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Déliberation - liste delib 23 mai 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23 mai 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 MAI 2024
Présents: Béatrice FOL, Yann FOL, Ludovic VUICHARD, Ingrid LAVOREL, Vanessa DUVAL,
François CESMAT, Arnaud VUICHARD, Aurélie BEAUD, Jean-Louis VUICHARD,
Madeleine-Rose CHAUMONTET, Maxime MUGNIER.
Excusé : Sébastien DESBIEZ-PIAT
Absent: Patrick VEYRET.
Secrétaire de séance : Ingrid LAVOREL
NAT ETC | Résultat du vote
Ressources humaines: refonte du régime
indemnitaire tenant compte des fonctions des
2024-14 sujétions, de l'expertise et de l'engagement Unanimité
professionnel (RIFSEEP).
Mise en place d'un service jeunesse: Convention
2024-15 d'aménagement d'un local & salle des jeunes » à Unanimité
Minzier
Communauté de Communes du Genevois :
Avenant à la convention de prestation de 2024-16 . en ae Unanimité service en matière de politiques
contractuelles.
2024-17 Festival &« Les rencontres d'Olliet »n. Unanimité
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Ingrid LAVOREL. Béatrice FOL.