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unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC 26 09 2024 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Beauce Loirétaine - CC 26 09 2024 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Humanitaire,
Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 26 septembre 2024
Feuillet n°
Département du LOIRET
Communauté de Communes
de la Beauce Loirétaine
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-quatre, le 26 septembre, le Conseil Communautaire de la Beauce Loirétaine dûment convoqué le 20 septembre 2024, s’est réuni à la salle polyvalente de Villeneuve-sur-Conie, sous la présidence de Monsieur Thierry BRACQUEMOND, Président.
Conseillers en exercice : ................ 42
Conseillers présents : ..................... 29
Pouvoir(s) : ..................................... 5
Votants : .......................................... 34
Conseillers titulaires présents :
Artenay : JACQUET David, DAUDIN René, GUDIN Pascal, CHEVOLOT Laurence Boulay-les-Barres : GUILLON Bertrand, BAILLON Olivier
Bucy-le-Roi : GREFFIN Gervais
Bucy-Saint-Liphard : REIG Denis
Bricy : PERDEREAU Louis-Robert
Cercottes : DUMINIL Marie-Paule, SAVOURE-LEJEUNE Martial
La Chapelle-Onzerain : CHASSINE-TOURNE Aline
Chevilly : JOLLIET Hubert, LORCET Dominique, PELLETIER Claude
Gidy : BERNABEU Jean-Paul
Huêtre : BRACQUEMOND Thierry
Patay : GUISET Eric, PINET Odile, Patrice VOISIN
Ruan : LEGRAND Anne-Elodie
Saint Péravy la Colombe : PELE Denis
Saint Sigismond : BOISSIERE Isabelle
Sougy : DAVID Eric, LEGRAND Fabienne
Tournoisis : Muriel BATAILLE
Villeneuve-sur-Conie : CISSE Sylvie
Trinay : SOUCHET Christophe
Conseillers suppléants présents ayant pris part au vote :
Coinces : MASSON Marie-Christine suppléante de PAILLET Alban
Conseillers titulaires absents ayant donnés pouvoir :
Chevilly : SEVIN Marc donne pouvoir à LORCET Dominique, JOVENIAUX Nadine donne pouvoir à JOLLIET Hubert, LEGRAND Catherine donne pouvoir à PELLETIER Claude
Gidy : BUISSON Annick donne pouvoir à DUMINIL Marie-Paule, PERDEREAU Benoit donne pourvoir à BERNABEU Jean-Paul
Conseillers excusés :
Patay : LAURENT Sophie, BRETON Julien
Conseillers absents :
Cercottes : EDRU Pascal
Gidy : MERCIER Véronique
Gémigny : CAILLARD Joël
Lion-en-Beauce : MOREAU Damien
Rouvray-Sainte-Croix : BEUCHERIE Elodie
Villamblain : CLAVEAU Thierry
Secrétaire de séance : David JACQUET Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine
Séance de conseil communautaire du 26 septembre 2024
Feuillet n°
Numéro de
délibération
Objet Rapporteur Décision
C2024_80 Désignation d’un secrétaire de séance Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_81 Installation de nouveaux conseillers communautaires Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_82 Désignation de membres dans les commissions thématiques Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_83 Demande d’autorisation environnementale pour un nouveau parc
éolien à Cormainville-Guillonville – Avis de la CCBL
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_84 Délégation donnée à Monsieur le Président – avis sur projet EnR hors du territoire communautaire
Hubert JOLLIET Approuvée à
unanimité
C2024_85 Ligne RTE – Avis de la CCBL Hubert JOLLIET Approuvée à unanimité
C2024_86 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Communautaire Thierry BRACQUEMOND
Approuvée à
unanimité
C2024_87 Modification des statuts – Service public de la petite enfance Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_88 Approbation rapport d’activités 2023 relatif à la collecte des
déchets
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_89 Approbation rapport d’activités 2023 des services
communautaires
Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_90 Travaux de voirie – Autorisation de signer le marché Patrice VOISIN Approuvée à l’unanimité
C2024_91 Travaux eau potable Interconnexion Trinay/ Villereau –
Autorisation de signer le bon de commande
Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_92 Autorisation de signer une convention de déversement Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_93 Budget eau potable – Décision modificative n°1 Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_94 Budget eau potable – Admission en non-valeur Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_95 Budget eau potable – Admission en non-valeur Fabienne
LEGRAND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_96 Acquisition tatamis pour le gymnase d’Artenay Thierry
BRACQUEMOND
Approuvée à
l’unanimité
C2024_97 Aide économique David JACQUET Approuvée à l’unanimité
Pour extrait certifié conforme
A Sougy, le 27 septembre 2024
Le secrétaire de séance, Le Président,
David JACQUET Thierry BRACQUEMOND
Publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 30 septembre 2024
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif d’Orléans – sis 28 rue de la Bretonnerie 45057 ORLEANS cedex 1 – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.