Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Conseil Municipal - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Conseil Municipal - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL M
Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du Conseil Municipal de Luzech 2025 6 5
Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Luzech.
Lien du pdf (Déliberation - Extrait du Registre DES Deliberations du Conseil Municipal de Luzech 2025 6 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DE LUZECH
Délibération
N° 2025_6_5
Convocation du 17 juin 2025
Le 23 juin 2025 à 18h00, les membres du Conseil municipal de la Commune de LU-ZECH se sont réunis dans la salle du Conseil municipal de la mairie, en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de M. Bernard PIASER, Maire de LUZECH.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Claudine AUDOIN, Mme Delphine AZNAR, M. Pierre BALTENWECK, Mme Christine CALVO, M. Floréal CARBONIE SUILS, M. Patrice CASTANIER, M. Benoît FABRE, Mme Christina GARRIGUES, Mme Lydie LAFON, Mme Chrystèle MINELLO, M. Rémy MOLIERES, M. Bernard PIASER, M. Pascal PRADAYROL.
ÉTAIENT EXCUSÉS :
M. Gérard ALAZARD, Mme Sonia LEGLAIVE
ÉTAIENT ABSENTS :
EXCUSÉ(S) AYANT DONNÉ PROCURATION :
M. Gérard ALAZARD a donné procuration à M. Pierre BALTENWECK
Mme Sonia LEGLAIVE a donné procuration à M. Bernard PIASER
SECRÉTAIRE DE SEANCE : M. Pierre BALTENWECK
LA SÉANCE SE POURSUIVANT
Délibération n° 2025_6_5 : Convention entre la Commune de LUZECH et la Communauté de communes Vallée du Lot et du Vignoble relative à la surveillance des baignades et activités nautiques en 2025
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que la Communauté de Communes de la Vallée du Lot et du Vignoble (CCVLV) compte, dans le cadre de sa compétence promotion du tourisme, participer aux frais relatifs à la surveillance des baignades et des activités nautiques pendant la saison touristique 2025 situées sur les berges de CAÏX à LUZECH.
Monsieur le Maire donne alors lecture aux élus présents d’un projet de convention à conclure entre la Commune et la CCVLV relative à la surveillance des baignades et activités nautiques.
Monsieur le Maire précise au Conseil municipal que la CCVLV participerait forfaitairement à hauteur de 1 800,00 € afin d'aider la Commune à réaliser son programme d’action 2025 (aménagement des espaces de baignade et surveillance de ceux-ci). Dans ce cadre, Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de se prononcer sur la conclusion dudit projet de convention avec la CCVLV, joint à la convocation du présent Conseil municipal.
Le Conseil municipal est appelé à se prononcer à ce sujet.
Le Conseil municipal, après avoir ouï l'exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré décide :
• D’accepter la conclusion de la convention relative à la surveillance des baignades et activités nautiques entre la Commune de LUZECH et la CCVLV, telle qu’elle a été décrite ci-dessus par Monsieur le Maire ;
• D’autoriser Monsieur le Maire, en tant que personne responsable, à signer ladite convention et toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
En exercice Votants Nombre de suffrages exprimés
15 Présents : 13 Procurations : 2
Pour : 15
Contre : 0
Abstentions : 0
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
REÇU EN PREFECTURE LE :
24/06/2025
DATE DE MISE EN LIGNE :
25/06/2025
Pour expédition conforme,
Le Maire,
Monsieur Bernard PIASER