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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 19 10 23)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
Présents : Béatrice FOL, Yann FOL, Ludovic VUICHARD, Ingrid LAVOREL, Sébastien DESBIEZ-PIAT, Vanessa DUVAL, Madeleine-Rose CHAUMONTET, François CESMAT, Maxime MUGNIER, Arnaud VUICHARD, Aurélie BEAUD.
Absents : Patrick VEYRET, Maxime MUGNIER, Jean-Louis VUICHARD.
Secrétaire de séance : Ingrid LAVOREL.
ET CLIN Résultat du vote
2023-34 Projet d'Aménagement au lieudit Le Grand Pré one Ünanimité
2023-35 Communauté de Communes du Genevois /
Convention Territoriale Globale
Unanimité
2023-36 Ressources humaines / Modification du poste
d’agent spécialisé principal de 2ème classe des Unanimité
écoles maternelles à temps non complet
Le Maire,
Béatrice FOL.