAULT, Manon MUTEL.

Participait à la réunion : Laetitia NOLBERT, adjoint administratif principal de 1ère classe.

Manon MUTEL a été élue secrétaire en application de l’article L.2121-15 du CGCT.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.

À l’ordre du jour :

I. Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal

du 20 mars 2026 :

Madame le Maire, Christine POLO COINTRE donne lecture du compte-rendu de la séance du 20 mars 2026, lequel est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés, sans observation.

II. Délibérations :

N° D2026_20 – ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES.

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L1414-2 et L1411-5, Considérant qu'il convient de désigner à bulletin secret les membres titulaires et suppléants de la commission d'appel d’offres,

Considérant que pour une commune de moins de 3 500 habitants, la commission d’appel d’offres est composée par le Maire ou son représentant, président, et par trois membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation proportionnelle au plus fort reste,

Considérant que la commission d’appel d’offres est présidée par le Maire,

Toutefois, en application de l’article L2121-21 du code général des collectivités territoriales, si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le Maire.

Considérant le dépôt d’une liste unique de candidats,

PROCÈS-VERBAL DU 1ER AVRIL 2026Liste unique :

Sont candidats au poste de titulaire :

- M. Christophe GABARD

- M. Sylvain FORGEARD

- M. Jean-Louis DREVEAU

Sont candidats au poste de suppléant :

- Mme Nathalie TEXIER

- Mme Charlotte PARENTEAU-DENOEL

- M. Jean-Luc FOURNEYRON

Sont donc désignés en tant que :

Présidente : Madame Christine POLO COINTRE, Maire,

Membres titulaires :

- M. Christophe GABARD

- M. Sylvain FORGEARD

- M. Jean-Louis DREVEAU

Membres suppléants :

- Mme Nathalie TEXIER

- Mme Charlotte PARENTEAU-DENOEL

- M. Jean-Luc FOURNEYRON

N° D2026_21 – CRÉATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.).

Le Maire rappelle que conformément à l'article L2121-22 du code général des collectivités territoriales, « le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres. Elles sont convoquées par le Maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché.

Dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudications, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale ».

Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L. 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations (même article).

Le Maire rappelle également que depuis le 1er janvier 2018, le budget C.C.A.S. de la commune a été dissout et transféré dans le budget de la commune. Néanmoins, il parait important que les sujets relatifs à l’action sociale soient étudiés en commission avant d’être portés à l’ordre du jour des réunions du conseil municipal.

Il est donc proposé de créer une commission communale d’action sociale composée de membres du conseil municipal et d’administrés hors conseil municipal, investis dans l’action sociale, qui se sont déjà faits connaitre auprès de la commune.

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :Article 1 : De créer :

 La commission communale d’Action Sociale (C.C.A.S.).

Article 2 : Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour cette commission, et en conformité avec les dispositions du Code, notamment l’article L 2121-21 du CGCT, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein de la commission suivante :

Civilité Prénom Nom Fonction Madame Christine POLO COINTRE Maire / Président Madame Nathalie TEXIER Adjoint / Vice Président Madame Charlotte PARENTEAU-DENOEL Adjoint Monsieur Etienne SERADIN Conseiller Madame Anne NIBAUDEAU Conseiller Madame Marion AUBRUN Conseiller Monsieur Sylvain FORGEARD Conseiller Madame Patricia CAILLETEAU GILLET Conseiller Madame Elise THOMAS Hors conseil Madame Annick DUDOIGT Hors conseil Madame Marie-France SEMUR Hors conseil Madame Hélène MOINOT Hors conseil Madame Chantal BABUCHON Hors conseil

N° D2026_22 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT ÉNERGIES VIENNE.

