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Arrêté - 075 2023 ARR du Maire Reglement du marche estival
Déliberation - DELIBERATIONS CM 26 JUIN 2023
Convocation - 2023 09 26 Convocation CM
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Prémanon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 26 Convocation CM)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
FT AE Fe - ANA DES ROUSSES
GT
Prémanon, Le 19 septembre 2023
CONVOCATION REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal ordinaire, qui se tiendra :
MARDI 26 SEPTEMBRE 2023 À 18H30
Mairie de Prémanon, Salle du Conseil
95 rue Abbé Barthelet
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Nolwenn MARCHAND
— L |
J
Ordre du jour :
1. PERSONNEL: Régime indemnitaire: modification RIFSEEP pour cadre d’emploi des techniciens et des adjoints techniques
2. PERSONNEL : Indemnisation des astreintes
3. PERSONNEL : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
4. PERSONNEL: avenant n°1 à la convention de mutualisation des services techniques pour UEMP
5. FINANCES : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
FINANCES : Tarifs 2024
FINANCES : Décision modificative N°2
URBANISME : Cession terrain à M. et Mme CLAUDET - Partie de la parcelle AO 580
URBANISME : Résiliation du bail de La maison Romand avec La SEMCODA
10. TRAVAUX : Attribution du marché de travaux de la route des tremplins - groupement de commande
11. TRAVAUX : Attribution du marché de travaux Darbella - Jacobeys
12. Désignation d’un référent déontologue pour les élus Locaux
13. CCSR : Démission M. VAZ du Conseil communautaire, et désignation d’une nouvelle déléguée
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14. SIDEC : Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d'énergies et la fourniture de services en matière d'efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
15. SIDEC : rapport d'activités 2022
16. Questions diverses