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Compte-Rendu - cr janvier 2015
Document publié le Mardi 27 janvier 2015 par la commune de Saxel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr janvier 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Transports,
COMMUNE
DE
SAXEL
HAUTE-SAVOIE
(Compte-rendu
sommaire]
[Séance
du
Conseil
Municipal
du
27 janvier 2015
L'an
deux
mille
quinze,
le
vingt
sept
janvier,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAXEL
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
MOUCHET
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: onze
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
janvier
2015
Présents
Mesdames
et
Messieurs
Denis
MOUCHET,
Luc
NICOLAS,
Laurent
MARTH,
Frédéric
GUIBERTI,
Chantal
RAPHOZ,
Isabelle
CONDEVAUX,
Laurence
MOUCHET,
Gilles
VANDERMARLIERE,
Corinne
MIÈEGE,
Emmanuelle
AHYI
SENA
Excusé
: Jérémy
DUPRAZ.
Monsieur
Luc
NICOLAS
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
compte
rendu
précédent
Le
compte-rendu
du
2
décembre
2014
est
approuvé
sans
observation.
TARIFS
DES
GITES
HIVER
2015/2016
ET
ETE
2016
Monsieur
le
Maire
-
Donne
connaissance
au
Conseil
Municipal
des
tarifs
hebdomadaires
actuellement
en
vigueur
pour
la
location
des
gîtes
(délibération
du
30
janvier
2014).
-
Demande
à
l'assemblée
de
se
prononcer
quant
aux
tarifs
à
appliquer
du
26/09/2015
au
01/10/2016. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-_
décide
d'appliquer
les
tarifs
hebdomadaires
suivants
(inchangés)
concernant
les
gîtes
ruraux
soit
:
-
gîtes
de
5
personnes
:N°
261002
ET
261003
Style
Villa
“du
26/09/2015
au
19/12/2015
296.00
“
du
19/12/2015
au
09/04/2016
316.00
“
du
09/04/2016
au
07/05/2016
296.00
“
du
07/05/2016
au
01/10/2016
286.00
-
gîtes
de
6
personnes
: N°261004
ET
261005
Style
Chalet
"du
26/09/2015
au
19/12/2015
370.00
"du
19/12/2015
au
09/04/2016
400.00
Compte
rendu
CM
du
27
janvier
2014
Page
1 "du
09/04/2016
au
07/05/2016
370.00
=
du
07/05/2016
au
01/10/2016
350.00
Caution
à
350.00
€.
Réduction
10%
pour
séjour
à
partir
de
3
semaines
consécutives
Ces
tarifs
s'entendent
toutes
charges
comprises.
-__
Charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire.
Une
réflexion
sur
le
fonctionnement
des
gîtes
est
nécessaire
pour
améliorer
le
service
notamment
à
l’arrivé
et
au
départ
des
vacanciers,
une
réunion
sera
programmée
prochainement.
Mise
à
jour
de
la
convention
d'occupation
du
Domaine
Public
BOUYGUES
TELECOM
FPS
TOWERS
Monsieur
le
Maire
-
Rappelle
la
convention
initiale
en
date
du
6
juillet
2004,
consentie
à
BOUYGUES
TELECOM
concernant
le
droit
d'occuper
un
emplacement
sis
ROCHE
AUX
FEES
afin
d'implanter
et
d'exploiter
des
infrastructures,
aujourd’hui
propriétés
de
FPS
Towers.
-
Présente
la
nouvelle
convention
(afin
d’être
en
conformité
avec
la
législation),
reprenant
les
modalités
et
conditions
contractuelles
définies
précédemment
et
notamment
:
Y_
Surface
mise
à
disposition
:inchangées
:
25
m°?
Montant
de
la
redevance
:inchangée
:
3920.00
€
Y_
Clause
d'indexation
:inchangée
:
Taux
fixe
1.5
%
Y_
Durée
de
la
convention
:inchangée
:
15
ans
-
Demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
la
convention
ainsi
présentée
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
cette
dernière.
SUBVENTIONS
Monsieur
Le
Maire,
Présente
les
différents
courriers
des
associations
demandant
une
subvention
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- __
DECIDE
d'allouer
les
subventions
suivantes
aux
associations
:
Associations
Montants
Ecole
du
Château
Séjour
scolaire
Route
de
Saxel
5
élèves
x
75
€
375.00
€
74420
BOEGE
-_
Charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
pour
le
mandatement.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
banque
alimentaire
du
30
décembre
2014
remerciant
la
commune
pour
les
subventions
accordées
en
2014
(350.00
€).
