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Procès Verbal - 4 mardi 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Nancy-sur-Cluses.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 mardi 13 mai 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
PV-2025-04
nt
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
13/05/2025
Présents
:
M.
ROUX
Alain,
Mme
NOIR
Magali,
Mme
ROMAND
Sophie,
M.
LOPEZ
CONTRERAS
Jean-Louis,
M.
PONCET
Jean-Paul,
M.
GUFFON
Alain,
M.
MARCHAND
Rémi.
Étaient
absents
excusés
:
M.
HENON
Christian,
Mme
RICHARD
Fanny,
M.
MASSARIA
Vincent,
Mme
NOEL
Sylviane.
Secrétaire
de
séance
: Mme
NOIR
Magali
Début
de
la
séance
à
18h30
DEL
28-2025
: Demande
de
subventions
au
titre
du
CDAS
2025
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’un
investissement
inscrit
au
budget
primitif
2025
concernant
la
création
du
parking
à la
Frasse
et qu’il
peut
faire
l'objet
d'une
demande
de
subvention
au
titre
du
CDAS
2025.
Le
montant
total
d'investissement
est
de
140
562,43
€
HT.
Le
Conseil
municipal
sollicite
77
309
€ de
subvention
au
titre
du
CDAS
2025
soit
55
%
du
montant
total.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité
:
Approuve
cette
opération
;
Sollicite
auprès
du
Conseil
Départemental
de
Haute-Savoie
une
subvention
au
titre
du
CDAS
2025
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à la
présente
décisio
DEL
29-2025
: Demande
d’aide
— Travaux
Svlvicoles
—
Programme
Sylv'ACCTES
Monsieur
le Maire
fait connaître
au
Conseil
Municipal
qu'il
y a lieu
de
programmer
les travaux
en
forêt
communale
proposés
par
les
services
de
l'ONF
pour
l'année
20285.
La
nature
des
travaux
est
la suivante
: Eclaircie
de
rattrapage
sous
forme
de
travaux
parcelles
55
et 56.
Le
montant
estimatif
des
travaux
est
: 8
885
euros
HT
Monsieur
le
Maire
fait
connaître
au
Conseil
Municipal
le
dispositif
de
financement
relatif
au
projet
en
forêt
communale œ
Dépenses
subventionnables
8 885
€
*
Montant
de
l’aide
sollicitée
auprès
de
SyIV'ACCTES :
4 000,00
euros
*
Montant
total
des
aides :
4
000,00
euros
*
Montant
total
du
l’autofinancement
communal
des
travaux
aidés
: 4
885
euros
H.T
DEL
30-2025
: Décision
modificative
n°
1
: Budget
principal
2025
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
convient
de
corriger
le
montant
du
budget
2025
comme
suit
:
Investissement
dépenses
chapitre
20 :
203/20
: + 20
000
€
Investissement
recettes
chapitre
13 :
1321/13
: +
20
000
€
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal
:
- APPROUVE
à l’unanimité
la
décision
modificative
de
révision
de
crédits
du
Budget
principal
2025
ci-dessus. La
secrétaire
de
séance
Magali
NOIR
DEL
31-2025
: Demande
d’un
barnum
à titre
gracieux
—
Conseil
Régional
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
a
mis
en
place
un
dispositif
afin
d'obtenir
gratuitement
un
barnum
à
destination
exclusive
des
associations
de
la
commune
pour
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants.
Les
conditions
pour
la commune
afin
d'obtenir
le
barnum :
S'engager
à
le
stocker,
l’entretenir,
le
mutualiser
au
maximum
et
le
mettre
à
disposition
des
associations
du
territoire,
Prendre
en
charge
son
assurance
et
son
bon
état
de
fonctionnement,
Se
charger
de
le
récupérer
dans
l’une
des
12
antennes
régionales
réparties
sur
le territoire.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
Approuve
cette
opération,
Sollicite
auprès
du
Conseil
Régional
un
barnum,
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à
la
présente
décision,
QUESTIONS
DIVERSES
Une
discussion
est
en
cours
avec
le
Département
pour
un
déneigement
intensif
pour
l'hiver
2025/2026 Une
demande
a été
faite
au
conseil
municipal
pour
un
camion
de
coiffure
itinérant
MAT-SEC
viendra
sur
notre
commune
pour
contrôler,
vendre
et/ou
remplir
les
extincteurs
des
particuliers L'inauguration
de
la
box
médicale
se
fera
le samedi
24
mai
à
10h
à
côté
des
maisons
Halpades.
Elle
sera
suivie
d’un
apéritif.
Un
nouvel
agent
à la garderie
sera
en
place
pour
remplacer
Amélie.
Le
jeudi
22
mai
se
déroulera
la
remise
des
dons
d'octobre
rose.
Le
montant
total
est
3
137,50
€
à
partager
entre
le comité
féminin
de
dépistage
des
2 Savoie
et
les
fées
roses
du
CHAL.
La
plantation
des
arbres
de
naissance
se
fera
le dimanche
8 juin.
Face
aux
nombreuses
demandes
de
formation
aux
premiers
secours,
une
nouvelle
session
est
ouverte
pour
le samedi
11
octobre.
Fin
de
séance
20h30.
Liste
des
délibérations
:
DEL
28-2025
: Demande
de
subventions
au
titre
du
CDAS
2025
DEL
29-2025
: Demande
d'aide
— Travaux
Sylvicoles
— Programme
SylV'ACCTES
DEL
30-2025
: Décision
modificative
n°
1
: Budget
principal
2025
DEL
31-2025
: Demande
d’un
barnum
à titre
gracieux
— Conseil
Régional
Le
Maire,
Alain
ROUX D