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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 20 MARS 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Cussay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 20 MARS 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2023
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2023_04_01
COMMUNE – COMPTE DE GESTION 2022
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
2 2023_04_02
COMMUNE – COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
3 2023_04_03
COMMUNE – AFFECTATION DES RESULTATS 2022
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
4 2023_04_04
COMMUNE – BUDGET 2023
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
5 2023_04_05
VOTE DES TAUX DE LA TAXE FONCIERE ET DE LA
TAXE D’HABITATION 2023
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
6 2023_04_06
LA GITONNIERE - COMPTE DE GESTION 2022
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
7 2023_04_07
LA GITONNIERE - COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
8 2023_04_08
LA GITONNIERE - BUDGET 2023
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE
9 2023_04_09
CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT
D’ADJOINT TECHNIQUE
Nomenclature de l’acte : 4.2 Personnel contractuel
APPROUVÉE
10 2023_04_10
TARIFS PERISCOLAIRES – CANTINE AU 1ER SEPTEMBRE 2023
Nomenclature de l’acte : 7.1 Décisions budgétaires
APPROUVÉE