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Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 05 DECEMBRE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cussay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 05 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Commune de Cussay
Département Indre et Loire
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 05/12/2023
Numéro de la délibération : 2023_12_01
Objet de la délibération : REHABILITATION DU BATIMENT DE L'AUBERGE : DEMANDE DE SUBVENTIONS 2024
Approuvé
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Numéro de la délibération : 2023_12_02
Objet de la délibération : DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DETR 2024 : REFECTION ET AMELIORATION DU RESEAU EAUX PLUVIALES AU LIEU-DIT " La Pouge "
Approuvé
Un columbarium de 9 cases va être installé ainsi qu’un puit pour la dispersion des cendres. Une colonne du souvenir sera édifiée afin d’y apposer les plaques des défunts. ___________________________________________________________
Numéro de la délibération : 2023_12_03
Objet de la délibération : DECISION MODIFICATIVE : COLUMBARIUM ET COLONNE JARDIN DU SOUVENIR
Approuvé
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Numéro de la délibération : 2023_12_04
Objet de la délibération : NOMINATION DU REFERENT ERRE " ELU.E.S RURAL.E.S RELAIS DE L'EGALITE "
Approuvé
Le référent orientera les personnes qui en ont besoin vers les organismes dédiés à cette effet.
Mme Claudine BARRAULT a été élue référent ERRE.
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