I
Compte
rendu
CM
du
27
janvier
2014
Page
2 Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
l'école
Saint
Joseph
du
îer
décembre
2014
remerciant
la
commune
pour
la
subvention
accordée
en
2014
(840.00
€).
Délibération
du
CM
portant
sur
le
transfert
dans
le
domaine
public
communal
de
voies
privées
MATRAVAN
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
aux
procédures
de
régularisation
et
acquisition
des
emprises
de
cette
route,
il reste
en
cours
3
parcelles
à
acquérir.
A
l'issue
de
cette
procédure
le
transfert
dans
le
domaine
public
communal
de
cette
voie
sera
possible.
A
l'issue
de
cette
présentation,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
de
prendre
la
délibération
après
régularisation
de
l'ensemble
des
parcelles.
Compte-rendu
travaux
RD
20
par
le
Cabinet
UGUET
Monsieur
TOGNAZZI
du
Cabinet
UGUET
présente
le
bilan
des
travaux
de
la
RD20
Il précise
que
98
%
des
travaux
sont
terminés.
Il reste
à
ce
jour
à
mettre
en
place
la
signalisation
verticale
ainsi
que
le
marquage
au
sol
(la
chaussée
doit
être
sèche)
et
indique
que
les
travaux
prendrait
fin
au
plus
tard
fin
mars.
(Sauf
contrainte
météo).
Coût
prévisionnel
des
travaux :
486
680
€
HT
Coût
réalisé
:
476
621
EHT
Travaux
complémentaires
— Avenants
:
88
733€
HT
Ce
décomposant
comme
suit
:
CONSEIL
GENERAL
Renforcement
et
purge
structure
de
chaussée :
60
210€
HT
COMMUNE
DE
SAXEL
Travaux
de
raccordement
EP
:
9373€HT
Voirie
et
enrobés
VC3 :
6
500€
HT
Murs
et
escaliers
DUPRAZ
René
:
12
650
€
HT
Total
des
travaux
complémentaires
:
28
523€HT
MONTANT
TOTAL
DES
TRAVAUX :
565
354
€
HT
Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
consentie
au
Maire
NEANT
Questions
diverses
Appartements
Presbytère
Monsieur
le
Maire
- _
Informe
le
Conseil
Municipal
qu’à
ce
jour
2
appartements
sont
libres.
Compte
rendu
CM
du
27
janvier
2014.
Page
3 -
Indique
qu'aux
vues
des
problématiques
rencontrées
pour
louer
ces
logements,
il
s'avère
notamment
que
le
montant
des
loyers
actuels
ne
correspondent
pas
à
la
demande
du
marché
et
aux
conditions
techniques
de
mise
à
disposition
de
locaux
(chauffage
et
isolation).
Il serait
donc
nécessaire
de
réduire
le
montant
de
ces
loyers.
-
Demande
au
Conseil
de
se
prononcer
sur
une
modification
éventuelle
de
ces
loyers.
Le
Conseil
Municipal
après
discussion
décide
de
ramener
les
loyers
à
compter
du
1°
février
2015
comme
suit
(hors
charges)
:
-_
Appartement
côté
cimetière
:
450.00
€
loyer
actuel
:
540.00
€
-__
Studio
central
meublé
:
400.00
€
loyer
actuel
:
450.00
€
-__
Appartement
côté
route :
450.00
€
loyer
actuel
:
500.00
€
-
Charge
Monsieur
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
et
de
régulariser
le
loyer
de
février
2015
en
ce
sens,
concernant
l'appartement
côté
route
actuellement
occupé.
Alpes
du
Léman
Monsieur
le
Maire
pour
information,
donne
lecture
du
courrier
de
la
Mairie
de
Villard
du
12
janvier
2015
l’informant
que
cette
dernière
souhaite
se
retirer
du
Syndicat
des
Alpes
du
Léman.
La
séance
est
levée
à
22H15.
Le
Maire
:
Le
secrétaire
de
séance :
Compte
rendu
CM
du
27
janvier
2014
Page
4