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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 19 fevrier 2026
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Laurent-des-Arbres.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Démocratie,
MAIRIE
DE
COMMUNE
de
SAINT
LAURENT
DES
ARBRES
- 30126
-
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
OCTOBRE
2022
-
19H00
LISTE
DES
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION
GENERALE
049/2022
Désignation
d'un
délégué
au
Syndicat
Intercommunal
d'Information
Géographique
(SIIG)
—
Approuvé
050/2022
Désignation
d'un
délégué
au
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
(SMEG)
—
Approuvé
051/2022
Détermination
du
montant
des
indemnités
de
fonction
des
élus
—-
Approuvé
052/2022
Convention
de
mutualisation
de
moyens
humains
avec
la
Communauté
d'agglomération
du
Gard
rhodanien—
Approuvé
053/2022
Cession
d'un
bien
inutilisé
—
Approuvé
054/2022
Délégation
au
SIIG
de
la
diffusion
des
données
adresses
de
la
commune
sur
le
site
national
de
l’adresse
pour
l'alimentation
de
la
Base
Adresse
Nationale
(BAN)
—
Approuvé
RESSOURCES
HUMAINES
055/2022
Création
d’un
poste
relevant
du
cadre
d'emploi
des
adjoints
administratifs
territoriaux
à
temps
complet
et
suppression
d’un
poste
d'adjoint
administratif
principal
de
2°"
classe
à temps
complet
à compter
du
1°
novembre
2022-
Approuvé
056/2022
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
complet
à compter
du
1°
novembre
2022
—
Approuvé
057/2022
Suppression
d'un
poste
d’adjoint
territorial
d'animation
à temps
complet
à compter
du
1°
novembre
2022
— Approuvé
FINANCES
058/2022
Budget
principal
- Décision
modificative
n°01-2022
— Approuvé
URBANISME
— FONCIER
059/2022
Déclassement
d'une
emprise
à
extraire
du
domaine
public
—
Rue
de
la
gîterie
—
Approuvé
EDUCATION
— JEUNESSE
060/2022
Programme
de
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Charles
ODOYER
actualisé
—
Approuvé 061/2022
Attribution
du
marché
à
procédure
adaptée
de
maiïtrise
d'œuvre
pour
la
rénovation
énergétique
du
groupe
scolaire
Charles
Odoyer
- Approuvé
062/2022
Convention
de
partenariat
pour
la
mise
à
disposition
d’un
environnement
numérique
de
travail
(ENT)
2022-2023
avec
l'Académie
de
Montpellier
—
écoles
maternelle
et
élémentaire
Charles
Odoyer
— Approuvé
063/2022
Vote
d'une
subvention
2022
—
Ecole
maternelle
Charles
Odoyer
— Approuvé CADRE
DE
VIE
—
VOIRIE
-
EQUIPEMENTS
— TRAVAUX
— SECURITE
Fi
064/2022
Convention
pour
la
réalisation
d'études
avec
le
Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
(SMEG)
—
Dissimulation
des
réseaux
d'éclairage
public
et
création
du
réseau
LED
du
Chemin
de
la
Lauze
—
Tranche
2
—
Approuvé
065/2022
Convention
pour
la
réalisation
d'études
avec
le
Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
(SMEG)
—
Dissimulation
des
réseaux
de
distribution
d'électricité
du
Chemin
de
la
Lauze
—
Tranche
2
—
Approuvé 066/2022
Convention
pour
la
réalisation
d'études
avec
le
Syndicat
Mixte
d'Electricité
du
Gard
(SMEG)
-
Dissimulation
des
réseaux
télécoms
du
Chemin
de
la
Lauze
—
Tranche
2 -
Approuvé
TOURISME -— PATRIMOINE
en
067/2022
Demande
de
subventions
à
la
Région
Occitanie
au
titre
de
l'aide
à
la
diffusion
de
proximité
- Récital
voix
et
orgue
-
Approuvé
068/2022
Demande
de
subventions
à
la
Région
Occitanie
au
titre
de
l’aide
à
la
diffusion
de
proximité
—
Noël
nordique
—
Approuvé
ASSOCIATIONS
re
069/2022
Vote
d'une
subvention
2022
—
Association
Les
Dorcas’elles
de
St-Lau
—
Approuvé