Vu l’article L. 5211-7 du CGCT,

Vu l’arrêté inter-préfectoral n° 2023-dcl/bicl-016 en date du 28 décembre 2023, portant modification des statuts du Syndicat ÉNERGIES VIENNE,

Vu les statuts du Syndicat ÉNERGIES VIENNE en vigueur depuis le 1er janvier 2025,

Etant rappelé que la collectivité est adhérente du Syndicat ÉNERGIES VIENNE,

Considérant, à la suite des élections municipales et communautaires de 2026, la nécessité de désigner un représentant titulaire et un représentant suppléant de la collectivité au sein de la commission territoriale d’Énergie (CTE) du Syndicat ÉNERGIES VIENNE,

Considérant que, conformément aux dispositions du I de l’article L 5211-7 et de l’article L 5711-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la désignation des délégués des collectivités au sein des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes est effectuée, par principe, au scrutin secret,

Considérant que ces mêmes dispositions prévoient, par dérogation, que le conseil municipal ou communautaire peut décider à l’unanimité de ses membres de ne pas procéder au scrutin secret et d’opter pour un mode de vote,

Pour rappel, le rôle du Syndicat ÉNERGIES VIENNE est de fédérer et optimiser l’organisation et le développement du service public de l’énergie. Pour remplir ces missions, le Syndicat est à la tête du Groupe Sorégies, entreprises locales d’énergie qui jouent un rôle majeur dans le cadre de l’accélération des transitions énergétiques nécessaires dans les territoires.

Depuis 2023, le Syndicat ÉNERGIES VIENNE a engagé la dynamique « Destination neutralité carbone » : viser, avec et pour l’ensemble des collectivités adhérentes, l’atteinte des objectifs de la Stratégie Nationale Bas Carbone.Ses principaux programmes portent sur la rénovation énergétique des bâtiments publics, la performance de l’éclairage public (100% LED), le développement de la mobilité électrique (bornes de recharge), la fourniture d’électricité et de gaz naturel produits localement et à un prix maîtrisé (groupement d’achat).

Les principales missions des représentants de la collectivité sont :

- Électeur : peut se porter candidat et vote pour élire les membres du Comité syndical, - Porte-parole de la collectivité pour les sujets liés à l’énergie et à la transition énergétique : fait remonter les sujets difficiles et les nouveaux besoins,

- Acteur de la politique du Syndicat : participe aux webinaires et séances d’information pour rendre compte aux autres élus des programmes mis en œuvre.

En conséquence, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Renonce à recourir au scrutin secret,

- Désigne ses représentant pour siéger au sein de la commission territoriale d’énergie du Syndicat ÉNERGIES VIENNE de son territoire :

 Représentant CTE titulaire : Christophe GABARD

 Représentant CTE suppléant : Olivier DURRAULT

- Prend acte que ses représentants devront rendre compte régulièrement au conseil des décisions et informations provenant du Syndicat ÉNERGIES VIENNE.

N° D2026_23 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ SYNDICAL DU SIMER – COLLÈGE « TRAVAUX PUBLICS ».

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

Vu l’arrêté N°2016-D2/B1-054 en date du 19 décembre 2016 portant modification des statuts du Syndicat Interdépartemental Mixte pour l’Équipement Rural (SIMER)et en particulier son article 5.

Madame le Maire rappelle au conseil municipal que la commune est membre du SIMER et que, conformément aux dispositions statutaires du Syndicat et à la suite du renouvellement général des conseils municipaux, la commune doit désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant appelés à la représenter au sein du comité syndical – collège « travaux publics ».

Considérant que l’élection de ces derniers est ensuite soumise au vote du conseil municipal,

Après en avoir délibéré, sont nommés délégués au sein du comité syndical – collège « travaux publics » du SIMER, à l’unanimité :

- En qualité de délégué titulaire : Jean-Luc FOURNEYRON

- En qualité de délégué suppléant : Christian RICHARD

N° D2026_24 – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),

Madame le Maire propose de procéder à la désignation des délégués dans les organismes extérieurs auxquels la commune adhère. Elle rappelle la liste de ces organismes et invite les candidats à se faire connaître. Les résultats de l’élection sont consignés ainsi :ORGANISMES Fonction Délégués Voix

Agence des Territoires de la Vienne (AT86) Titulaire Nathalie TEXIER 15 Suppléant Charlotte PARENTEAU-DENOEL 15

Syndicat Intercommunal à VOcation

Scolaire Jardres Pouillé Tercé

(SIVOS Jardres Pouillé Tercé)

Titulaires

Marion AUBRUN 15

Patricia CAILLETEAU GILLET 15

Jean-Luc FOURNEYRON 15

Comité National d'Action Sociale (CNAS) Élu Laetitia SARDET TABUTEAU 15 Agent Laetitia NOLBERT

Après en avoir délibéré, sont nommés délégués au sein des organismes extérieurs cités, à l’unanimité, les candidats mentionnés ci-dessus.

