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unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CRSEANCEDU21022022
Document publié le Lundi 21 février 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - CRSEANCEDU21022022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AIRE SUR
L'ADOUR
COMPTE RENDU
Séance du conseil communautaire
du lundi 21 février 2022 à 20h30 à AURENSAN
Le 21 février 2022 à 20h30, le conseil communautaire de la Communauté de Communes d’Aire sur
l'Adour, convoqué le 17 février 2022, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe BRETHES à
AURENSAN.
Présents : Mrs et Mmes, LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, LAFFITTAU Corinne,
BARRAILH-LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, SOUC Jean Claude, BARON Chrystelle,
PELLARINI Philippe, MALHERBE Bernard, BARRAUD Danielle, , DARRIEUMERLOU
Nathalie, GACHIE Florence, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND
Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, , BERDOULET Cédric, DUCONGE Joëlle,
CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel, LAMOTHE Michel, LALANNE Jean
Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe,
BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, SAINT GERMAIN
Dominique, MADER Karl, DOREILH Jean-Paul, CAMPAGNE Jean Luc, LAMARCADE Lydie,
SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoit.
Excusés : Néant
Pouvoirs : DUBOSC Sonia à LAGRAVE Xavier
MARTIN Didier à POMIES Claude
MARTI Jérémy à VACHER Béatrice
SEBI Catherine à BOULIN Thierry
DEHEZ Gérard à BERDOULET Cédric
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe
DUFAU J. Jacques à CAMPAGNE J. Luc
Nombre de conseillers en exercice: 47
Présents : … 40
Excusés : 0
Pouvoirs : … 7
Votants : … 47
- dont « pour »: … 47
- dont « contre »: … 0
- dont abstention : 0 Choix du logo, charte graphique
Adopté à la majorité : Délibération n° 210222/01
Compensation des pertes de recettes subies
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/02
Rapport quinquennal sur les attributions de compensation
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/03
Ouverture de crédits pour l'acquisition de collections des médiathèques
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/04
Reversement taxe aménagement
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/05
Convention d'objectifs 2022-2024 avec l'Office de tourisme communautaire
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/06
Attribution d'aides économiques : SAS TANDEM
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/07
Attribution d'aides économiques : SAS L’'ANTRE II
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/08
Modification de l'intérêt communautaire pour la compétence relative à la politique
locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/09
Convention avec Landes Ressourcerie pour assurer la livraison à domicile inhérente
à la plate-forme de e-commerce « Mercaturin »
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/10 Attribution d'aides dans le cadre de l’OPAH : M. VALADOUR et Mme LAMOTHE
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Attribution d'aides dans le cadre de l’OPAH : SCI KEMAN
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Organisation d'un débat sur les garanties en matière de Protection Sociale
Complémentaire
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Convention d'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de
discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (service gratuit du CDG40)
Adopté à l'unanimité : Délibération n° 210222/15
Le texte complet des délibérations adoptées lors de cette séance du Conseil
Communautaire sera publié au registre des délibérations de la Communauté de
Communes d'Aire sur l'Adour.
Le Président
Philippe BRETHES