Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib cm du 31024
Déliberation - liste delib 19 10 23
Déliberation - liste delib 23 mai 2024
Déliberation - liste delib du 25 05 23
Déliberation - liste delib cm 29 aout 2024
Acte - projet schema mutualisation del 27
Déliberation - delib du 27 juiller 2023
Déliberation - delib du 23 juin 22
Déliberation - delib du 26 08 21
Déliberation - delib du 2 juillet 2020
Déliberation - liste delib du 27 juillet 2023
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 27 juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 27 JUILLET 2023
Présents : Béatrice FOL, Yann FOL, Ludovic VUICHARD, Ingrid LAVOREL, Vanessa DUVAL, Jean- Louis VUICHARD, Madeleine-Rose CHAUMONTET, Arnaud VUICHARD, François CESMAT.
Procuration : M. DESBIEZ-PIAT Sébastien donne procuration à Mme FOL Béatrice. Excusés : Aurélie BEAUD, Maxime MUGNIER.
Absent : Patrick VEYRET.
Secrétaire de séance : Yann FOL
.
N° Délibération Objet Résultat du vote
2023-24 Aménagements hydrauliques / Eaux pluviales :
demande de subvention au titre du Fonds vert
– appui aux collectivités de montagne soumis à
des risques émergents.
Unanimité
2023-25 Aménagements hydrauliques multiples :
attribution du marché Unanimité
2023-26 Ressources humaines : suppression et création
d’emplois. Unanimité
2023-27 Ressources humaines : création d’emplois non
permanents suite à un accroissement
temporaire d’activité. Unanimité
2023-28 Cimetière communal : tarifs des concessions. Unanimité
2023-29 Coupe de bois : Tarif taxe d’affouage et
désignation de garants Unanimité
2023-30 Convention d’objectif pour la mise à disposition
d’une brigade écogarde.
9 voix pour et une
abstention (Yann FOL),
2023-31 Communauté de Communes du Genevois /
Programme local de l’Habitat : Plan
Intercommunal et convention d’attributions
des logements sociaux
Unanimité
Le Maire,
Béatrice FOL.