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Conseil Municipal - CM 26 mai 2026 Recueill délibérations exécutoir
Ordre du Jour - ODJ CM 27 janv 2026
Document publié le Mardi 27 janvier 2026 par la commune de Chécy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 janv 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 27 janvier 2026
à 20 heures
Mairie de Chécy, salle Rosa Parks
ORDRE DU JOUR
❖ Nomination du secrétaire de séance
❖ Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 décembre
2025
❖ Approbation des délibérations
❖ Décisions du maire (en fin de Conseil)
I - FINANCES – VIE ÉCONOMIQUE – RESSOURCES HUMAINES - EMPLOI – FORMATION – EUROPE
1. Finances – Vote des taux d’impôts directs 2026
2. Finances -Administration générale –Tarifs de location des salles municipales
3. Finances - Canopée - Dotation Globale de Décentralisation - Aide au fonctionnement -
Approbation du plan de financement
4. Ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois permanents et non
permanents de la ville
5. Administration générale – Santé- Convention de participation le recrutement de médecins - Avenants
6. Marchés publics- Mutualisation des achats- Ajout de familles d’achats à la convention de
groupement de commandes pluriannuelle passée avec la Métropole- approbation
II. CULTURE – VILLE INCLUSIVE
7. Culture et ville inclusive - Action Culturelle - Guinguette « La Petite luciole » – Attribution subvention Association Naga Prod - Convention – 2026
8. Culture et ville inclusive - Sport et vie associative – Canopée - Règlement intérieur
9. Culture et ville inclusive - Médiathèque - Tarifs médiathèque
10. Culture et ville inclusive - Espace George Sand – Convention 2026 – Association CLE
III. SPORT – VIE ASSOCIATIVE
11. Sport et vie associative – Sport – Convention pluriannuelle AGBCM - Avenant
12. Sport et vie associative – Sport – Convention pluriannuelle JSC Basket - Avenant
13. Sport et vie associative – Canopée – Mise à disposition des salles aux associations
caciennes - Convention cadre
14. Sport et vie associative Convention mise à disposition salle des fêtes – Association Coup
de Cœur – 2026 - 2028
15. Sport et vie associative Dénomination du nouveau terrain de football situé au Val des
Pâtures IV. CENTRE VILLE – TOURISME – ESPACE PUBLIC – URBANISME –
BÂTIMENTS
16. Gestion des déchets – Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des
services publics de prévention et de gestion des déchets d’Orléans Métropole
17. Assainissement non collectif – Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité
des services publics d’assainissement non collectif d’Orléans Métropole
18. Eau potable – Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services
publics d’eau potable d’Orléans Métropole
19. ZAC Grainloup – Ecoquartier – Traité de concession d’aménagement - Avenant