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Compte-Rendu - 8 mardi 15 novembre 2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Nancy-sur-Cluses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 mardi 15 novembre 2022)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
15/11/2022
Présents : M. ROUX Alain, M. HENON Christian, Mme NOIR Magali, Mme ROMAND Sophie, Mme RICHARD Fanny, M. LOPEZ CONTRERAS Jean-Louis, M. GUFFON Alain.
Étaient absents excusés : M. PONCET Jean-Paul, M. MASSARIA Vincent, M. MARCHAND Rémi, Mme NOEL Sylviane.
Secrétaire de séance : M. GUFFON Alain
Début de la séance à 18h30
1 – Tarifs des remontées mécaniques saison 2022-2023
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à l’issue de plusieurs réunions avec la station du Reposoir et afin de travailler dans un esprit de partenariat, les produits (forfaits) des remontées mécaniques pratiqués par les deux stations ont été harmonisés.
Forfaits Romme
extension
Reposoir ou
Reposoir
extension
Romme
Journée ½ journée
-à partir de
13h
- 9h-13h
Semaine = 6
jours de ski
(valable sur
les 2 stations)
Prévente
saison
(valable
sur les 2
stations)
Saison
(valable
sur les 2
stations)
ASLIE APE
LOISIRS
PLUS
Adulte 13 € 10 € 72 € 99 € 129 € 10,50 € 10,50 €
Enfant 10 € 7,50 € 57 € 69 € 89 € 8 € 8 €
Famille
(prix/pers dès 2
adultes + 2
enfants)
60 €
Montée simple : 2 €
Forfait initiation journée adulte ou enfant (courbe + fil-neige): 5 €
Forfait lève tard adultes (11h –jusqu’à la fermeture du domaine) : 11,50 €
Forfait sénior (de 65 ans à 75 ans) : 8 €
Forfait lève tard enfants (11h – jusqu’à la fermeture du domaine) : 8,50 €
Télé corde : Gratuit
Forfait ski de fond journée : 2€
Tout achat d’un forfait saison en prévente uniquement donnera droit à :
1 jour ski dans la station du Mont-Saxonnex
1 entrée centre nautique de Cluses
1 jeu numérique 1 personne à Thyez (Erina et l’épopée de Carthage)
1 journée sur la station du domaine nordique d’Agy
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal valide à l’unanimité les tarifs. 2 - Attribution de l’accord cadre à bon de commande relatif au « réalisation et diffusion
d’images vidéos et audio », n°S-PF-2022-06
Considérant que la commune de Nancy-sur-Cluses a souhaité adhérer au groupement de commande relatif à la réalisation et diffusion d’images vidéos et audio.
Les besoins étant identiques sur l’ensemble du territoire et afin de rationaliser le processus d’achat, il a été décidé de lancer une consultation en groupement de commande sur la base de la convention de groupement de commande signée le 18 février 2018. Afin de mener à bien ce projet, un accord cadre à bon de commande avec maximum a été initié avec les collectivités suivantes :
- 2CCAM
- Cluses
- Magland
- Mont-Saxonnex
- Nancy-sur-Cluses
- Le Reposoir
- Thyez
-
L’accord-cadre a pour objet la réalisation et la diffusion d’images vidéo et audio. Il se compose des trois lots suivants :
- Lot 1 : Captation vidéo
- Lot 2 : Conception graphique
- Lot 3 : Canal de diffusion
La commission s’est réunie le 1er septembre 2022 en vue de l’attribution de l’accord-cadre et propose de retenir :
- Pour le lot 1, l’entreprise Espace communication et conseil domiciliée 26 Avenue des Iles 74300 Thyez pour une quantité maximale de 5 captations de vidéos durant la première période d’une durée de deux ans.
Les quantités sont identiques pour les deux périodes de reconduction éventuelles.
- Pour le lot 2, l’entreprise Novo Corp domiciliée 19 Rue des Granges Galand 37550 Saint-Avertin pour une quantité maximale de 5 conceptions graphiques durant la première période d’une durée de deux ans.
Les quantités sont identiques pour les deux périodes de reconduction éventuelles.
