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Compte-Rendu - Compte rendu reunion 27 07 2023
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Chevroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu reunion 27 07 2023)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHEVROUX
Du 27 Juillet 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 15 Votants : 15
Présents : 11 Suffrages exprimés : 11
L’an deux mille vingt-trois et le vingt-sept juillet à 20 heures 30, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. SAVOT Dominique, Maire.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants : BERTHET Paul, CHEVRIER Fabrice, CONTANT Bruno, COUDURIER-FAURE Christiane, DESMARIS Christian, DEVEYLE Arnaud, FAURITE Séverine, GROSBON Béatrice, KONEY Amandine, PAGNEUX Mallory, PAQUELET Damien.
Absentes excusées : Vanessa FONTAINE, Séverine FAURITE, Mélanie TATON, LACOUR Delphine
Date de convocation : 20 Juillet 2023
Monsieur CHEVRIER Fabrice a été élu secrétaire de la séance.
Il n’y a pas de remarque sur le précédent compte rendu, celui-ci est adopté à l’unanimité.
COMMISSIONS FINANCES
Validations de devis
Devis DRUGUET : Façade Boulodrome : 4 260.18 € HT soit 5 112.22 € TTC ; Mur de la mairie : 1 689.53 € HT soit 2 027.44 € TTC.
Point subventions
Monsieur le Maire fait un résumé des demandes de subventions qui ont été faites. Il informe que l’Agence de l’eau a accordé une subvention de 14 308 € pour la végétalisation de la cour d’école.
Projet Famille BERTHOUD
Monsieur le Maire informe son conseil qu’il s’est entretenu avec Monsieur Paul BERTHOUD pour un projet communal qu’il souhaite financer par un leg testamentaire, ce projet devra être étudier dans les prochains mois. Une première réunion de travail aura lieu le lundi 21 Aout à 19h30.
COMMISSION DES BATIMENTS, ROUTES ET CHEMINS
Point travaux
Monsieur l’adjoint au Maire fait le point concernant les travaux d’entretien sur la commune : Elagage des virages, tonte. Le décaissement au niveau de l’école a été fait. Tempête du samedi 15 juillet 2023
Monsieur le Maire informe son conseil qu’il y a eu quelques dégradations à la suite de la tempête du 15 juillet : arbres déracinés, des branches sur les routes, toiture au niveau du stade de foot a été soulevé de 10 cm environ, crépi au niveau du bâtiment du monument aux morts, volets de différents bâtiments et la PAC de la salle multifonctionnelle grêlés. Toutes les déclarations ont été faite auprès de notre assureur et des devis de remise en état demandé
Un expert passe le 12 septembre pour évaluer et donner suite aux réparations
Aménagement et sécurisation des cheminements doux du Centre-Bourg Monsieur le Maire présente à son conseil l’avancement de l’avant-projet définitif avec la société INGEPRO depuis le 29 juin : suivi des subventions et études complémentaires (carottage du CD – Devis complémentaires).
Aménagement des cours de l’école
Monsieur le Maire informe que les travaux ont commencé le 17 juillet 2023 et que ceux-ci avancent bien. La première phase des travaux sera terminée le 28 juillet 2023. Les arbres seront plantés en novembre 2023.
Des devis ont été signés auprès de l’entreprise Manutan Collectivités (parcours d’équilibre, échelle à se suspendre et baby-foot extérieur). Celui-ci s’élève à 6975.00 € HT soit 8370.00 € TTC.
Relamping de l’école
Monsieur le Maire rappelle à son conseil qu’il existait 210 points lumineux qui seront renouvelés lors des travaux de relamping. Un devis de 700€ TTC établit par la société BIG MAT a été signé pour le remplacement de plaques de plafond.
Les travaux devraient se terminer début août 2023.
Boulodrome
Monsieur le Maire informe son conseil que les travaux avancent bien. Le Gros œuvre du bâtiment est fini. Les portes et fenêtres doivent être livrées vers le 15 septembre. Cela devrait être en hors d’eau, hors d’air pour la fin septembre.
Schéma directeur des eaux usées
Le rapport définitif a été reçu le 26 juillet 2023 (en relecture). Il sera présenté lors du prochain conseil et la commission devra sera réunir pour mettre une programmation de travaux en place.
LOTISSEMENT « LE TOURBILLON »
Monsieur le Maire informe son conseil que les constructions avancent. Au niveau du suivi des ventes, tous les compromis ont été signés, 6 ventes ont été signées.
URBANISME
Dossiers en cours
- 2 Permis de construire a reçu un avis favorable
o PC001 100 23 D 0012 – Mr LEWANDOWSKI Etienne –A1441– Construction
d’une maison
o PC001 100 23 D 0013 – Mme MONIN Isabelle – A1342 – Construction d’un
auvent COMMISSIONS COMMUNAUTE DE COMMUNES
Compte rendu du conseil communautaire
Monsieur le Maire fait un résumé et demande au Conseil s’il a des questions à la suite de l’envoi
des différents comptes rendus de commissions.
SCOT + PLUi
Monsieur le Maire informe son Conseil que les rapports du commissaire enquêteur doivent être
remis le 31 juillet, pour étude. Le PLUi devrait être validé en début d’année 2024.
COMMISSIONS COMMUNICATION, FÊTES ET CEREMONIES
Renouvellement du Conseil des jeunes
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal que le conseil municipal des jeunes doit être renouvelé.
Vu la convention Internationale des Droits de l’Enfant ;
Vu la chartre Européenne sur la participation des jeunes à la vie locale et régionale ; Vu l’article L.2143-2 du code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n°2020/07-11 du 02 Juillet 2020 ;
Considérant la motivation des jeunes filles et garçons de la commune de développer leur sens civique en menant des actions d’intérêt général dans le cadre du renouvellement du conseil des jeunes ;
Considérant que cette instance offrira aux jeunes un espace de parole et leur permettra de participer à la vie de la commune en les impliquant dans la vie démocratique ;
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE le renouvellement du conseil municipal des jeunes de la commune.
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant de la suite du dossier.
Fête communale
Monsieur le maire rappelle à son conseil que la fête communale se déroulera le samedi 2
septembre 2023 à partir de 16h00 au stade de la fougère.
Divers
La date du prochain conseil municipal sera le jeudi 21 septembre à 20h30. NOM – PRENOM SIGNATURE NOM – PRENOM SIGNATURE
BERTHET Paul GROSBON Béatrice
CHEVRIER Fabrice KONEY Amandine
CONSTANT Bruno LACOUR Delphine Excusée
DESMARIS Christian PAQUELET Damien
DEVEYLE Arnaud PAGNEUX Mallory
COUDURIER FAURE
Christiane SAVOT Dominique
FAURITE Séverine Excusée TATON Mélanie Excusée
FONTAINE Vanessa Excusée