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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - designation+delegues+SBVL
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - designation+delegues+SBVL)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
22/02/2018
Reçu
en
préfecture
le
22/02/2018
Te
E
R
R
E
S
ID
: 040-200069631-20180208-DCC2018_02_14-DE
DE
communauté
de
communes
55 place
Foch
Extrait
du
registre
40380
Montfort-en-Chalosse
des
délibérations
8
05 58
98 45
88
Séance
du
8 février
2018
Le
huit
décembre
deux
mille
dix-huit,
à dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA.
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQ-MARESCAUX
(Baigts),
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Maryline
BEYRIS
(Doazit),
Érie
LAFENETRE
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
(Hinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Patrice
CLAVE
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Jérôme
FRITSCH
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Éric
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
(Poyanne),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint-Aubin),
Monique
DE
CHAUTON
(Saint
Geours
d’Auribat),
Thierry
DUBOS
(Saint Jean
de
Lier), Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Jean-Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE (Toulouzette)
Pascal
HONTANS
(Vicq
d’Auribat),
Etaient
excusés:
Mesdames
et
Messieurs
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey)
a
donné
pouvoir
à
Michel
DANGOUMAU,
Marc
SAUBION
(Clermont),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Délégués
suppléants
présents:
Mesdames
et
Messieurs
Didier
ABOZE
(Gibret),
Monique
BARROUILLHET
(Lahosse),
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 39
Nombre
de
délégué
suppléant
présent
: 2
Nombre
de
pouvoir
: 1
Date
d'envoi
de
la convocation
: 01/02/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Monique
BARROUILLHET
Syndicat
du
Bassin
Versant
des
Luys
(SBVL)
: désignation
de
délégués
Monsieur
le
Président
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Communautaire
que
depuis
le
1%
janvier
2018,
la
.
ppee,
!
de
Fén
à
-
Communauté
de
Communes
dispose
dans
ses
statuts
de
la
compétence
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
P
P
que
Prévention
des
Inondations
(GEMAPT).
Vu
les
statuts
du
Syndicat
du
Bassin
Versant
des
Luys
(SBVD),
il convient
de
désigner
8
délégués
titulaires
et 8
délégués
suppléants
au
sein
du
SBVL
Vu
l’exposé
de
Monsieur
le
Président,
Se
sont
portés
candidats
et
ont
été
élus
:
La présente
délibération
peut faire l'objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un délai de deux
mois
à compter
de son
entrée
en vigueur. ID
: 040-200069881-20180208
2018_G8_14-DE
COMMUNES
DELEGUES
TITULAIRES
DELEGUES
SUPPLEANTS
BAIGTS
DECLERCQ-MARESCAU
Marie
Pierrd
DUBECQ
Francis
CLERMONT
SAUBION
Marc
ARNAUD
Anne
GARREY
SAINT-GERMAIN
Matthieu
LESPARRE
Laurence
GIBRET
GIBIER
Daniel
VEDRENNE
Emilie
OZOURT
LANUQUE
Véronique
DUBITOU
Jacques
MONTEORT
EN
CHALOSSE |
CASTAINGS
Marc
TOLLIS
Laurent
SORT
EN
CHALOSSE
BERNADET
Pascal
CAPOU
Thierry
POYARTIN
DEYRIS
Jean-Marie
BELLON
Vincent
Monsieur
le
Président
est
chargé
d'informer
le syndicat
de
la présente
délibération
Fait
et
délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 8 février
2018
Le
Président,
ee cour,
Vincent
LAGROLA
TF4
Acte
rendu
exécutoire
Après
envoi dématérialisé
le :
Publié Le
:
N'identifiant
unique :
Le
Président,
Le présente
délibération
peut faire l'objet d'un
recours devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un délai de deux
mois
à compter
de son entrée
en vigueur.