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unknown - Communauté de communes - Isle Loue Auvézère en Périgord - CCDC2024110
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Isle Loue Auvézère en Périgord - CCDC2024110)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
CC-DC-2024-110 L'an deux mil vingt quatre, le douze décembre, à 18h00, le Conseil communautaire s'est réuni Salle des Fêtes de Saint Sulpice d'Excideuil, après convocation légale en date du 03
décembre 2024, sous la présidence de M. Bruno LAMONERIE.
Étaient présents : M. GADAUD Joël, M. LAMONERIE Bruno, M. FAURE Philippe, M. QUEYROI
Jean-Marie, M. RODRIGUES Antonio, M. EYMERY Claude, M. SIMON Pierre, M. ROUSSEAU
Philippe, Mme SAGNE Alexandra, M. GENESTE Bruno, Mme LACOSTE Marie-Laure, M.
BIDAUT Alexandre, Mme REYNAUD-LASTERNAS Marianne, M. BOULANGER Jean-Christophe,
Mme PERETTI Martine, M. POUQUET Alain, M. QUEMERE Jean-Michel, M. ARNAUD François,
M. BOBAN Gérard, M. CELERIER Vincent, M. PIERREFITTE Alain, M. MOREAU Jean-Jacques,
M. SUTOUR Pierre, M. CIPIERRE Francis, Mme FARNIER Isabelle, M. BALABEAU Jérôme, M.
BOUCHAUD Guy, M. REVIDAT Serge, M. CLERGERIE François, M. CAILLAUD Philippe, M.
ENGLERT Michel, M. CHABROL Jean-Claude, M. CEYRAT Serge, M. LAGUYONIE Christian.
Mme GARGOLY Fabienne.
Étaient absents excusés : Mme POURCEL Christel, Mme CASTELAIN Evelyne, Mme
DUCROCQ Corinne, Mme GOURSOLLE Corinne, Mme SEDAN Annie, M. VALENTIN
Jean-Pierre, M. VILLEMAINE Eric, Mme ALTIER Annie, M. BARONNET Laurent, M. MEYZIE
Alain, Mme LAFON Claudine.
Étaient absents non excusés : Mme JOUSSEIN Flore, M. SEGUI Jean-Marie.
Pouvoirs : Mme POURCEL Christel en faveur de M. POUQUET Alain, Mme CASTELAIN
Evelyne en faveur de M. SUTOUR Pierre, Mme DUCROCQ Corinne en faveur de M. CAILLAUD
Philippe, Mme GOURSOLLE Corinne en faveur de M. SIMON Pierre, Mme SEDAN Annie en
faveur de M. RODRIGUES Antonio, M. VALENTIN Jean-Pierre en faveur de M. MOREAU
Jean-Jacques, M. VILLEMAINE Eric en faveur de M. BALABEAU Jérôme, M. BARONNET
Laurent en faveur de M. ENGLERT Michel, Mme LAFON Claudine en faveur de M. CHABROL
Jean-Claude.
Secrétaire de séance : M. Guy BOUCHAUD.
Nombre de membres
En exercice : 47
Quorum : 23
Présents : 35
Pouvoirs : 9
Résultat du vote
Votants : 44
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
OBJET : Modification de la liste des délégués au comité sectoriel du SMD3
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les délibérations respectivement des 2 et 23 septembre 2021, du SMCTOM du secteur de Thiviers et du Syndicat Mixte Départemental des déchets de la Dordogne (SMD3), s’accordant sur un transfert total de la compétence « collecte et traitement des déchets de ménages et déchets assimilés » du SMCTOM du
secteur de Thiviers vers le SMD3 à la date du 1er janvier 2022,
Vu l’arrêté préfectoral n° 24-2021-12-01-00001 en date du 1er décembre 2021 portant dissolution du Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des Ordures
AR Prefecture
024-242401024-20241212-CC_DC_2024_110-DE
Reçu le 13/12/2024 Ménagères du Secteur de Thiviers (SMCTOM),
Vu l’article VI des statuts du SMD3 indiquant la clé de répartition du nombre de
délégués,
Il est proposé de :
METTRE A JOUR la liste des représentants de la CCILAP au Comité sectoriel du
SMD3 (1 titulaire et 1 suppléant par commune), comme suit :
Titulaire Suppléant
Angoisse ADAM Ginette LAMONERIE Bruno
Anlhiac BOUCHE David GUEHENEUX Maud
Brouchaud BONIFACE M.-Dominique LEGROS Sylvain
Cherveix Cubas ROCHE Anne-Marie GERARD Jacques
Clermont d'Excideuil EYMERY Claude VIACROZE Jacques
Coulaures SAUMANDE M.-Christine KOU Hélène
Cubjac Auv. Val d'Ans BEYLOT Gilbert VALENTIN Jean
Dussac ROUSSEAU Philippe GAILLARD Olivier
Excideuil MORAND Jimmy CLERGERIE Jean-François
Genis LAURENT Daniel REYNAUD-LASTERNAS Marianne
Lanouaille POUQUET Alain GAY Françoise
Mayac MAUDUIT Fabrice TOURENNE Michel
Payzac NOVION Nathalie BETZ Jean-Michel
Preyssac d'Excideuil RESCH Sébastien JUGE Sophie
St Cyr les Champagnes PIERREFITTE Alain LAFONT Sylvette
St Germain des Prés REBEYROL Nicolas MOREAU Jean-Jacques
St Jory Lasbloux SUTOUR Pierre DELTEILH Dominique
St Martial d'Albarède FARNIER Isabelle LEBOURGEOIS Laurent
St Médard d'Excideuil ALCARAZ Alain BIZEAU Claire
St Mesmin DURAND Jean-Pierre NOUHAUD Michel
St Pantaly d'Excideuil GRIGNON Ludovic GALVAGNON Thierry
St Raphaël COSTE Gilbert CLERGERIE François
St Sulpice d'Excideuil JOUFFRE Jean-François OUDIN Sophie
St Vincent sur l'Isle ALTIER Annie MADIES Françoise
Salagnac BARONNET Laurent LAURENT Rémy
Sarlande DONDON Yvette MAURIN Béatrice
Sarrazac ROUX Didier BLONDY Jérôme
Savignac Lédrier CEYRAT Serge CANTY Magalie
AR Prefecture
024-242401024-20241212-CC_DC_2024_110-DE
Reçu le 13/12/2024 Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré
DESIGNE les représentants mentionnés ci-avant
Certifiée exécutoire après transmission à la
Sous-préfecture de Nontron et publication par voie
d’affichage le 13/12/2024
Pour extrait certifié conforme
Le Président, M. Bruno LAMONERIE
AR Prefecture
024-242401024-20241212-CC_DC_2024_110-DE
Reçu le 13/12/2024