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Document publié le Jeudi 8 mars 2012 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2012 03 CA2011 BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2012-03 en date du 08/03/2012 approuvant le compte administratif du budget principal :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s'est réuni à la mairie le 08 Mars 2012, à 20H30, suivant convocation en date du 01 Mars 2012, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
Melle Aurore DUFOUR a été élue secrétaire de séance.
Membres | Présents | Représentés | Votants | Exprimés Pour Contre
15 11 4 10 13 13 0
Présents : MM. LEBLOIS Jean-Claude, FAUCHER Alain, ALAMARGOT Sylvie, DESROCHE Roger, BABAUDOU Pascal, BERGER Thierry, COUSTY Gilles, DUCHEZ Michel, DUFOUR Aurore, HARGE Andrée, PAGO Corinne.
Représentés : MM. GILLES Dominique procuration à ALAMARGOT Sylvie, COLLENNE Michèle procuration à FAUCHER Alain, DUTHEIL Rachel procuration à LEBLOIS Jean- Claude, PASQUET Christophe procuration à DESROCHE Roger.
1°) LUI DONNE ACTE de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :
LIBELLE FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT TOTA L
DEPENSES | RECETTES DEPENSES RECETTES DEPENSES RECETTES
Résultat reportés 109227,27 43908,13 43908,13 109227,27
Opérations de l'exercice 448977,49 | 473677,04 97102,67 122575,71 546080,16 596252,75
TOTAUX 448977,49 | 582904,31 141010,80 122575,71 589988,29 705480,02
Résultats de clôture 133926,82 18435,09 18435,09 133926,82
Restes à réaliser 14349,60 4474,00 14349,60 4474,00
TOTAUX CUMULES 0,00 133926,82 32784,69 4474,00 32784,69 138400,82
RESULTATS DEFINITIFS 133926,82 47134,29 10561613
2°) CONSTATE, aussi bien pour la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;
3
4
°) RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser ;
°) ARRETE les résultats définitifs tels que résumés ci-da
Délibération certifiée exécutoire, affichée et transmise à la Préfecture le 10/03/2012