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Déliberation - 2142364
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Planche.
Lien du pdf (Déliberation - 2142364)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
ΠCe Planche
Commune de La Planche
(Loire-Atlantique)
CONSEIL MUNICIPAL DE LA PLANCHE
Séance du 12 février 2026
Nombre de membres :
e Enexercice : 18
e Présents : 15
e Votants : 17
Date de la convocation :
01 février 2026
Secrétaire de séance :
M. Bernard HERVOUET
Liste des délibérations
Le douze février deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de LA PLANCHE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle
du conseil en Mairie, sous la Présidence de Madame Séverine JOLY-PIVETEAU, Maire.
Présents : Mme Séverine JOLY-PIVETEAU; M. Bernard HERVOUET; M. Corentin
BAUDRY; Mme Virginie BATARD ; Mme Angélique BOUCHAUD ; M. Jean-Paul
RICHARD ; M. Pierrick LE GALLOU; Mme Valérie GIRAUDET; Mme Chantal JUGIEAU ;
M. Jean-Paul HERVOUET (arrivé à partir de la délibération n°; M. Gérard PERRAUD :
Mme Laurence DOUCHEZ; M. Gauthier WALSER; Mme Nathalie BARREAU; M.
Romain COUPRIE.
Absents excusés : M. Benoit LIMOUSIN donne pouvoir à M. Jean-Paul RICHARD; M.
Christophe BATARD donne pouvoir à Mme Nathalie BARREAU; Mme Antoinette
LEFEBVRE D’ARGENCE.
N° Objet Votants Décision
Délibération Pour | Contre | Abstention Approbation du procès-verbal du Conseil municipal 16 16
du 17.12.2025
DE-001-02-2026 | Vote des taux de fiscalité locale 2026 16 16
Subventions classiques de fonctionnement aux 16 14 2 associations 2026 (hors Fleurs de champs)
Subventions classiques de fonctionnement aux 15 15
associations 2026 : Association Fleurs de champs
DE-002-02-2026 Subventions de fonctionnement aux associations 16 16
sportives 2026
Subventions récurrentes de fonctionnement aux 16 15 1 associations 2026 (hors Lys de Feu)
Subventions récurrentes de fonctionnement aux 15 15
associations 2026 : Lys de Feu
DE-003-02-2026 | Fixation d’une enveloppe disponible en cas 16 16
d’imprévus ou de crise exceptionnelle
DE-004-02-2026 | Subvention à l'Office intercommunal des sports 16 16
DE-005-02-2026 | Subvention communale à l'association familiale rurale 16 16
pour 2025
DE-006-02-2026 | Indemnité de gardiennage de l'Eglise 2026 16 16
DE-007-02-2026 | Participation 2026 aux frais de scolarité de l’école 16 16 publique
DE-008-02-2026 | Affectation anticipée des résultats 2025 au budget 17 16 1 principal
DE-009-02-2026 | Affectation anticipée des résultats 2025 au budget 17 16 1 annexe pôle santé
DE-010-02-2026 | Budget primitif 2026 Budget principal 17 15 2
DE-011-02-2026 | Budget primitif 2026 Budget annexe pôle santé 17 16 1
DE-012-02-2026 | Budget primitif 2026 Budget annexe Zac de la Gare T4 17 17
Liste des délibérations du Conseil municipal DE-013-02-2026 | Budget primitif 2026 Budget annexe Les Ajoncs 17 17
DE-014-02-2026 | Budget primitif 2026 Budget annexe OAP 7 17 17
DE-015-02-2026 | Acquisition parcelle AB919 17 17
Fin de la séance à 21h30.
Fait le 13/02/2026.
Mme le Maire, Le secrétaire de séance,
Séverine JOLY-PIVETEAU M. Bernard HERVOUET
Y AA Dites)
NN
Liste des délibérations du Conseil municipal