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Compte-Rendu - compte rendu cm du 12 02 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Saint-Caprais-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 12 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
1
L'an deux mille vingt-quatre, le 12 février, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni à 19h00, en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame le Maire, Tania COUTY. Date de la convocation : le 7 février 2024 – Ouverture de la séance à 19h00
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Armand MUNOZ
ÉTAIENT PRÉSENTS : 16
Tania COUTY, Sébastien MURARD, Claire KONTOWICZ, Alain GRANGIER, Anne-Claire DEVEVEY, Steve BOURDILLEAU, Audrey SCHMIDT, Benoît MARTIN, Jean-Luc RODRIGUEZ, Cindy HANY, Chrystelle NUNES, Sylvain BORG, Julien BOUCARD, Armand MUNOZ, Lydie DAUMAS, Daniel VILLETORTE
PROCURATIONS : 3
Patrice CHAZALLET procuration COUTY Tania, Jérôme TARTARE procuration à Sébastien MURARD, Maryline BORDES-DEMOLIS procuration à Armand MUNOZ
EXCUSES : 2
Stéphanie BALLARIN-GUILLEMOT, George LAYRIS
N.B. : Conformément à l’article L.2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT DE LA DIRECTION GENERALE.
Madame le Maire procède à l’appel nominal des membres du Conseil et constate que le quorum est atteint.
DELIBERATION D2024-01 SUPPRESSION POSTE ADJOINT
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-02 AVIS ZAENR
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-03 DETR 2024
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-04 FONDS VERTS 2024 RENOVATION ENERGETIQUE HOTEL DE VILLE APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-05 DEMANDE AVANCE REMBOURSABLE SDEEG FIN RELANTERNAGE APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-06 ADHESION SERVICE CDG 33 ACTES VIOLENCE, DISCRIMINATION, HARCELEMENTS APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-07 APPROBATION REGLEMENT INTERIEUR
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-08 MODIFICATION RIFSEEP
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-09 INDEMNITES ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-10 MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
DELIBERATION D2024-11 DEMANDE SUBVENTION AGENCE NATIONALE DU SPORT 5000 TERRAINS PLAINE MULTISPORTS BERNARDIN APPROBATION à la MAJORITE (Abstention Mme BORDES-DEMOLIS)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
Fait à Saint-Caprais-de-Bordeaux, le 13 février 2024
Tania COUTY
Le Maire
CERTIFIE Affiché
le 14 février 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 FEVRIER 2024– 19H00
LISTE DES DELIBERATIONS
Affiché conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales