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Procès Verbal - 2023 Conseil 2302
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Frontenas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 Conseil 2302)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit,
COMMUNE DE FRONTENAS (69620)
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 23 février 2023
Présents : M BOUQUAND Guy MME CARRON Nelly - M Gille CODIS - Mme CHARNAY
Michèle - M CRIONAY Joël- M DEBRUN Yannick - M DUFRENE Dave - M DUPERRIER Thomas
- Mme GOUJAT Christine - M GRANGE François - Mme GUIGNIER Nadia - M HERNOUT
Franck
Absents excusés : Mme PETIT Sylvie M VILLAIN René
Absente démissionnaire : MME GUILHEM Sandrine
Secrétaire de séance : M Dave DUFRENE
Date de convocation : 16 février 2023
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 19 janvier 2023
1) Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Retours sur le bureau des maires : Il s’est tenu le 15 février.
Retours sur le conseil communautaire : Il s'est déroulé le 22 février.
Retour sur les commissions :
La commission finances s’est déroulée le lundi 20 février. Thomas DUPERRIER y était présent. Il
a été question de préparer le rapport d'orientation budgétaire 2023.
La commission déchets se réunira le mercredi 1er mars de 19h à 21h. Monsieur CODIS se
propose pour assister à cette réunion en remplacement de Mme GUIGNIER, référente.
La prochaine commission mobilité aura lieu le 7 mars : un questionnaire sur le site du SYTRAL
est en ligne concernant cette problématique de mobilité.
Le forum entreprises- jeunes aura lieu le jeudi 23/03 prochain au domaine des communes.
2) Syndicats Intercommunaux
SYDER
Présentation de la fiche financière 2023 concernant les charges fiscalisées liées à l'éclairage
public. Un point est fait sur les demandes de subventions porté par le SYDER pour la commune
de Frontenas dans le cadre du remplacement des points lumineux en LEDS.
Ces travaux devraient être réalisés comme prévu durant l’année 2023.
SIEVO
Prochain comité mardi 28/02.
SMAPS
Le débat d’orientations budgétaires s'est tenu le 09/02/2023. Retour fait par les délégués au
syndicat.
SRDC
Mr CRIONAY représentera la commune à la prochaine assemblée générale du 27 février au
Domaine des communes du SRDC (Syndicat Rhodanien du Développement du Câble) avec la
perspective de la fin de la convention EPARI qui offrait jusqu'alors la gratuité de raccordement
pour les bâtiments publics. De ce fait, il devra être anticiper la souscription à un nouveau contrat
pour l’école. 3) Voirie/Espaces verts
Divers
- Un radar a été installé par les services du département début février jusqu’à fin mars aux
abords de l’arrêt de car sur la D39 afin d’objectiver les vitesses sur ce secteur. Nous ferons un
retour en mars avec les services du département.
- Une commission espace verts se tiendra le lundi 06 mars. Il faudra prévoir l'investissement
2023. M Debrun se charge d'organiser cette réunion.
- Plusieurs informations sont données concernant la D338 {réfection de la couche de roulement
à venir sur le secteur des Mouilles, reprise d’un caniveau sur la D338, réparation à venir des
trous en formation de long de la MECS sur la D19).
4) Travaux Bâtiments
CEVIDOREES
Les travaux de pose des panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle d'animation rurale
sont terminés. Reste le passage du bureau de contrôle APAVE avant la mise en service des
panneaux. Une reprise des bordures devra être réalisé (endommagée durant la livraison des
panneaux). La mise en peinture du coffre de l’onduleur côté tennis sera réalisée par
CEVIDOREES.
Monsieur CRIONAY s’est entretenu avec le responsable de CEVIDOREES qui conseille d'être très
vigilant sur les fuites éventuelles.
110 m2 de panneaux ont été posés pour une puissance délivrée 26 KWc.
La convention avec CEVIDOREES a une durée de 20 ans avec une garantie sur le matériel de 25
ans et une durée de vie envisagée de 35 ans. L’onduleur est à changer tous les 10 ans.
Un passage de drone est prévu le 24 février avec la réception des travaux l'après-midi.
Nous remercions Yanick DEBRUN qui à suivi le chantier.
Délibération n° 2023-6
Les tuiles ont été démontées pour installer .les panneaux photovoltaïques. L'entreprise
CHEVROLAT a fait une proposition d’achat pour la totalité des 110 m2 de tuiles OMEGA 10 à
1400€. Des échanges ont eu lieu quant au prix des tuiles neuves, le prix proposé correspond à
environ la moitié du prix neuf actuel. Les tuiles ont 10 ans. Mr CODIS fait la remarque qu'il est
dommage de ne pas avoir consulté d’autres entreprises. Mr DUFRENE répond que c’est la seule
entreprise avec qui la commune travaille qui était intéressée par l'acquisition des tuiles.
Monsieur le maire propose de vendre les tuiles à l’entreprise CHEVROLAT après délibération le
conseil accepte cette proposition avec une abstention.
