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Acte - dcm2024 02 07 02 remplacement membre sivu espace nautique des foron 1977
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - dcm2024 02 07 02 remplacement membre sivu espace nautique des foron 1977)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
la
roche
sur
foron
EXTRAIT
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES
ALPES
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7
février
2024
à
18h30
N°DCM2024.02.07/02
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
- 3ème
étage
Président
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
Secrétaire
de
séance
: M.
Taylor DEVOUASSOUX
Rapporteur
: M.
le Maire
Conseillers
en
exercice
: trente-trois.
Présents
: Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,
Saïda
HADDOUR,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-
Pierre
GENIN,
Jean-Michel
REBET,
Sylvie
CHARNAUD,
Isabelle
BELIN
REGARD,
Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Catherine
COLLOMB,
Zekai
YAVUZES,
Pascal
MEYNENT,
Nadège
CHATEL,
Patrice
JUPILLE,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Yves
MINO,
Benoît
CHAMBOURDON,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Nicole
RANNARD,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration
: Néant
Conseillers
votants
: trente-trois.
Objet :
Désignation
d’un
délégué
titulaire
et
d’un
suppléant
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
à Vocation
Unique
(SIVU)
ESPACE
NAUTIQUE
DES
FORON
Pour
rappel
par
délibérations
n°
DCM2022.07.06/09
en
date
du
6
juillet
2022
et
n°DCM2023.04.05/02
en
date
du
5
avril
2023
le
Conseil
Municipal
a
nommé
ses
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
(SIVU)
ESPACE
NAUTIQUE
DES
FORON
à savoir
:
-
Membres
titulaires:
Pierrick
DUCIMETIERE
—
Patrick
TOURNIER
-
Membres
suppléants
: Théo
LOMBARD
- Nadège
CHATEL
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Patrick
TOURNIER
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal,
il convient
de
nommer
un
membre
titulaire
remplaçant
au
sein
du
SIVU
ESPACE
NAUTIQUE
DES
FORON
Par
ailleurs,
par
courrier
en
date
du
23
janvier
2024,
Monsieur
Théo
LOMBARD
a
démissionné
de
son
poste
de
suppléant. Il convient
donc
de
procéder
à
l'élection
d’un
membre
titulaire
et d'un
membre
suppléant.
En
application
des
articles
L.5211-7
et
L.2122-7
du
CGCT,
les
nouveaux
délégués
doivent
être
élus
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
et
l'élection
a
lieu
à
la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
L'élection
a
lieu
soit
par
vote
à
bulletin
secret,
conformément
à
l’article
L.
2121-21
du
CGCT,
soit
si
le
Conseil
Municipal
le décide
à
l'unanimité
par
vote
à
main
levée.
A
l’unanimité
les
conseillers
municipaux
acceptent
le vote
à
main
levée.
Liste
«
LA
ROCHE
»
>
Est
candidat
titulaire
Théo
LOMBARD
>
Est
candidat
suppléant
: Corinne
FAVRE-ROCHEX
Liste
«
LA
ROCHE
AUTREMENT
»
>
Est
candidat
titulaire
: Nicolas
ORSIER
>
Est
candidat
au
poste
de
suppléant
: Nicolas
ORSIER
Page
1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240207-DM2024-02-07-02-DE Date de télétransmission : 13/02/2024 Date de réception préfecture : 13/02/2024 Liste
«
LA
ROCHE
ENSEMBLE
»
>
Est
candidat
titulaire
: Néant
>
Est
candidat
suppléant
: Néant
Ont
obtenu :
Candidats
titulaires
: Théo
LOMBARD
(23
voix)
Nicolas
ORSIER
(5 voix)
5 abstentions
Candidats
suppléantes
: Corinne
FAVRE-ROCHEX
(23
voix)
Nicolas
ORSIER
(5 voix)
5 abstentions
Vu
le
CGCT
et
notamment
ses
articles
L.2121-33,
L.5211-7
et
L.2122-7,
Vu
la
délibération
n°DCM2020.07.10/09
du
Conseil
municipal
en
date
du
6
juillet
2022
élisant
Messieurs
Patrick
TOURNIER
et
Théo
LOMBARD
délégués
titulaires
et
Mesdames
Isabelle
BELIN
REGARD
et
Nadège
CHATEL
déléguées
suppléantes
au
SIVU
Espace
Nautique
des
Foron,
Vu
la
délibération
n°DCM2023.04.05/02
du
Conseil
municipal
en
date
du
5
avril
2023
élisant
Messieurs
Pierrick
DUCIMETIERE
et
Patrick
TOURNIER
délégués
titulaires
et
Madame
Nadège
CHATEL
et
M.
Théo
LOMBARD
délégués
suppléants
au
SIVU
Espace
Nautique
des
Foron,
Considérant
les
démissions
susvisées,
>
SONT
ELUS
à
la majorité
absolue :
-_
MEMBRE
TITULAIRE
: Théo
LOMBARD
-__
MEMBRE
SUPPLEANTE :
Corinne
FAVRE-ROCHEX
Le
Conseil
Municipal
prend
ACTE
des
représentants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique
(SIVU)
ESPACE
NAUTIQUE
DES
FORON
:
>
Messieurs
Pierrick
DUCIMETIERE
et Théo
LOMBARD
comme
délégués
titulaires
>
Mesdames
Nadège
CHATEL
et Corinne
FAVRE-ROCHEX
comme
déléguées
suppléantes.
Le
Maire
de
La
Roche
Sur
Foron
Ainsi
fait
et
délibéré,
Certifie que
la publication
prévue
La
Roche-sur-Foron,
le
7
février
2024
aux
art.
L.
2121-31
et
R.
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
a été
effectuée
le 13
février
2024
Pierrick
DUCIMETIÈRE
Taylor
DEVOUASSOUX
Pierrick
DUCIMETIERE
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2
sur
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