- Pour le lot 3, l’entreprise Espace communication et conseil domiciliée 26 Avenue des Iles 74300 Thyez pour une quantité maximale de 5 diffusions durant la première période d’une durée de deux ans.
Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de valider l’attribution des 3 lots aux entreprises citées ci-dessus.
3 - Décision modificative n° 1 : Budget bois 2022
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient de corriger le montant du budget 2022 comme suit :
Investissement dépenses :
Compte 203/20 : - 1 300 €
Compte 2117/21 : + 1 300 €
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision modificative 4 – Approbation du rapport de la CLECT du 19 octobre 2022 :
Le rapport de la CLECT du 19 octobre 2022, validé par le représentant de la 2CCAM de Cluses, nous est transmis afin de recueillir l’avis du Conseil Municipal.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire sur ce rapport et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le rapport de la CLECT du 19/10/2022
5 – Approbation du projet de territoire de la 2CCAM
Monsieur le Maire rappelle l’engagement de M. le Président de la 2CCAM, sa volonté de fédérer notre espace et de construire, avec l’ensemble des élus du territoire, un projet de territoire à échéance 2035, permettant de dresser une feuille de route stratégique pour la mise en œuvre des politiques publiques portées par l’intercommunalité et les communes de la 2CCAM.
Il est en outre rappelé aux membres du conseil municipal que, par ses différentes délibérations antérieures, il a été émis un avis favorable à la formulation des 5 enjeux, 11 ambitions et 41 stratégies du projet de territoire.
Le conseil municipal, à l’unanimité approuve le projet de territoire annexé à la présente délibération, et émet un avis favorable audit projet de territoire arrêté.
6 – Attribution d’une subvention pour l’association Lou P’tious
L’association des Lou P’tious a participé sur notre commune à l’évènement octobre rose en vue de récolter des fonds pour faire avancer la recherche médicale et aider les malades.
Afin de soutenir cette association, la commune de Nancy-sur-Cluses propose d’attribuer une subvention de 350 €.
Le conseil municipal, à l’unanimité décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 350 € à l’association des Lou P’tious pour l’année 2022
QUESTIONS DIVERSES :
Vœux du Maire :
Les vœux du Maire se dérouleront le 27 janvier 2023.
Cimetière :
Nous avons eu une entrevue avec la 2CCAM afin de mettre des composteurs dans le cimetière du haut et du bas. Ces composteurs vont être pris en charge par la 2CCAM et nous mettrons des poubelles pour le plastique à côté.
Si des familles sont intéressées et souhaitent relever leur caveaux, s’adresser en mairie et préparer en amont les noms des descendants directs afin de soumettre l’autorisation.
Ski :
Il nous manque encore du personnel pour le foyer de ski et surtout un pisteur. Bâtiments :
Le questionnaire pour la réhabilitation de la Cure a bien marché car nous avons 90 réponses. Ces réponses sont plutôt enthousiastes mais nous attendons un retour de 1000 cafés, une structure qui accompagne les collectivités dans la réouverture de commerce de proximité dans les villages.
Les travaux de la nouvelle cantine avancent. Nous espérons que cela soit fini dans le premier trimestre 2023.
Une statue est en train de tomber dans l’église et une réflexion est en cours sur le procédé de rénovation à envisager.
Bois :
Des travaux forestiers sont en cours avec l’ONF afin de nettoyer complètement la forêt communale. Ces travaux sont situés à la Pliore, au Moulin, à la route de Vormy et au Pare.
Un rendez-vous avec des potentiels mécènes a eu lieu afin de replanter au niveau du haut de la piste de ski et en bas du Moulin (1 hectare).
Divers :
Nous envisageons de proposer à une société de venir dans notre village afin de donner des cours de soutien pour le bac ou le brevet en période d’examens.
Le nouveau panneau pour la station de ski sera financé par les associations avec les bénéfices engendrés du Tour de France.
Une opération est réalisée par la 2CCAM (Bunti bimby) afin d’accompagner (architectes) les propriétaires dans leur projet de réhabilitation. Ces rendez-vous sont gratuits les 1er, 2 et 3 décembre à Thyez.
Une réflexion est en cours afin de faire du panneautage sur la route de Vormy.
Fin de séance 21h00