N° D2026_25 – DEMANDE D’AIDE SOCIALE.

Madame le Maire fait part du dossier de demande d’aide financière déposé par la Maison Départementale des Solidarités de Chauvigny pour une famille de la commune.

Madame est locataire sur la commune avec ses deux enfants de 13 et 8 ans. Elle travaille en CDI mais a vu ses revenus chuter depuis quelques mois. Plusieurs de ses factures sont impayées et Madame est en difficulté sur le plan financier.

Au vu de sa situation financière fragile, elle n’est pas en capacité de s’acquitter de l’intégralité de sa facture d’eau qui s’élève à 303.62 € et sollicite donc une aide de 250.00 €.

Après avoir étudié attentivement cette demande et en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de verser une aide de 250.00 € pour aider la famille à payer sa facture d’eau. Cette aide sera directement versée à Eaux de Vienne.

N° D2026_26 – REMBOURSEMENT DES DOMMAGES CAUSÉS DANS LA SALLE DES FÊTES DU FRIAULA.

Considérant la location de la salle des fêtes du Friaula par un particulier pour une fête d’anniversaire dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre 2025,

Considérant les dommages constatés sur la commune suite à cette fête,

Madame le Maire rappelle au conseil municipal qu’une délibération a été prise le 12 février 2026 relative au remboursement des dommages causés dans la salle des fêtes du Friaula dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre 2025. Le montant des dommages constatés s’élevait à 696.74 €, détaillé comme suit :

- Frais de nettoyage de la salle : 150.96 €

- Frais de ponçage et du cirage du parquet : 381.50 €

- Cout de recharge des deux extincteurs : 164.28 €

Après contestation de la locataire dans un courrier recommandé du 03 mars 2026 et après vérification des pièces et des témoignages, la commune n’a pas pu réunir les preuves suffisantes pour mettre en application sa décision du 12 février 2026.

Néanmoins, la locataire étant responsable de la salle et de ses éléments intérieurs, la commune accepte sa proposition précisée dans son courrier du 03 mars 2026 relative au règlement des frais de recharge des deux extincteurs pour un montant de 164.28 €.

Madame le Maire propose au conseil municipal qu’un titre correspondant au montant de la remise en état soit transmis à la locataire de la salle des fêtes qui devra payer cette somme à réception de la facture.Dans l’attente du paiement de ce titre, le chèque de caution de 1 500.00 € ne sera ni encaissé ni restitué à la locataire.

Si, dans un délai d’un mois après l’émission du titre, ce dernier n’est toujours pas payé, le chèque de caution sera transmis au Service Gestion Comptable de Poitiers qui l’encaissera et remboursera la différence à la locataire.

Après avoir étudier la proposition de Madame le Maire et en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

- De demander le remboursement des dommages causés pendant la location de la salle des fêtes dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre 2025,

- D’émettre un titre d’un montant de 164.28 € correspondant au coût de recharge des deux extincteurs,

- De conserver le chèque de caution jusqu’au règlement du titre et dans un délai maximal d’un mois à compter de l’émission de ce dernier (délai déterminé et indiqué à la locataire pour le règlement du titre). A défaut de paiement dans ce délai, le chèque de caution sera transmis au SGC de Poitiers pour son encaissement. La différence sera remboursée à la locataire.

- D’autoriser Madame le Maire ou son représentant à procéder à cette démarche et à signer toutes les pièces s’y référant.

 Marion AUBRUN quitte la réunion du conseil municipal à 20h10.

 Désignation du correspondant Défense : Madame le Maire présente le rôle et les missions du correspondant Défense. Christian RICHARD se présente et est désigné à l’unanimité.

 Désignation du correspondant Incendie et Secours : Madame le Maire présente le rôle et les missions du correspondant Incendie et Secours. Jean-Luc FOURNEYRON se présente et est désigné à l’unanimité.

