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unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Convocation CC CCLA 15 fev 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lac d'Aiguebelette - Convocation CC CCLA 15 fev 2024)
Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit,
Communauté de Communes du Lac d’Aiguebelette – 572 route d’Aiguebelette– 73470 Nances Tél.04.79.28.78.64 @mail : ccla@ccla.fr
Nances, le 09 février 2024
CONVOCATION / REUNION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister au conseil communautaire qui se tiendra le : Jeudi 15 février
2024, 18h30, Maison du lac
Ordre du jour :
1. Arrêt procès-verbal séance du 25 janvier 2024
2. Comice agricole 2024 - Subvention
3. Transfert des activités Bail commercial/Auberge du Sougey et Bail commercial/Camping du Sougey sur le budget général
4. Transformation du budget annexe « Sougey » en budget annexe « Plages »
5. Délégation de l’organisation de la pratique de la pêche et de la gestion piscicole / Convention CCLA – AAPPMA 2024-2028
6. Tarifs droits de navigation 2024/ Loueurs professionnels
7. Achat parcelle A1830, Nances
8. Transplantation multi-accueil et création pôle social => Avant-Projet Sommaire
9. Restructuration plateau sportif / Construction halle multisports et reprise piste d’athlétisme => Avant-Projet Sommaire
10. Restructuration Maison du lac / Etude de programmation => Approbation du scénario de fin de Phase 1 et lancement phase finale
11. Déchets - Avenant N°1 pour le marché d’exploitation de la Déchetterie de NOVALAISE
12. Mission de médiation préalable obligatoire (MPO) – Renouvellement d’adhésion au CdG73
13. Ouverture de crédits
14. CIAS – Avance sur subvention
15. Questions diverses
La 1ère Vice-Présidente,
Sandra FRANCONY