Commission bâtiments
La commission s’est réunie le lundi 6 février. Cela a été l’occasion, de débattre du coût de
l'électricité et des mesures à envisager pour la commune, avec une réflexion sur les
investissements 2023. Retour fait par M DUFRENE.
Echanges autour du chauffage des salles communales ainsi que les compteurs jaune (C4) de la
commune.
M CRIONAY doit voir avec M BERTHELON et M THOMASSO (agent de la commune) le 28 février.
Divers
Un passage pour la maintenance des cloches de l’église a été effectué le 6 février par l'entreprise
BODET.
La société ALPES CONTROL, les 13 et 14 février, a procédé à la vérification électrique des
bâtiments communaux. Merci à Mme PETIT, M CRIONAY pour avoir accompagné les agents sur
cette mission. Merci à Mme PETIT pour avoir réalisé des tableaux de suivi de sécurité des
bâtiments.
La visite périodique de sécurité doit avoir lieu à la salle d'animation rurale le 2 mars. Thomas
DUPERRIER sera présent. 5} Urbanisme
Autorisation d’urbanisme
Une projection des autorisations d'urbanisme en cours a été réalisée pour informer le conseil
municipal.
Mme CARRON fait la remarque que certains artisans bloquent la voirie pour des livraisons ou
des travaux sans autorisation ce qui peux nuire aux administrés sur le secteur de St Abram.
OAP 1 et organisation de la réunion publique
Un nouveau recours gracieux a été déposé sur le permis de construire modificatif de l’'OAP 1.
En ce qui concerne l’OAP 1, une réunion publique est organisée le vendredi 3 mars à 19h30 à la
salle d'animation rurale.
Réunion jeudi 16 février, s’est réunie la commission commerce de proximité.
Lors de la réunion publique prévue le 3 mars les administrés pourront répondre à un
questionnaire afin d'élargir les réflexions autour de ce projet.
Un atelier est prévu avec des personnes du CAUE pour les hypothèses d'aménagement autour
du lavoir. Point sur l’organisation et le déroulement de la soirée.
6) Finances
Rappel du déroulement du budget 2023 et des commissions finances avec le calendrier
budgétaire.
Subventions aux associations
Il s'agit de décider des subventions allouées aux associations pour l’année 2023.
Mme GUGNIER ne prend pas part au vote.
Elles sont votées à l'unanimité.
il est décidé d'inscrire la somme de 8200€ au budget 2023 avec 7605€ déjà alloué.
Cette somme sera reportée lors du vote du budget du 13/04.
La DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) a été déposée avant la date du 15
février comme cela a été délibéré lors du dernier conseil.
7) Personnel et organisation municipale
Une demande de modification des horaires de M THOMASSO (agent technique) avec maintien
des horaires été hiver a été faite.
Un point sur les congés et les absences des agents communaux a été fait.
8) École et temps périscolaire
Une Information est donnée sur le projet de réforme de la carte scolaire qui concerne le collège
des Pierres Dorées au Bois d’'Oingt.
Les inscriptions pour la rentrée 2023 sont en cours.
Le Prochain conseil d'école est prévu le jeudi 9 mars à 18h.
9} Associations
Manifestations passées et à venir
Projection des manifestations
La salle d'animation rurale a été prêtée gracieusement pour l’assemblée générale d'OEDORIA le
24 janvier.
Une Assemblée Générale Extraordinaire des anciens combattants se tiendra le 24 février à
Bagnols. 10) Communication
L'organisation du prochain bulletin municipal se met en place avec de nouvelles idées en
impliquant les frontenassiens dans toutes leurs diversités comme prochain fil conducteur.
Le focus du conseil (pour le prochain article du progrès) se fera sur les nouveaux panneaux
photovoltaïques et les subventions aux associations.
11) Tourisme
Activité de la commission histoire et date des réunions
La commission histoire se réunira le 2 mars.
- ILest prévu une participation aux journées européennes du patrimoine le 16 septembre 2023
- Mise en place éventuelle d’une visite hebdomadaire de l’église romane en période estivale
(durée de la visite 1h à 1h15 environ) sur réservation avec projection de la vidéo de la pièce
refuge.
- Lors de la réunion GEOPARK du 20 février, les participants ont pris connaissance que le label
GEOPARK a été reconduit jusqu’en 2026 pour le territoire Beaujolais.
- Un projet d'aménagement de la voie du tacot par le conseil départemental est en réflexion.
Une réunion est prévue le 14 mars à Liergues avec la présence de madame PUBLIÉ, conseillère
départementale.
12) Informations diverses
Passage du WINTER TRAIL (course à pied) sur la commune de Frontenas ce dimanche 26 février.
L'autorisation de traversée de la commune a été délivrée pour le passage du Bol d'Air (EM LYON,
vélo treck).
L'itinéraire du passage du rallye de charbonnières classic a été modifié car ce dernier passait le
jour des conscrits (1° avril).
Prochain conseil : jeudi 23 mars 2023 à 19h
Le Maire Le Secrétaire de séance
Thomas DUPERRIER Dave DUFRENE