 Désignation du délégué à Eaux de Vienne – SIVEER : Jean-Luc FOURNEYRON se présente et est désigné à l’unanimité.

III. Points thématiques :

- Environnement :

Madame le Maire présente le label Villes et villages fleuris. Nathalie TEXIER a inscrit la commune au niveau 2. Le jury visitera la commune avec un élu et un agent.

Olivier DURRAULT connait très bien la démarche à suivre, l’ayant déjà mis en place sur son lieu de travail. L’aspect environnemental est prioritaire ainsi que le patrimoine historique. Un cahier des charges est à respecter.

Etienne SERADIN demande quel est l’intérêt de ce dispositif. Il s’agit d’un challenge, d’une sensibilisation à l’environnement, qui peut également apporter des subventions.

Un groupe de travail est créé pour ce projet. En feront partie Nathalie TEXIER, Olivier DURRAULT, Jean-Luc FOURNEYRON, Christine POLO, Charlotte PARENTEAU-DENOEL, Anne NIBAUDEAU. Deux ou trois administrés pourront également intégrer ce groupe. Un appel sera diffusé sur les réseaux sociaux.

- Voirie :

Jean Luc FOURNEYRON énumère les points suivants :

 Schéma de défense incendie : Le dossier est déjà en cours en collaboration avec le SDIS et Eaux de Vienne. Un plan des travaux et des nouvelles installations (poteaux ou réserves) a été élaboré et est à suivre par ordre de priorité. Les travaux s’étaleront sur plusieurs années en fonction du budget communal et des subventions possibles. Aires de jeux : Les nouveaux jeux ont été reçus et seront bientôt implantés (Friaula et derrière la mairie). L’installation sera réalisée en interne par les agents et les élus volontaires en suivant le guide de montage et les règles de sécurité.

Etienne SERADIN s’interroge sur la sécurité des installations. Les aires de jeux sont contrôlées tous les ans par la SOCOTEC.

 Dans le cadre de la biodiversité, certains talus n’ont plus besoin d’être fauchés notamment dans les zones sans habitation. D’autres zones seront concernées en accord avec Grand Poitiers. Cette démarche pourrait être liée avec le projet du label Villes et villages fleuris.

 Sylvain FORGEARD demande si un poteau peut être installé sur la place devant la médiathèque au niveau du parking à vélo afin que les voitures ne s’y garent plus.

 Laetitia SARDET TABUTEAU demande si un aménagement serait possible afin de réduire la vitesse route de Savigny au niveau de l’ancien silo. Seul le Département de la Vienne peut intervenir à cet endroit.

 Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) doit être remis à jour. Le conseil municipal précédent a commencé ce travail. Grand Poitiers en a besoin.

- Communication :

Charlotte PARENTEAU-DENOEL souhaite créer un groupe de travail pour la communication. Elle propose de moderniser les supports « papier ». L’idée serait de publier un magazine plus aéré, trimestriel. L’agent chargé de la médiathèque devra être intégré.

Le site Internet serait aussi à revoir.

Intègreront le groupe communication : Christine POLO COINTRE, Charlotte PARENTEAU- DENOEL, Laetitia SARDET TABUTEAU, Manon MUTEL, Guillaume RICHARD, Sylvain FORGEARD et Anne VENISSE.

- Culture :

 Ouverture du musée ce jour.

 Exposition « l’accueil des Mosellans entre Vienne et Gartempe en 1939-1940 » proposée par le musée à la médiathèque du 1er au 26 avril. Conférence le 02 avril à 18h30 au musée sur les passeurs de Mémoire du Lussacois.

 Soirée « Variations poétiques » le 24 avril à 18h30 à la médiathèque dans le cadre du printemps des poètes.

- Attractivité :

 Charlotte PARENTEAU-DENOEL fait part de la création du label « Musée rural » début février dont le but est de donner davantage de visibilité aux musées ruraux à but non lucratif. Le label permet également d’obtenir des subventions et est attribué pour une période de 5 ans. Christophe GABARD précise qu’une signalétique serait nécessaire sur la RD2 pour rendre le musée plus visible.

Guillaume RICHARD a créé une application pour faire des parcours énigmes dont un est destiné aux enfants dans le musée.

