Conseil Municipal - 2023 11 09 CONVOC CM 2

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Prémanon, le 2 novembre 2023

CONVOCATION REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir assister à La réunion du conseil municipal ordinaire, qui se tiendra :

JEUDI 09 NOVEMBRE 2023 À 18H30

Mairie de Prémanon, Salle du Conseil

95 rue Abbé Barthelet

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire,

wenn MARCHAND

—

Ordre du jour :

1. Approbation du PV du conseil municipal du 26 septembre 2023

2. PERSONNEL TERRITORIAL : Recrutement d'agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2024

3. FINANCES : Remplacement tracteur Carraro

FINANCES : Demande de subventions pour l'étude de faisabilité d'une Halle place du 19 mars

5. SECOURS SUR PISTES : Contrat relatif à La distribution des secours sur les domaines alpin et nordique 2023-2024 / Avenant N°10

6. SECOURS SUR PISTES : Frais de secours sur les domaines alpin et nordique pour toutes activités sportives ou de loisirs - fixation des tarifs 2023-2024

7. URBANISME : Acquisition du centre de vacances de Saint-Ouen, parcelles cadastrées AS N°24 et AS N°26

8. FORÊT : Rattachement AI35 régime forestier

9. SYDOM rapport d'activités 2022

10. SIE rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de distribution d'eau potable

11. Questions diverses