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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2025 002 signed postMarque 0)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Justice et droit,
ST REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
la
DE
L|
BERATION
Meurthe-et-Moselle Arrondissement
de
COMITE
DE
POLE
Lunéville
Pôle
d'Equilibre
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-huit
janvier
à
vingt
Territorial et Rural
heures,
les
Membres
du
Comite
de
pole
se
sont
réunis
sur
Pays du Lunevillois |
|3 convocation
de
M.
le
Président,
adressée
le 23/01/2025
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
a
eu
lieu
Nombre
d
bres
dont
|
7
,
.
r
“
conea doit trecompose: 18
|
COMMunauté
de
Communes
du
Territoire
de
Lunéville
à
N
Baccarat
Salle
n°2-
1er
étage
- accès
par
le parking
arrière
-
ombre
de
conseillers
en
un
7
.
EXETOÏCE Emme
40
11
avenue
de
la
Libération
- 54300
LUNEVILLE.
Date
de
convocation
:
r
..
5
2
ianvior 90
Présidence
: Philippe
DANIEL,
Président.
23
janvier
2025
Etaient
présents :
Philippe
ARNOULD,
Fabrice
BOYER,
Jocelyne
CAREL,
Philippe
COLIN,
Philippe
DANIEL,
Dominique
FOINANT,
Jean-Paul
FRANCOIS,
Dominique
GEORGE,
Murielle
GRIFFOUL,
Maurice
HERIAT,
Linda
KWIECIEN,
Jacques
LAMBLIN,
Jacques
LAVOIL,
Olivier
MARTET,
Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX,
Bruno
MINUTIELLO,
Bernard
MULLER,
Laurie
PERISSE,
Gérard
RITZ,
Rémi
VUILLAUME,
René
WAGNER
Mandat
de
procuration
: Jean-Claude
BAZIN
à
Dominique
FOINANT,
Rose-Marie
FALQUE
à
Jocelyne
CAREL,
Matthieu
SIGIEL
à
Gérard
RITZ,
Christophe
SONREL
à
Olivier
MARTET
Absents
: Christian
GEX,
Thierry
MERCIER,
Catherine
PAÏILLARD,
Pierre-Jean
COURBEY
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
René
WAGNER
Membres
présents...
21
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration..…...4
Absents..…......................................................... 4 Votants...
25
Délibération
2025
002
ADIMNISTRATION
GENERALE
Document
d'orientation
budgétaire
2025
.…
[Suffrages
|
EE
Conseillers
|exprimés
_
D
|
Non.
présents
:
…..
lavec
|Pour
Ut
Contre
L
JAbstention
participant
pouvoir
21
4
25
0
0
0
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h06 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_002-DE ST
DOB
en
annexe
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Président,
Vu
le
Code
général
des
collectivité
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2312-1
;
Vu
la
note
de
synthèse
sur
les
orientations
budgétaires
2025
du
PETR
annexée
au
présent
rapport; Délibération : Sur
proposition
de Monsieur
le
Président
et vu
son | rapporb. le
£omité
de
pôle apres
€ en avoir
délibéré
à
l'unanimité
:
FE
CNT
RE
:
| PRENDS
acte
de la tenue
du débat
d' orientations.
res
à l'exercice 2026,
sur. la base
di
apport annexé àla délibération
.
| délbéretion
|
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus
ont
signé
au
Registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
29
janvier
2025
Philippe
DANIEL,
Président.
Philippe DANIEL 2025.02.05 09:43:10 +0100 Ref:8109899-12175777-1-D Signature numérique Président du PETR du Pays du Lunévillois
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 05/02/2025 à 17h06 Réference de l'AR : 054-200051134-20250205-2025_002-DE