 Il est proposé de constituer un groupe de travail pour un projet Terra Aventura. Y participeront : Charlotte PARENTEAU-DENOEL, Sylvain FORGEARD, Laetitia SARDET TABUTEAU, Manon MUTEL et Anne NIBAUDEAU.

- Enfance / Jeunesse :

 Nathalie TEXIER propose de constituer un groupe de travail pour un projet de city stade. Etienne SERADIN, Anne NIBAUDEAU, Jean-Luc FOURNEYRON, Marion AUBRUN, Sylvain FORGEARD et Nathalie TEXIER en feront partie.

 Madame le Maire a rencontré Monsieur LAPLAUD de Grand Poitiers concernant la semaine des « vacances sportives » 2026 organisée par Grand Poitiers Sports sur la commune de Tercé du 06 au 10 juillet. Plusieurs associations et intervenants pourront accueillir jusqu’à 50jeunes de 6 à 17 ans et leur faire découvrir de nouveaux sports. Grand Poitiers se chargera de la communication. La commune offrira le goûter.

Au même moment se dérouleront la semaine d’animation pour les jeunes de la commune et la journée « Itinérance » le 10 juillet, organisée par Grand Poitiers pour faire découvrir les communes de la communauté urbaine.

- Bâtiments :

Christophe GABARD détaille le bâti de la commune : bâtiments publics (mairie, église, école, salle des fêtes, salle des jeunes, atelier communal, double garage, grange sur la place, nouveaux et anciens vestiaires du stade, clubhouse, local pétanque), commerces (restaurant, multiservices, salon de coiffure), 11 logements communaux.

Il propose de créer un groupe de travail pour la réhabilitation de la salle des fêtes. En feront partie : Anne NIBAUDEAU, Olivier DURRAULT, Jean-Luc FOURNEYRON, Charlotte PARENTEAU-DENOEL, Christine POLO COINTRE, Nathalie TEXIER, Etienne SERADIN, Jean-Louis DREVEAU et Christophe GABARD.

Les associations, qui utilisent majoritairement la salle, seront également concertées. Plusieurs tâches sont à réaliser (gestion des clés, inventaire de l’ancienne et la nouvelle vaisselle, matériel pour l’entretien, etc.).

Un nouveau règlement et un état des lieux doivent être mis en place rapidement. Un groupe de travail sera crée à cet effet.

Par la suite, les projets suivants seront étudiés : réfection de l’église, aménagement de la place Marie Chagnon avec des halles puis l’état des lieux du bâti locatif pour évaluer les travaux à prévoir.

Madame le Maire précise que le cabinet d’étude viendra effectuer les relevés à l’église le jeudi 02 avril.

IV. Questions diverses :

- Laetitia SARDET TABUTEAU pose une question sur le procès-verbal de la séance du conseil municipal précédente et plus précisément sur le statut des élus et leur formation. Madame le Maire conseille vivement aux conseillers de participer aux formations proposées. - Charlotte PARENTEAU-DENOEL propose d’organiser une rencontre entre les élus et les agents communaux afin de faire connaissance les uns avec les autres.

- Jean-Luc FOURNEYRON indique que la fête de l’école Tercé/Pouillé aura lieu le 12 juin. Du matériel sera à installer.

- Madame le Maire informe le conseil que 3 sociétés ont contacté la commune concernant des projets éoliens. Elle les recevra avec Christian RICHARD et Jean-Luc FOURNEYRON.

- La prochaine réunion du SIVOS Jardres Pouillé Tercé aura lieu le 9 avril à 18h30 à Tercé pour l’installation du comité syndical.

- Christine POLO COINTRE fait part de sa réunion du 31 mars 2026 à Grand Poitiers. La communauté urbaine a prévenu les élus qu’une forte augmentation sera appliquée sur le taux de la taxe foncière. Les membres du conseil municipal aimeraient en connaitre la raison et prévenir, par la suite, la population.

Le Maire, La secrétaire de séance, Christine POLO COINTRE Manon MUTEL

Liste des délibérations affichée le 02 avril 2026.

Procès-verbal corrigé et approuvé en séance du conseil municipal du 20 avril 2026. Mis en ligne sur terce.fr