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Arrêté - arre2024 39 ese duo des cimes recepage d un chene
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Arrêté - arre2024 39 ese duo des cimes recepage d un chene)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Arrêté
n°ARRE2024-39 Arrêté
règlementant
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Le
Maire
de
la
commune
de
BOHARS
(Finistère)
Vu
le
code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
ses
articles
L2212-1,
L2212-
2, L2213-1
à L2213-5,
Vu
le
code
de
la toute,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1
—
8ème
partie
—
Signalisation
temporaire)
approuvée
pat
l’atrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié,
Vu
la
demande
émanant
de
lentreprise
DUO
DES
CIMES,
10
Rue
Branly,
29860
Plabennec
en
date
du
11
juin
2024,
temporairement
la
circulation
allée
des
Noisetiers
du
n°
3
au
n°
15
Affiché
en
Mairie
le
:
Considérant
que
pour
assurer
la
sécutité
publique
et
la
sûreté
de
la
circulation
à occasion
du
recépage
d’un
chêne
sur
le
talus
de
la
propriété
située
au
22
tue
de
la
Motte
Féodale,
il y
a lieu
de
règlementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
une
portion
de
l’allée
des
noisetiers,
ARRETE
Aïticle
1
:
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
allée
des
noisetiets
entre
les
numéros
3
et
15
à compter
du
début
des
travaux,
mardi
25
juin
2024
à partir
de
9 heures
jusqu’à
la fin
du
chantier
et selon
les
conditions
météorologiques
(durée
estimée
: 8 heures).
Toutefois,
la
circulation
des
véhicules
liée
à la desserte
riveraine
sera
maintenue
et gérée,
si
les
emprises
nécessaires
aux
travaux
le permettent,
par
le personnel
de
l’entreprise
chargée
des
travaux.
Aïticle
2
:
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
et
entretenue
pat
l’entreprise
DUO
DES
CIMES
qui
assurera
pat
ailleurs
la protection
et le balisage
du
chantier
ainsi
que
la
sécurité
des
piétons,
et
aura
en
chatge
l'information
des
riverains
concernés.
Article
3
:
La
Directrice
Générale
des
Services,
le
commandant
de
la
communauté
de
brigades
de
gendarmerie
de
Plouzané
et tous
les
agents
de
la force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
la
copie
sera
transmise
à :
- à l’entreprise
DUO
DES
CIMES,
- Monsieur
le Président
de
Brest
métropole
(services
voirie),
- Monsieur
le
Commandant
de
la
communauté
de
brigades
de
gendarmerie
de
Plouzané,
- bretag-ut29.uc2-3@direccte.couv.fr
À
Bobhats,
le 13
juin
2024
V4
JUIN
2024