Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm20180050701 choix prestataire travaux foret
Déliberation - dcm2019030409 attribution des travaux renovation a
Déliberation - dcm2021030107 attribution travaux salle libellule
Déliberation - dcm2019020406 attribution travaux toiture mairie
Déliberation - dcm2020020608 programme de travaux en foret 2020
Déliberation - dcm2019070101 couverture passerelle ecole attribut
Déliberation - dcm2019100701 attribution travaux mur du cimetiere
Déliberation - dcm2019030411 attribution travaux refection toitur
Déliberation - dcm2019060307 attribution des travaux de revetemen
Déliberation - dcm2019060306 attribution des travaux de fonctionn
Déliberation - dcm2020030203 attribution travaux en foret 2020
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020030203 attribution travaux en foret 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200302_03
Séance du 2 mars 2020
L’an deux mil vingt, le deux mars à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Joël
ALPY, Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Michaël FUMEY, Nelly
GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE, Jérôme SERRETTE, Carmen
VALLET, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Pascale DUSSOUILLEZ (procuration à Joël
ALPY), Marie-Paule SCHENCK (procuration à Henri RATTE).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY, Jean-Yves QUETY.
Mme Anne-Marie MIVELLE a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Programme de travaux en forêt 2020
Attribution des travaux d’investissement
Suite à la dernière séance, une consultation des entreprises a été
lancée pour les travaux décidés.
Les offres reçues sont les suivantes :
Type de travaux Parcelles Entreprise
COULET
ONF
Intervention
sylvicole en
futaie
irrégulière
84
93
95
6 966,00 €
5 265,00 €
3 604,50 €
6 104,28 €
4 613,70 €
3 649,89 €
96
44
11 640,00 €
1 100,00 €
10 557,48 €
997,70 €
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
24 février 2020
Date d’affichage
du compte rendu :
6 mars 2020 Type de travaux Parcelles Entreprise
COULET
ONF
Cloisonnement
d’exploitation
22
23
24
48
1 540,00 €
1 936,00 €
308,00 €
594,00 €
1 134,00 €
1 425,60 €
226,80 €
437,40 €
30 (option) 2 280,00 € 1 944,00 €
TOTAL HT 35 233,50 € 31 090,85 €
Le conseil municipal, à l’unanimité, retient la proposition de l’ONF,
mieux disante, pour l’ensemble des parcelles, soit un montant total
de 31 090,85 € HT. Le maire est chargé d’informer et de signer le
programme de travaux 2020 proposé par l’ONF.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE