Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - acte 2023 006 006 Mise a jour du tableau des emplo
Acte - acte 2024 006 009 Mise a jour du tableau des emplo
Acte - acte 2024 006 009 Mise a jour du tableau des emplo
Déliberation - 2024 001 005 Mise a jour du tableau des emplois co
Déliberation - 2024 001 005 Mise a jour du tableau des emplois co
Acte - acte 2023 006 010 Convention avec la Commune des C
Acte - acte 2023 006 010 Convention avec la Commune des C
Acte - acte 2023 006 002 Creation de poste ASVP 2
Acte - acte 2023 004 006 creation emploi gardien brigadie
Acte - acte 2023 004 006 creation emploi gardien brigadie
Acte - acte 2023 006 006 Mise a jour du tableau des emplois communaux 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Acte - acte 2023 006 006 Mise a jour du tableau des emplois communaux 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
N° 2023/006/006
S «> ® PORTE DU COL O © DU PETIT SAINT-BERNARD / DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement
D’ALBERTVILLE
Commune de SEEZ (73)
L’an deux mille vingt-trois, le 6 juillet,
Le Conseil Municipal de la commune de SEEZ, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Lionel ARPIN, Maire, en session ordinaire, en salle du conseil municipal à la Savoyarde.
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, Le quorum est atteint.
Présents: Christelle BRIU, Christine CLEMENT, Anne-Emmanuelle LECLERE, Christel MAILHE, Coline MARGUERETTAZ, Marie-Claude SORREL, Lionel ARPIN, Romain BOUVET, Michel CLAIR, Mathieu LECLERCQ, Frédéric LIMBARINU, Alain MARGUERETTAZ.
Absents excusés : Joël ARPIN, Corentin BOUCHER, Joëlle CAMPERS (pouvoir à Anne- Emmanuelle LECLERE), Michèle FERRARIS (pouvoir à Lionel ARPIN), Eric JACQUEMOUD, Alexine LAFAY.
Secrétaire de séance : Christel MAILHÉ
Nombre de conseillers en exercice : 18 - Présents : 12 - Votants : 14
Date de la convocation : le 29 juin 2023.
Date de publication : 13 juillet 2023 au 13 septembre 2023
KE ENNEMI EEE HOME SENIOR
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que conformément à l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant.
Vu la délibération n°2023/001/002 en date du 30 janvier 2023 créant un emploi d’adjoint administratif territorial contractuel à temps complet,
Vu la délibération n°2023/003/005 en date du 20 avril 2023 créant 1 emploi permanent d’attaché territorial à temps complet à raison de 35h00 hebdomadaires relevant du cadre d'emploi des attachés territoriaux,
Vu la délibération n°2023/003/006 du 20 avril 2023 créant 1 emploi d’adjoint administratif territorial contractuel à temps complet,
Vu la délibération n°2023/003/007 du 20 avril 2023 créant un emploi d’adjoint administratif territorial contractuel à temps non complet à raison de 28h00 hebdomadaires,
Vu la délibération n°2023/003/008 du 20 avril 2023 créant un emploi d’adjoint administratif territorial contractuel à temps non complet à raison de 24h44 hebdomadaires,
Vu la délibération n°2023/004/006 du 1° juin 2023 créant un emploi permanent de gardien brigadier à temps complet,
Vu les avis des CST des 16 maï et 13 juin 2023,
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230706-2023-006-006-DE
Date de télétransmission : 12/07/2023
Date de réception préfecture : 12/07/2023 Suite délibération n°2023-006-006 du 6 juillet 2023
IL propose de modifier le tableau des emplois comme suit :
TITULAIRES
Temps complet Temps non complet
Cadre d'emploi - grades , Catégorie | Emplois | Emplois Emplois Emplois créés pourvus créés pourvus
Filière administrative
Attaché principal A 1 0
Attaché A 1 1
Rédacteur principal de 2ème classe B 2 1
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 2 2
Adjoint administratif C 2 1
Filière technique
Technicien principal de 1ère classe B 1 1
Technicien principal de 2ème classe B 1 1
Agent de maîtrise principal C 2 1
Agent de maîtrise C 2 2
Adjoint technique principal de 1ère classe C 2 2
Adjoint technique principal de 2ème classe C 1 1 2 1
(20,10/35e) | (20,10/35e)
. . 1 1 Adjoint technique C 1 0 (20,97/35e) | (20,97/35°)
1 1
(27,5/35°) (27,5/35°)
Filière sociale
Agent spécialisé des écoles maternelles principal no: C 2 2
de 1ère classe
Agent spécialisé des écoles maternelles principal
ème C 1 1 de 2° classe
Filière animation
ne ion at l 0 Adjoint d'animation C 0 0 (24,74/35e) | (24,74/35e)
Filière culturelle
Assistant de conservation du patrimoine et des Le B 1 1
bibliothèques
Adjoint du patrimoine C 1 1
Police municipale
Brigadier-chef principal C 1 0
Gardien brigadier 1 1
TOTAL 25 19 5 3
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230706-2023-006-006-DE
Date de télétransmission : 12/07/2023
Date de réception préfecture : 12/07/2023 Filière administrative
Suite délibération n°2023-006-006 du 6 juillet 2023
Filière administrative
Attaché principal 1 1
Agent d'accueil C 1 1
1 1
Adjoint administrati C 3 3 (28/35è) (28/35è)
Filière technique
: - 1 1 Agent d'entretien des locaux C (14,30/35è) | (14,30/35è)
Adjoint technique C
TOTAL 9 2 2
Apprentie
Attaché A 1 1
Rédacteur B 1 1
Filière technique
Adjoints techniques C 1 6
TOTAL 1 0 8 8
TOTAL
Après délibération le Conseil Municipal :
> APPROUVE les modifications d'emplois proposées ci-dessus.
> FIXE le nouveau tableau des emplois tel qu’il figure à la présente délibération > PRECISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans ces emplois sont inscrits au budget.
Adoption à l’unanimité.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Christel MAILHÉ
Accusé de réception en préfecture
073-217302850-20230706-2023-006-006-DE
Date de télétransmission : 12/07/2023
Date de réception préfecture : 12/07/2023