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unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - SIMAL+ +Désignation+des+délégués
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h32
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Chalosse - SIMAL+ +Désignation+des+délégués)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
26/09/2018
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2018
le
R
R
E
S
ID
: 040-200069631-20180913-DCC2018_09_139-DE
Ke
il
DE
N-CHAL!
de
communes
Extrait
du
registre
55 place Foch
des
délibérations
40380
Montfort-en-Chalosse
Séance
du
13
septembre
2018
O5
58
98
45
88
contact(Oterresdechalosse.fr
Le
treize
septembre
deux
mille
dix-huit,
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
de
la
Communauté
Terres
de
Chalosse
se
sont
réunis
au
Pôle
de
Services
de
la
Communauté
de
Communes,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
LAGROLA.
Etaient
présents:
Mesdames
et
Messieurs
Marie-Pierre
DECLERCQO-MARESCAUX
(Baigts),
Didier
GAUGEACQ
(Cassen),
Ghislaine
LALANNE
(Caupenne),
Alain
LANNEBERE
(Clermont),
Maryline
BEYRIS
(Doazit),
Éric
LAFENETRE
(Doazit),
Isabelle
DUGENE
(Gamarde
les
Bains),
Jean-Pierre
FEIGNA
(Gamarde
les
Bains),
Marie-Jeanne
LAUILHE
(Garrey),
Daniel
GIBIER
(Gibret),
Vincent
LAGROLA
(Goos),
Gérard
GADREAU
(Gousse),
Bernadette
LAFITTE
(Hauriet),
Yves
BATS
(Hinx),
Hélène
TOMAS
(Hinx),
Corinne
TASTET
(Hinx),
Jean-Louis
CAPDEVILLE
(Lahosse),
Michel
DANGOUMAU
(Larbey),
Jérôme
FRITSCH
(Louer),
Roland
DUCASSE
(Lourquen),
Anne-Marie
LAILHEUGUE
(Maylis),
Éric
SARRES
(Montfort
en
Chalosse),
Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis),
Valérie
JACQUELINE
(Nousse),
Martine
MAURY
(Onard),
Véronique
LANUQUE
(Ozourt),
Fabienne
LABY-FAUTHOUX
(Poyanne),
Tony
ARTY
(Poyartin),
Daniel
CAZENEUVE
(Préchacq
les
Bains),
Stéphane
DELPEYRAT
(Saint
Aubin),
Jean-Pierre
LAHOURCADE
(Sort
en
Chalosse),
Pascal
HONTANS
(Vica
d'Auribat)
Etaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs
Sandrine
LAVILLE
(Bergouey),
Bernard
MURDRON
(Bergouey),
Marc
SAUBION
(Clermont),
Patricia
ROUDAUT
(Gamarde
les
Bains),
Patrick
BETBOY
(Hinx),
Patrice
CLAVE
(Hinx),
Michel
ROUSSEL
(Laurède),
Céline
LAWLESS
(Montfort
en
Chalosse),
Jean-Marie
DARRICAU
(Montfort
en
Chalosse),
Érie
DUCOS
(Mugron),
Marie-Christine
BRETTES
(Mugron),
Alain
DUBAYLE
(Mugron),
Bernard
SALLES
(Mugron),
Thierry
DARTIGUELONGUE
(Poyartin),
Monique
DE
CHAUTON
remplacée
par
Serge
VIN
(Saint
Geours
d’Auribat),
Thierry
DUBOS
(Saint
Jean
de
Lier),
Sébastien
CHAGNAUD
(Saint
Jean
de
Lier), Jean-
Michel
TORTIGUE
(Sort
en
Chalosse),
Guillaume
LALANNE
(Toulouzette)
Nombre
de
délégués
: 49
Nombre
de
délégués
titulaires
présents
: 32
Nombre
de
délégués
suppléants
présents
: 1
Date
d'envoi
de
la convocation
: 07/09/2018
Le
secrétaire
de
séance
: Bernard
PONTARRASSE
(Nerbis)
GEMAPI-
désignation
des
délégués
titulaires
pour
siéger
au
Syndicat
du
Moyen
Adour
Landais
(SIMAL)
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L.5711-1
et
suivants,
relatifs
aux
syndicats
mixtes
fermés ;
VU
l'arrêté
préfectoral
DAECL
n°2017-646
en
date
du
22
décembre
2017,
portant
modification
du
périmètre
du
syndicat
du
moyen
Adour
landais
et portant
modification
statutaire
;
VU
la
délibération
du
syndicat
du
moyen
Adour
landais,
en
date
du 12
juillet
2018
portant
approbation
de
l'extension
du
périmètre
du
syndicat
moyen
Adour
landais
(SIMAL)
;
VU
les
projets
de
statuts
modifiés
du
syndicat
du
moyen
Adour
landais
(SIMAL),
et
notamment
l'article
12
relatifà
la composition
du
comité
syndical
;
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de son entrée
en vigueur.
