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Déliberation - 5. 12 DECEMBRE
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Beure.
Lien du pdf (Déliberation - 5. 12 DECEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE BEURE
45 Rue de Besançon
25720 BEURE
æ 03.81.52.61.30
beure. mairie@wanadoo.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
sÉANcE DU CONSEIL MUNICIPAL DIJ 12 OÉCCMERE 2023
Le Maire,
Philip
Numéro Objet Décision
40t2023 ZAER Aoprouvée
41t2023 GBM - Modification des statuts Aporouvée
42t2023 RPQS 2022 Aporouvée
43t2023 Tenain < Les Bas r Approuvée
44t2023 Ouverture d'un quart du budget d'investissement
pour 2024 Aoorouvée
45t2023 Recensement - désignation des agents recenseurs Aoorouvée
46t2023 Centre de Gestion du Doubs - Convention cadre Approuvée
47t2023 Extension zonage Natura 2000 Approuvée
48t2023 Bois - Etat d'assiette 2024 Approuvée
rr.
Fait à BEURE, le 18 décembre 2023