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Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du Conseil Municipal du 21.11.2024 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
mirofs,
gas, Mis en ligne sur le site internet le : AS /UuILer
Affiché le : AS {ht 2524
Retiré le :
Mairie de Montrottier
Département du Rhône
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Montrottier (Rhône) se réunira le :
JEUDI 21 NOVEMBRE 2024 à 19h00
en Mairie de Montrottier
ORDRE DU JOUR :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L2122-22 DU CGCT
FINANCES
> Amendes de police 2024 - répartition du produit des amendes de police 2023 — acceptation de la subvention et engagement à la réalisation des travaux.
> Subvention exceptionnelle — projet handball - coopérative scolaire de l’école publique de Montrottier.
Subvention exceptionnelle — association de gestion de la salle des sports de Montrottier. Attribution de chèques cadeaux de fin d’année aux agents communaux. Détermination du mode de recouvrement associé à la contribution communale aux charges syndicales du SIEMLY 2025.
VV
Y
ADMINISTRATION GENERALE
> Prestation de nettoyage des espaces communs de la Maison de Santé — conventionnement avec les professionnels de santé.
> Poste de secrétaire de mairie itinérante -— réévaluation du coût à partir du 1° janvier 2025.
INTERCOMMUNALITE
> Convention partenariale avec la CCMDL pour le reversement de la subvention CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus.
> Convention avec le SIEMLY — pose d’un concentrateur — clocher de l’église d’Albigny.
PERSONNEL COMMUNAL
> Modification du tableau des effectifs — création d’emplois permanents - régularisation.
POINTS D’INFORMATION
> Etat d'avancement des travaux en cours sur la commune.
> Etat des lieux sur les travaux des commissions municipales, intercommunales et les activités des
syndicats.
QUESTIONS DIVERSES
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Le 15/11/2024,
Le Maire, EVE
M. GOUGET. “s
Mairie de Montrottier - Tel 04 74 70 13 07 - email : mairie@montrottier.fr