www.terresdechalosse.fr Acte
rendu
exécutoire
Après
envoi
dématérialisé
le :
Publié
le :
6/09/2018
o18
ID
: 040-200069881-20180913-DC02018
69
138-DE
VU
les
projets
de
statuts
modifiés
du
syndicat
du
moyen
Adour
landais
(SIMAL),
et
notamment
Particle
14,1
relatif
à
la désignation
de
référents
;
VU
Fexposé
de
Monsieur
le Président
Le
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
après
examen
des
candidatures
pour
siéger
au
Syndicat
du
moyen
Adour
landais
à compter
du
1° janvier
2019, DÉSIGNE,
à l'unanimité
les
6 délégués
et 11
référents
ci-après :
DELEGUES
TITULAIRES
- _
Bernard
PONTARRASSE,
Maire
de
NERBIS
-
Vincent
LAGROLA,
Maire
de
GOOS
-
Martine
MAURY,
Maire
d'ONARD
-
Éric
MORLAES,
Adjoint
au
Maire
de
PRECHACQ
LES
BAINS
-
Frédéric
COUDROY,
Conseiller
Municipal
de
SAINT
JEAN
DE
LIER
-
Yannick
SUZAN,
Adjoint
au
Maire
de
VICQ
D'AURIBAT
REFERENTS
-
Daniel
SAINT
PAUL,
Adjoint
au
Maire
de
CASSEN
-
Jean-Marc
CASTETS,
Conseiller
municipal
de
GAMARDE
LES
BAINS
-
Christian
TORREGUITART,
Adjoint
au
Maire
de
GOUSSE
-
Didier
DARBO,
Conseiller
Municipal
de
HAURIET
-
Christian
RAGUE,
Adjoint
au
Maire
de
HINX
-
Sébastien
CARRINCAZEAUX,
Conseiller
Municipal
de
LAUREDE
-
Benjamin
DEGERT,
Conseiller
Municipal
de
LOUER
-_
Marie-Christine
BRETTES,
Adjoint
au
Maire
de
MUGRON
-
Joël
LAVIELLE,
Conseiller
Municipal
de
POYANNE
-
Jean-Bernard
CARDENAU,
Adjoint
au
Maire
de
SAINT
GEOURS
D’AURIBAT
-
Jean-Marie
COMET,
Conseiller
Municipal
de
TOULOUZETTE
CHARGE
Monsieur
le Président
de
mettre
en
œuvre
la présente
délibération.
Fait
et délibéré
en
séance
publique
les jours
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Montfort,
le 13
septembre
2018
Le
Président,
Vincent
LAGROLA
TERRES DE CHALOSSE
55, Place Foch
i
40380 MONTFORT EN CHALOSSE
|
N'identifiant
unique
:
Le Président
La
présente
délibération
peut
faire l'objet d’un
recours
devant
le tribunal
administratif de
Pau
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de son entrée
en vigueur.