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Document publié le Jeudi 6 février 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020020608 programme de travaux en foret 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200206_08
Séance du 6 février 2020
L’an deux mil vingt, le six février à vingt heures, le conseil municipal
de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT, Anne-
Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Michaël
FUMEY, Nelly GIROD, Gérard MUGNIOT, Henri RATTE, Jérôme
SERRETTE, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Joël ALPY (procuration à Pascale
DUSSOUILLEZ), Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE), Marie-Paule SCHENCK, Jean-Yves QUETY (à partir du
point 2).
Étaient absents : Stéphane BERQUAND, Anouck FRANÇOIS, Nicolas
GRIFFOND, Denis VERNEREY.
Mme Claudine QUATREPOINT a été désignée secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Programme de travaux en forêt pour l’année 2020
La commission « Forêts et bois » s’est réunie le lundi 27 janvier 2020
et certains membres ont participé à une visite guidée par le garde
forestier pour faire un état des lieux des travaux nécessaires.
L’ONF met en avant la nécessité d’augmenter le budget consacré
aux travaux pour assurer la bonne régénération de la forêt, certains
secteurs touchés par la tempête de 1999 n’ayant pas encore fait
l’objet d’investissements. Il est proposé un total de plus de 60 000 €
de travaux, déclinés en 2 groupes de priorité.
La Commune dispose toutefois de moyens financiers limités,
d’autant plus dans un contexte de crise sanitaire des scolytes. Ces
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 11
• Votants : 13
Date de la convocation :
30 janvier 2020
Date d’affichage
du compte rendu :
10 février 2020 moyens financiers ne permettent pas d’assurer l’ensemble des
travaux proposés en 2020. Le conseil municipal décide de se
concentrer sur les travaux de priorité 1.
A l’unanimité, le conseil municipal retient les parcelles suivantes :
Intervention sylvicole en futaie irrégulière : parcelles 84, 93,
95, 96, 44
Cloisonnement exploitation : parcelles 48, 22, 23, 24 et en
option 30
Chemin de la Baume Champion : première intervention
Une consultation des entreprises sera lancée prochainement avec
une réponse pour la prochaine séance du conseil municipal.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE