Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 22 fvrier 2021
Compte-Rendu - compte rendu CM 22 Fvrier 2021
Procès Verbal - PV 10 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 10 fvrier 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 10 juillet 2020
Compte-Rendu - compte rendu cm du 12 02 2024
Compte-Rendu - Compte rendu de fvrier 2022
unknown - 02 Cpte rendu du 10 Fvrier 2022 3
Compte-Rendu - compte rendu du 23 Novembre 2020
Compte-Rendu - compte rendu CM 26 Mars 2021
Compte-Rendu - compte rendu du 10 fvrier 2022
Document publié le Lundi 10 janvier 2022 par la commune de Saint-Caprais-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 10 fvrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 février 2022- 19h00
COMPTE RENDU
Affiché conformément à l'article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales
CERTIFIE Affiché
le 11/02/2022
L'an deux mille vingt-deux, le 10 février, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni à 19h00, en session ordinaire au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence du Maire, Madame Tania COUTY.
Date de la convocation : le 4 février 2022 — Ouverture de la séance à 19h05
ÉTAIENT PRÉSENTS : 14
Madame COUTY, Monsieur HERCOUET, Monsieur GRANGIER, Madame DULON, Monsieur CHAZALLET, Madame DEVEVEY, Monsieur TARTARE,
Madame SCHMIDT, Monsieur MARTIN, Monsieur BOURDILLEAU, Madame ORDUREAU, Monsieur MUNOZ, Madame BORDES DEMOLIS, Monsieur
LAYRIS
EXCUSES - PROCURATIONS : 6
Madame KONTOWICZ à Monsieur HERCOUET, Monsieur MURARD à Madame SCHMIDT, Monsieur BORG à Madame DULON, Madame NUNES à
Madame DEVEVEY, Monsieur RODRIGUEZ à Madame COUTY , Madame REIGT à Monsieur MUNOZ
EXCUSES : 3
Madame HANY, Monsieur BOUCARD, Madame BALLARIN-GUILLEMOT
N.B. : Conformément à l'article L.2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au secrétariat de la direction générale.
SECRETAIRE DE SEANCE : À. SCHMIDT
DELIBERATION N° 2022-01 APPROBATION DU REGLEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-02 REGIME INDEMNITAIRE -INDEMNITES COMPLEMENTAIRES POUR LES ELECTIONS PRESIDENTIELLES ET LEGISLATIVES
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-03 APPROBATION DU REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC COMMUNAL DE VEHICULES ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-04 ADHESION AU SERVICE DE REMPLACEMENT ET RENFORT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA GIRONDE
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-05 DETR DSIL 2022
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-06 ACCOMPAGNEMENT DES CANTINES VOLONTAIRES PAR LE PETR CŒUR ENTRE DEUX MERS ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N° 2022-07 ANNULATION DE SUBVENTION CAISSE DES ECOLES ADOPTE A L'UNANIMITE
La séance est levée à 19 heures 55
Fait à Saint-Caprais-de-Bordeaux, le 11 février 2022