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Document publié le Jeudi 10 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 12 16 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Consommateurs,
Saint-Martin-de-Seignanx, le 10 décembre 2020
Réf. : EM/SS – 2020-12-01
Objet : Conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous invite à participer à la prochaine réunion du Conseil communautaire qui se tiendra le :
Mercredi 16 Décembre à 18h30
Salle Capranie
à Ondres
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 Novembre 2020.
Décisions prises par délégation d’attribution de Madame La Présidente : Communication
2020-12-01 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre l'EPCI et les Communes et sur l'association de la population à la conception, à la mise en œuvre ou à l'évaluation des politiques de l'établissement public
2020-12-02 Commission départementale d'aménagement commercial relative à l’extension d'un « drive » Carrefour sur la Commune de Tarnos - Désignation d’un représentant de la Communauté de communes du Seignanx
2020-12-03 Aménagement du chemin du Claous à Ondres et de la RD 26 à Ondres et Saint-Martin- de-Seignanx et Ondres - Marché de travaux - Choix des titulaires
2020-12-04 Aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage de Tarnos- Marché Travaux - Avenant 3 Lot 1 (1)
2020-12-05 Aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage de Tarnos- Marché Travaux - Avenant 3 Lot 2 (1)
2020-12-06 Aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage de Tarnos- Marché Travaux - Avenant 4 Lots 3 et 4 (1)
2020-12-07 Réhabilitation d’un bâtiment pour accueillir l’Office de Tourisme du Seignanx - Marché de Travaux - Choix des titulaires pour les 12 lots - Retrait de la délibération n°2020-11- 04
2020-12-08 Aménagement d’un point de collecte des déchets ménagers sur le parking du Tram’Bus à Tarnos - Convention entre le SITCOM de la Côte Sud des Landes, la Communauté de communes du Seignanx et la Commune de Tarnos (1)
2020-12-09 Mise en œuvre du programme « Commune vert l’avenir » - Convention de participation financière de la société GRDF au remplacement de chaudières fioul par des installations raccordées au gaz naturel (1)
2020-12-10 Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE (Certificat d’Économies d’Énergie) pour l’année 2021 avec la société GEO PLC – Avenant (1) 2020-12-11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la valorisation du programme CEE (Certificat d’Économies d’Énergie) pour l’année 2021 avec la société LORIS ENR (1) 2020-12-12 Protocole d’accord pour la mise en œuvre du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi du Seignanx – Avenant (1)
2020-12-13 Journée de solidarité issue de l’article 6 de la loi n° 2004-626 du 30 juin 2004 modifiée 2020-12-14 Modification de la participation prévoyance de la Communauté de communes 2020-12-15 Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) de la Communauté de communes
2020-12-16 Création d’un emploi permanent
2020-12-17 Suppression d’un emploi non permanent
2020-12-18 Modification du tableau des effectifs et de l’organigramme
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
La Présidente,
Isabelle DUFAU
(1) Documents préparatoires annexés.
(2) Si vous souhaitez que des points soient inscrits dans les questions diverses, vous voudrez bien nous le faire savoir avant le Lundi 14 Décembre à 18 heures.
Afin de lutter contre l’épidémie de covid 19, la séance du conseil communautaire sera fermée au public.