Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU 09 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - CR DU 14 OCTOBRE 2021
Compte-Rendu - CR DU 29 SEPTEMBRE 2022
Compte-Rendu - CR CM DU 16 JANVIER 2020
Compte-Rendu - CR CM DU 19 SEPTEMBRE 2019
Compte-Rendu - CR DU 11 FEVRIER 2021 20210610165928
Compte-Rendu - CR DU 13 AVRIL 2021 20210610170226
Compte-Rendu - CR DU 29 SEPTEMBRE 2022
Compte-Rendu - CR DU 17 MARS 2021 20210610170055
Compte-Rendu - CR CM DU 19 SEPTEMBRE 2019
Compte-Rendu - CR DU 09 SEPTEMBRE 2021
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Bretagne-de-Marsan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 09 SEPTEMBRE 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
E
2021F0064
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 09 Septembre 2021
jan deux mil vingt et un le neuf septembre à 20 heures trente, le Conseil Municipal de la commune de
3retagne de Marsan (Landes) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, bus la présidence de M. Dominique CLAVÉ, Maire.
Étaient Présents :
Mmes Florence BRETHOUS, Pascale DUPOUY, Valérie HOUDAIN, Dominique MALICHECQ, Delphine MARTEL, Laurence PERHIRIN, Fabienne TACHON et Marie-Claude VERGNES. MM. Miguel ARBEAU, Thierry COURALET, Joël DESCAT, Jean-Michel LAMOTHE, Paul LAUSSUCQ, Alain LOCHE, Jean-Luc SAUBUSSE et Dominique TAUZIN, Franck THOMAS.
Absents excusés : Mme Janet DELÉTRÉ.
Secrétaire de séance : Mme Valérie HOUDAIN.
Présentation du projet : Partenariat Rugby Stade Montois |
résentation du Projet par Messieurs Benoit LERAT (Directeur Général des Services) et Frédéric Laustriat Stadium manager / Events).
ë projet « Pinhada du Stade »
- Don du montant de la compensation des matchs à huis clos de la saison 2020-2021 au fonds de dotation. - Une pigne nominative sur le mur du soutien.
- Un pin planté dans la forêt landaise (sur une parcelle d’une commune limitrophe de Mont-de-Marsan). - Projet illimité dans le temps :
o Coupe tous les 15 ans
o Montant de la vente des pins coupés reversé à l’École de Rugby du SMR et à l’école de la commune propriétaire de la parcelle.
o. Mise en avant de l’idée de transmission aux générations futures et de développement durable.
# pignes seront posées les unes à côtés des autres et permettra de construire la « Pinhada » au dos des gradins Ce à l’entrée principale du stade. e
>
2021F0065
Es élus du Conseil Municipal proposent que la commune soit partenaire de ce projet en mettant à disposition du Stade Montois Rugby 1ha de terrain de terrain à la Plain des Jeux du Galan. Les membres de la commission citée ci-dessous établirons une convention pour une mise à disposition de ce site
Les membres de la commission sont :
Mme. Florence BRETHOUS M. Joël DESCAT M. Jean-Michel LAMOTHE
| M. Paul LAUSSUCQ M. Thierry COURALET M. Miguel ARBEAU
CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI
DANS LE CADRE DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES -_ nt
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 06 mai 2021 décidant la création d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial dans le cadre du dispositif des contrats d'accompagnement dans l’emploi au titre du parcours emploi compétences,
Vu la convention avec La Mission Locale conclue le 3 septembre 2021,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Le présent contrat, qui s’inscrit dans le cadre du parcours emploi compétences, est un contrat d'accompagnement dans l’emploi ; il relève du droit privé et est passé en application du Code du travail.
L’agent est recruté en qualité d’Adjoint Technique Territorial et assurera les fonctions suivantes : Entretien des espaces verts.
La durée hebdomadaire de travail afférente au présent contrat est fixée à 35 heures par semaine.
Délibéré par le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents.
