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Procès Verbal - Rapport Activite Nantes Metropole 2021 en Presence de M Fabrice Roussel Premier Vice Président (pdf, 145,22Ko)
Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - Rapport Activite Nantes Metropole 2021 en Presence de M Fabrice Roussel Premier Vice Président (pdf, 145,22Ko))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune D'ORVAULT
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
ARRONDISSEMENT CONSEIL MUNICIPAL
NANTES
10 octobre 2022 CANTON
Peonre SE
SAINT-HERBLAIN II L'an deux mil vingt-deux, le dix octobre, le Conseil municipal de la Commune d'ORVAULT s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après
convocation légale en date du trois octobre, sous la présidence de Jean-Sébastien
GUITTON, Maire.
Etaient présents : Mme Dominique VIGNAUX, M. Lionel AUDION, Mme Marie-
Paule GAILLOCHET, M. Guillaume GUÉRINEAU, Mme Armelle CHABIRAND, M. Yann
GUILLON, Mme Brigitte RAIMBAULT, M. Christophe ANGOMARD, Mme Valérie
DREYFUS, M. David HURTREL, Mme Anne-Sophie JUDALET, M. Laurent DUBOST,
Mme Catherine LE TRIONNAIRE, M. Jean-Yves ROUX, M. Morvan DUPONT,
M. Vincent BOILEAU, M. Ronan GILLES, M. Pierre ANNAIX, Mme Françoise
NOBLET, M. Dominique GOMEZ, Mme Sandrine BRUN, Mme Colette VINET-
PINSON, M. Sébastien ARROUËT, Mme Marylène JÉGO, M. Gilles BERRÉE,
Mme Florence CORMERAIS, Monsieur Florent THOMAS, M. Dominique FOLLUT,
Mme Maryse PIVAUT, M. Jean-Jacques DERRIEN, M. Thierry BOUTIN, M. André
NYAMSI-HENDII.
Absentes ayant donné pouvoir :
Mme Linda PAYET donne procuration à M. le Maire
Mme Stéphanie BELLANGER donne procuration à M. Pierre ANNAIX
Il a été procédé, conformément à l'article L: 2121-15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Pierre ANNAIX ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
02. Rapport annuel Nantes Métropole 2021
Monsieur le Maire rapporte :
Conformément à l'article L.5211-39 du Code général des collectivités territoriales,
la Présidente de Nantes Métropole a transmis à la Commune d'Orvault le rapport annuel retraçant l’activité de l'établissement public de coopération intercommunale pour l’année 2021.
Conseil municipal du 10 octobre 2022 1/2
DCM2022S4N02 - Rapport annuel Nantes Métropole 2021 Ce rapport « doit faire l'objet d'une communication par le Maire au Conseil
municipal ».
En effet, il présente les temps forts de l’année et offre un tour d'horizon des actions
menées par Nantes Métropole, tout en rendant compte de la variété des champs et des modalités de ses interventions.
Il développe les politiques les plus significatives de la Métropole, en particulier
celles des déplacements, de l'aménagement de l'espace communautaire, des
grands services urbains, ainsi que du développement économique et social de
l'agglomération.
Le rapport annuel 2021 de Nantes Métropole est disponible sur le site internet de Nantes Métropole : https://metropole.nantes.fr/budget-metropole-2021
Ce rapport comprend :
_ Le rapport financier,
- Le rapport d'activité composé de 3 parties :
. Actions thématiques,
. Actions territoriales,
INFORMATION
Sur proposition de la commission Ressources et Administration et après en avoir
délibéré, le Conseil municipal :
— PREND ACTE de la communication du rapport annuel d'activité de Nantes
Métropole pour l'année 2021.
Extrait certifié conforme
Orvault, le 11 octobre 2022
Pour le Maire
Le secrétaire de séance es. Le Directeur général
= ; 14709/ +. A Pierre ANNAIX Jean-François MAISONNEUVE
Rendu exécutoire
Par télétransmission en Préfecture le : 11 OCT. 2022
Et par publication le : 11 OCT. 2022
Conseil municipal du 10 octobre 2022 2/2
DCM2022S4N02 - Rapport annuel Nantes Métropole 2021