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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Lyonnais - 2024 05 28 3 liste deliberations conseil ccmdl)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2024
TOURISME
- Attribution de la subvention 2024 à la SPL Escap’Ad
- Camping d’Hurongues – Grille tarifaire 2024
TRANSITION ECOLOGIQUE
- Zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables (ZAER) – Débat de cohérence
SOLIDARITES ACTIVES
- Approbation de la subvention 2024 au Planning Familial
ASSAINISSEMENT
- Approbation de conventions de rejet - système assainissement de Saint Symphorien sur Coise - Approbation de conventions de rejet - système assainissement de Sainte Foy l’Argentière - Attribution du marché de renouvellement du réseau d’assainissement « Les Charmattes » à Saint Martin en Haut
PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL
- Convention de partenariat entre la CCMDL et la Marque Collective « Monts du Lyonnais, terre de saveurs » et attribution d’une subvention 2024
AGRICULTURE
- Convention 2024 pour la lutte contre le frelon asiatique et le piégeage - Convention 2024 avec Paragrêle 69 pour la lutte contre la grêle - Convention 2024 entre la CCMDL et les communes pour la lutte contre la grêle - Convention de partenariat pour le plan de gestion de l’ENS du Bozançon Département 69 – CEN – COPAMO – CCMDL
- Convention à intervenir avec l’ONF pour la protection de l’ENS du Bozançon - Convention avec l’association Solidarité Paysans – Subvention 2024 - Subvention pour la fête de l’agriculture à Pomeys
- Appel à projet de collectifs agricoles : pratiques environnementales et filières - Dispositifs de plantation de haies et agroforesterie : mesure FEADER 208 – Demande de subvention
CULTURE
- Projet culturel de territoire et positionnement vis-à-vis du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle (CTEAC) ECONOMIE / BATIMENTS
- Retrait de la prestation ménage résidence d’entreprises Axone - Révision des prix de location
URBANISME / AGRICULTURE
- Position commune de moratoire sur les projets d’agrivoltaïsme
HABITAT
- Programme d’intérêt général (PIG) - Continuité du dispositif, proposition d’avenants à la convention ANAH/PROCIVIS et au marché avec URBANIS, attribution des aides CCMDL aux travaux pour les propriétaires accompagnés par un opérateur privé
MOBILITE
- Approbation du schéma directeur cyclable
RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
INSTITUTION
- Mise à jour des statuts et recomposition de l’association de soutien du Centre Médical de l’Argentière - Convention LEADER : animation gestion 2023/2024 – Demande de subvention - Présentation du rapport définitif de la Chambre régionale des comptes - Modification de la composition des commissions thématiques de la CCMDL (annule et remplace les délibérations n° 20-1012 et n° 22-0232)