Délibération : Mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire : Le RIFSEEP (LE.S.E. + C.LA.) 1% Passage
VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU Ia loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à La Fonction Publique Territoriale et notamment l’article 88,
VU le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 pris pour l’application du 1er alinéa de l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984,
VU les décrets et les arrêtés en date du :
- Décret n° 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l’indemnité d’administration et de technicité - Arrêté interministériel du 14 janvier 2002 fixant les montants de référence de l’indemnité d'administration et de technicité
- Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 relatif au régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux
VU le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP dans la Fonction Publique d’Etat, —
2021F0066
VU L'arrêté du 20 mai 2014 pris pour l’application aux corps d’adjoints administratifs des administrations de j’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 et du 18 décembre 2015 portant création d’ un
RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat,
VU l'arrêté du 19 mars 2015 et du 17 décembre 2015 pris pour l’application aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant
création d’un RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat,
VU l'arrêté du 30 décembre 2016 pris pour l’application au corps des adjoints techniques d’accueil, de surveillance et de magasinage des dispositions n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un RIFSEEP
de l’Etat,
VU l'arrêté du 28 avril 2015 et du 16 juin 2017 pris poux l’application au corps des adjoints techniques de l’intérieur et de l’Outre-Mer des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 : mai 2014 portant création d’un
RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat,
VU les délibérations du conseil municipal en date des 27 octobre 2008 et 19 novembre 2014 relatives au
régime indemnitaire,
VU l'avis du comité technique.
CONSIDERANT la réforme en cours dans la fonction publique territoriale sur le régime indemnitaire avec
une généralisation progressive du dispositif RIFSEEP,
CONSIDERANT que le RIFSEEP est à ce jour applicable à tous les agents territoriaux,
CONSIDERANT les montants annuels maxima prévus par les textes.
Après en avoir délibéré, DECIDE :
1 - D’instituer l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’expertise (IFSE) au profit des cadres d’emplois des ! agents de la commune de Bretagne-de-Marsan concernés par cette prime dans les conditions ci-après.
Cadres d'emplois bénéficiaires :
! “ Agents de Maîtrise Territoriaux
“ Adjoints Techniques Territoriaux
“ Adjoints Administratifs Territoriaux
s Adjoints d'Animation Territoriaux
Pour la mise en place de l’IFSE, des groupes de fonctions, par catégorie hiérarchique, sont créés sur la base
des critères suivants :
- Le niveau d'encadrement
- Le niveau de responsabilité des postes
ne
Vi
Groupe de fonctions Fonctions correspondant au groupe Montants maxima annuels
C1 Secrétaire de mairie 5500 €
Groupe de fonctions Fonctions correspondant au groupe Montants maxima annuels
C2 Responsable des services techniques 4500 € Agent administratif
C3 Agent d’entretien des espaces verts et des 3500 € bâtiments communaux
Agent d'animation 2021F0067
Les indemnités versées aux agents à temps non complet seront calculées au prorata de leur temps de travail hebdomadaire.
Les taux des indemnités évolueront dans les mêmes conditions que la rémunération des fonctionnaires, dans la limite des montants maxima réglementaires
Ces indemnités seront versées mensuellement et/ou annuellement
Le Maire est chargé de fixer, par arrêté, le montant individuel de l’IFSE attribué à chaque agent en fonction des critères suivants:
“ Le niveau d’encadrement
“ Le niveau de responsabilité
* Le grade détenu par les agents
Les agents contractuels percevront la prime prévue pour le cadre d’emplois correspondant à leur emploi dans les mêmes conditions que les agents titulaires
Durant un congé pour accident de service, pour maladie professionnelle et pour temps partiel thérapeutique ces indemnités seront maintenues,
Durant un congé de maladie ordinaire, ces indemnités suivront les règles applicables pour Le traitement de base.
Durant un congé de longue maladie, grave maladie et longues durée l’IFSE est suspendue
2 - D’instituer le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Un complément indemnitaire annuel est attribué au profit des cadres d’emplois susvisés dans la limite, par groupe de fonctions, des montants annuels maxima (plafonds) suivants :
Cadres d’emplois bénéficiaires :
“Agents de Maîtrise Territoriaux
“ Adjoints Techniques Territoriaux
“ Adjoints Administratifs Territoriaux
“ Adjoints d'Animation Territoriaux
Groupe de fonctions Fonctions correspondant au groupe Montants maxima annuels
C1 Secrétaire de mairie D380 €
Groupe de fonctions Fonctions correspondant au groupe Montants maxima annuels
C2 Responsable des services techniques 1260 € Adjoints administratif
C3 Agent d’entretien des espaces verts et 1200 € des bâtiments communaux
Agent d’animation
Les indemnités versées aux agents à temps non complet seront calculées au prorata de leur temps de travail hebdomadaire.
