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Procès Verbal - 20260409075355066
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Anglefort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260409075355066)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Présents : H. PLE, C. SASSO, A. JASSERME, P. PRIMEVERT, L. BELLON, L. PROFIZL E. DOMPS, V. SANTAMARIA, T. MICHELI, JF THIERRY, B. MOINE, F. AURELLE, Y. MUGNIER, M. CARRARA, C. DAVIET
Absent(s) non excusé(s) : /
Absent(s) excusé(s) : /
Monsieur le Maire étant empêché, la présidence de la séance est assurée par Madame AURELLE Frédérique, 1*° adjointe, conformément aux dispositions de l’article Article L2122-17 du Code général des collectivités territoriales.
OBJET : NOMMINATION D'UN PRESIDENT ET D'UNE SECRETAIRE DE SEANCE
F. AURELLE, ouvre la séance et, conformément aux dispositions légales, désigne Ÿ. MUGNIER en qualité de président de séance et C. DAVIET en qualité de secrétaire de séance.
1/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026
Le procès-verbal de la séance du 24 février 2026 n'appelant aucune observation, est adopté à l'unanimité par le Conseil Municipal.
2/ ELECTION DU MAIRE
L. PROFIZI et V. SANTAMARIA se portent volontaires en tant qu’assesseurs.
Un seul candidat se présente aux fonctions de Maire : M. Henri PLÉ.
Après dépouillement du scrutin, les résultats sont les suivants :
+ 12 voix pour M. H. PLÉ
+ 3 voix pour M. J.-F. THIERRY
M. H. PLÉ est proclamé Maire.
M. EH. PLÉ, Maire, reprend alors la présidence de l’assemblée.
3/ DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Le Président indique qu’en application des articles L2122-1 et L 2122-2 du CGCT la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au Maire au maximum. Î]l est rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait de quatre adjoints
Au vu des éléments le Conseil Municipal fixe, à l’unanimité, le nombre d’adjoints au Maire à quatre
4/ ELECTION DES ADJOINTS
Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. ILest constaté qu’une seule Liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée : Liste P. Primevert composée de :
° P.PRIMEVERT
e Y. MUGNIER
e L. PROFIZI
o M.CARRARA
Résultats :
le 13 voix pour la liste P. Primevert
e 2 votes blancs
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mme P. Primevert.
4/ LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LECTURE DE LA CHARIL DE SR
En préambule, le Maire souligne qu’il aurait été souhaitable que les principes de cette charte soient pleinement respectés durant la campagne électorale, notamment afin d’éviter la diffusion de rumeurs infondées.
Le Maire procède ensuite à la lecture intégrale de la Charte de l’élu qui est visée par l’ensemble des membres du conseil
5/ INFORMATIONS DIVERSES INFORMALIONS LIVRES
Une réunion de la Communauté de communes se tiendra le 14 avril 2026. Le Maire et P.
PRIMEVERT y représenteront la commune.
En clôture de séance, le Maire remercie l’ensemble des membres du Conseil et exprime le souhait d’un travail collaboratif et constructif au service de la commune.
La séance est levée à 18 heures
Le Maire, La Secrétaire, H.PLE C. DAVIET
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