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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2026 06 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Séance du conseil municipal du 05 juin 2026
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(affichée le 11/06/2026)
Numéro de
délibération Intitulé de délibération Vote
D2026_064 Communication des décisions du maire Non soumis à vote
D2026_065 Elections sénatoriales 2026 – Désignation des conseillers municipaux délégués et suppléants au sein du collège des électeurs des sénateurs Non soumis à vote
D2026_066 Délégation du conseil municipal au maire Approuvé
D2026_067 Désignation des conseillers municipaux « délégués aux refuges » Approuvé
D2026_068 Désignation des conseillers municipaux délégués au sein du conseil d’école Approuvé
D2026_069 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission « Fauchage / Élagage» dans le cadre du groupement de commande avec la CCMG Approuvé
D2026_070 Désignation des représentants de la commune au sein de la commission « travaux d’entretien et petits travaux de voirie » dans le cadre du groupement de commande avec la CCMG Approuvé
D2026_071 DSP Domaine skiable et pistes -Tarifs des remontées mécaniques Approuvé
D2026_072
de travaux et de rétrocession d’ouvrage avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A) concernant les travaux de reprise de la protection de berge de la route de la Glière au droit de la Combe de Salvagny
Approuvé
D2026_073 Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur Approuvé Séance du conseil municipal du 05 juin 2026
Page 2 sur 2
D2026_074 Autorisation d’ouverture d’une ligne de trésorerie d’un montant de 500 000 € Approuvé
D2026_075 Convention Commune / ENEDIS – Antenne SFR le Crot Approuvé
D2026_076 Projet d’échange de terrains : commune / Mme Cuglietta Marie Paule Approuvé
D2026_077 Projet d’échange de terrains : commune / Monet Richard – Deffayet Alice Approuvé
D2026_078 Projet d’échange de terrains : commune / Denambride Maryse- Denambride Severine Approuvé
D2026_079 Demande d’acquisition de terrain communal à Salvagny - EARL Nant Sec Approuvé