Les taux des indemnités évolueront dans les mêmes conditions que la rémunération des fonctionnaires, dans la limite des montants maxima réglementaires
Le Maire est chargé de fixer, par arrêté, le montant individuel du CIA attribué à chaque agent en fonction des critères de la grille d’évaluations de l’entretien professionnel :
Chaque critère sera évalué comme suit :
Non acquis : 0 point
En cours d’acquisition : 1 point
Acquis : 2 points
Expert : 3 points .
2021F0068
En fonction de nombre de points obtenus, un pourcentage sera appliqué au montant annuel maxima attribué au groupe de fonction correspondant à l’agent :
Nombre de points obtenus Pourcentage applicable au CIA
De 29 à 36 100%
De 21 à 28 75%
De 13 à 20 50%
De 7 à 12 25 %
De 0 à 6 0%
- Les agents contractuels percevront la prime prévue pour le cadre d’emplois correspondant à leur emploi
dans les mêmes conditions que les agents titulaires
- Durant un congé d’accident de service (CITIS), de maladie professionnelle et de temps partiel thérapeutique, de maladie ordinaire, ces indemnités seront maintenues, - Ces indemnités IFSE et CIA seront versées mensuellement et/ou annuellement
Délibéré par le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents.
Projet : Aménagement du Bourg et Vidéoprotection
Lors de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2021, les élus ont décidé de déposer une demande de subvention DETR pour l’aménagement du bourg.
Madame Cécile BIGOT-DEKEYZER, Préfète des Landes a notifié :
- La subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’année 2021 pour l’ Aménagement du Bourg d’un montant de 31.955,00 €.
- La subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) pour l’année 2021 pour la Vidéoprotection d’Un montant de 3.111,82 €.
L'obtention de ces aides étant préalable au lancement du projet, les premières réunions préparatoires seront programmées dans les jours qui viennent.
Délibération : Motion de soutien au chasseur
Vu l’annulation des arrêtés quotas autorisant la chasse de l’ Alouettes aux pantes et matoles.
Vu les attaques répétées que subit le monde de la chasse et plus particulièrement les chasses traditionnelles du sud-ouest.
Vu la stigmatisation systématique des chasseurs dans leur activité de chasse récréative et de chasse de régulation.
Considérant que :
e La chasse aux engins, telle qu’elle est pratiquée dans les Landes, respecte pleinement les 3 conditions que sont la sélectivité, les petites quantités et la solution la plus satisfaisante que prévoit la dérogation au regard de la Directive Oiseaux de 1992.
e _La chasse aux engins répond pleinement aux conditions de contrôlabilité de par l’installation même de la chasse (fixe, visible, ...).
e Ce mode de chasse participe à la préservation des habitats et sert à certaines études scientifiques. D
2021F0069
Considérant que:
e Les chasses traditionnelles aux pantes et matoles sont considérées comme des pratiques ancestrales faisant partie du patrimoine culturel landais.
e La chasse aux pantes et matoles est une pratique à haute valeur socio-culturelle et ntbrpoiopique.
e Les chasses toutes confondues charrient tout un patrimoine linguistique, artisanal et gastronomique.
Considérant que :
e L’abolition des chasses traditionnelles entrainerait une diminution du nombre de chasseurs et donc un affaiblissement de l’outil de régulation.
e L'arrêt des chasses traditionnelles est un non-sujet pour la préservation des équilibres environnementaux.
Ceci étant exposé, le Conseil Municipal de BRETAGNE-DE-MARSAN signe cette motion pour soutenir les chasses traditionnelles et se positionne en faveur d’une réécriture des arrêtés quotas pour permettre la chasse de l’ Alouette aux pantes et aux matoles. Cette chasse contribue au bien-être de nos administrés qui vivent pour et au travers de cette passion qui assure un apport qualitatif indéniable à la vie et au contentement des gens.
DIVERS
Rentrée Scolaire 2021-2022
Nous savions déjà en juin 2021 que le nombre d’enfants était important (240). L’Inspecteur de 1’ Académie nous a annoncé l’ouverture d’une classe supplémentaire le vendredi 3 septembre 2021.
