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Déliberation - D2024 093 Designation dune directrice pour lEPL Royat ThermoTonic
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royat.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
D2024-093
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MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux milvingt-quotre, le dix-huit du mois de décembre, à dix-huit heures, le Conseil municipol
de lo commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot,
sous lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 77 décembre 2024
Etoient présents : MM. ALEDO MorceI, LUNOT Jeon.Pierre, JARLIER Marie.Anne, AUBAGNAC
Michel, BIGOURET-DENAES Christine, DOCHEZ Aloin, GAZET André, COQUEL lsdbelle, MINGUET
Géroldine, CELSE Jean-Louis, JALLEY Philippe, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernond, BELANNE
Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, Christian BERNETTE
Procurotions Jocqueline BUONOCORE à Fernond ASUNCION
Vérène SOLELIS à Michel AUBAGNAC
Bruno TIRADON à André GAZET
lsobelle JOURDY à Christine BIGOURET-DENAES
Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Annie CHAUMETON à Morcel ALEDO
Delphine LINGEMANN ù Jeon-Pierre LUNOT
Philippe JOUFFRET à Christian BERNETTE
Absents/ Excusés : Jeon-Luc MEYER, Sophie MERCIER
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'orticle L2727-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 17
Nombre de suffraqes exprimés : 25 dont I procurotions
Le Moire ayont ouvert lo séonce et foit l'appel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2721-75 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie d été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET : Désignation d'une directrice pour l'EPL Royat ThermoTonic
RaDoorteur: M. Michel AUBAGNAC , 3ème adjoint
ll est rappelé au Conseil municipal :
- La délibération D2020-103 du 23112/2020 relative à la création de l'EPL Royat
ThermoTonic et à la désignation de M. Laurent BATTUT à la direction de cet Etablissement
Public Local (article 7).
1 D2024-093
- La démission de M. Laurent BATTUT du poste de directeur de l'EPL Royat ThermoTonlc,
enregistrée par arrêté A2024-01 de I'EPL Royat ThermoTonic en date du 29 juillet 2024.
- Les statuts de l'EPL Royat Thermolonic prévoient que << lo régie est odministrée par un
conseil d'odministtotion et son président oinsi qu'un directeur » et que « le directeur de lo
régie est désigné por le conseil municipol de la Commune, sur proposition du moire et nommé por le président du conseil d'odministrotion ».
M. le Maire a proposé à Mme Stéphanie BARBARIN de la désigner directrice de l'EPL Royat ThermoTonic. Cette dernière a accepté à titre transitoire.
Le Conseil municipol, oprès en ovoir délibéré, décide à I'unonimité (7 obstentîon : M. BERNETTE)
de désigner Mme Stéphanie BARBARIN à lo direæion de I'EPL Roydt ThermoTonîc à comptet du
19/72/2024.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
MarceI ALEDO
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