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Déliberation - V2023 014 Geolithe inspection detaillee des Grottes
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Balme-les-Grottes.
Lien du pdf (Déliberation - V2023 014 Geolithe inspection detaillee des Grottes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
Publié le 08/02/2023 S L O7
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 038-213800261-20230206-D2023_014-AR
Département de l'ISERE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
Commune de LA BALME LES GROTTES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
Afférents au Conseil :15
En exercice :15
Qui ont délibéré : 10+4
Séance du 06 février 2023
Date d'affichage
Date de la convocation : 31 janvier 2023
Acte rendu exécutoire après
Dépôt en Préfecture
Le :
Et publication ou notification le :
L'an deux mil vingt-trois, le six février à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Pierre BERTHELOT, Maire de la commune de La Balme Les Grottes.
Présents : BERTHELOT Elodie — BONNIN Michèle — FRANCHELLIN Jean-Claude — LORIOUX Hélène — NOIRET Hélène — PARISSE Thomas — PELERIN Yves — SIMIAN Régine— TORRES Gaëlle
Absent(s) excusé(s) : CREBESSEGUES Étienne — JACQUIER Habiba — MILLET Benoit — RODRIGUES BARBOSA Florent — TAVERNESE ROCHE Stéphanie
Absent(s) :
Procuration(s): MILLET Benoit à BERTHELOT Jean-Pierre — CREBESSEGUES Étienne à TORRES Gaëlle -
JACQUIER Habiba à FRANCHELLIN Jean-Claude — RODRIGUES BARBOSA Florent à PELERIN Yves
Secrétaire de séance : TORRES Gaëlle
Délibération n° 2023 014
OBJET : GEOLITHE — INSPECTION DETAILLEE DES GROTTES
Le Maire, Jean-Pierre Berthelot, rappelle à l'assemblée les travaux de sécurisation conséquents du front rocheux
réalisés ces dernières années.
Il est de rigueur de mettre en place des visites périodiques et inspections détaillées des ouvrages.
Il rappelle la délibération du 11/02/2020 n°2020 005 validant le devis de Géolithe pour la réalisation des visites périodiques pour les années 2021 / 2022 / 2023.
Le Maire propose un nouveau devis pour les 3 prochaines années, à savoir2024 / 2025 / 026 du Cabinet Géolithe
pour :
- 8 inspections détaillées des parois rocheuses.
- 8 inspections détaillées des ouvrages des grottes.
- 3 rapports de synthèse avec préconisations d'opérations d'entretien, de maintenance et de réparations.
Pour un montant total d 25 970€ HT (31 164€ TTC) qui se décompose de la manière suivante :
Année 2024 : 11 690€ Ht
Année 2025 : 7 140€ HT
Année 2026 : 7 140€ HT.
1/2 Envoyé en préfecture le 13/02/2023
Reçu en préfecture le 13/02/2023
Publié le 08/02/2023 S LGr
ID : 038-213800261-20230206-D2023 014-AR
Après concertation le conseil municipal valide le devis émanant du Cabinet GEOLITHE pour un montant HT de 25 970€ soit 31 164€ TTC.
Pour : 10 +4 Contre : 0 Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Le Maire - Jean-Pierre BERTHELOT
Pour copie conforme.
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