6 élèves de CEI de l’école d’Artassenx ont été affectés à l’école de Bretagne-de-Marsan pour diminuer les effectifs des classes.
| Cette classe a pris place à la Ludothèque (sans frais supplémentaire), grâce à l’aide des agents communaux, (Service technique et Ludothèque) et quelques personnes. Ils ont aussi procédé au transfert de la Ludothèque à la Maison des Associations.
Le Regroupements pédagogiques intercommunaux (RPT) regroupe aujourd’hui 10 Classes sur les trois écoles de Bretagne de Marsan, Bascons et Artassenx.
|
|
|
| Pour rappel :
|
La mise en place du Regroupement Pédagogique en 1996 a nécessité la création du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) afin d'assurer la gestion des trois écoles regroupées.
Le SIVU a pour rôle principal :
- d'assurer le financement des frais d'investissement et d'équipement relatifs aux travaux d'amélioration ou de construction de classes nouvelles.
- de faire assurer le transport des élèves de chaque commune associée dans les écoles du regroupement scolaire.
- de gérer le fonctionnement du RPI par classe de niveau entre les trois communes. Qu
2021F0070
- d'engager et de rémunérer le personnel du RPI, le personnel administratif, le personnel chargé de la
surveillance des enfants pendant le temps de leurs transports, le temps de la restauration (pas à Bretagne-de- Marsan).
- de gérer ces personnels en conformité avec les règles de la Fonction Publique Territoriale.
- d'harmoniser la participation financière des parents aux repas servis aux élèves (sauf à Bretagne-de-Marsan).
Le Théâtre des Lumières
La commune de Bretagne-de-Marsan organise le samedi 1er octobre 2021 une représentation théâtrale dans la Salle Polyvalente de la commune. ,
La pièce de théâtre "Les plaisirs du Vin" jouée par la troupe "Le Théâtre des Lumières" dure 1h30 et
commencera à 19h00 suivi d'une soirée vin et tapas.
Une comédie gourmande, dans l'esprit de la commedia dell'arte. Un spectacle
pétillant mêlant histoire, dégustation de vin et gastronomie. Une mise en éveil
des sens gustatifs et olfactifs
Fa]
Projet CaféMusic’
Le Conseil Municipal de Bretagne-de-Marsan est favorable à l'idée de recevoir des concerts. Suite à une rencontre entre la commission culture et le CaféMusic”, différents artistes ont été évoqués.
Les élus du Conseil Municipal se sont arrêtés sur 3 artistes :
- LULU VAN TRAPP : Ça pop, ça swing, ça rock. Les deux chanteurs, dégagent une énergie à la Rita
Mitsouko. Ils sont accompagnés à la batterie et à la basse.
- TELEGRAM : Sur scène, Télégram, propose un voyage musical propulsé par une énergie rock, les accents des instruments du monde, des voix, des mélodies teintées de poésie, du rap. Véritable fusion de talents.
- CLIPPERTON : Fait planer son public au rythme de mélodies pop mais à l'énergie résolument rock. Le quatuor s'est progressivement construit une identité musicale reconnaissable entre toutes: des guitares aériennes, une batterie franche et une basse sensible. Bien que le grain du chanteur/guitariste rappelle parfois Brian Molko, leurs compositions sortent des sentiers battus et offrent une vraie bouffée d'air.
Madame Pascale DUPOUY, Adjointe au Maire en charge de la culture prendra contact avec le CaféMusic’ pour convenir d’une date en fonction de la disponibilité et du budget à prévoir pour un concert en fin d’année. A 2 ——— 3 —, — 2021F0071 Aliénation d’un chemin rural en vue de l’implantation d’une usine de méthanisation sur le territoire de Bretagne-de-Marsan La commune envisage de céder un chemin rural à la société Fonroche en vue de l’installation d’une unité de méthanisation. Pour ce faire, la commune souhaite déclasser la totalité du chemin rural en vue de sa cession. Selon le cas de figure, la procédure de déclassement peut être soumise à une procédure d’enquête publique. Monsieur le Maire propose d’attendre le retour de Maître GÉLIS pour connaitre le régime juridique applicable au chemin rural. Installation de radars Dans le cadre de la sécurisation des Landes, deux radars mobiles vont être affecté à des sites différents sur la commune de Bretagne-de-Marsan. Une visite sera programmée afin de positionner au mieux les radars.