Déliberation - Liste delib CM du 1er Juillet 2025

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Déliberation - Liste delib CM du 1er Juillet 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Varilhes. Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 1er Juillet 2025)Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Aménagement du territoire, Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 01 Juillet 2025 à 18h30.

Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BERTHELOT Marie (3° Adjte), BONNEFONT André, CERT Claudine, CLIMENT Alain, DAREAUX François, D’ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte).

Excusés et représentés : COUFFIGNAL Jean-François avec procuration à MILVILLE Françoise, FABRY Philippe (2° Adjt) avec procuration à EYCHENNE Patrick, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean. MOUCHAGUE Nicole avec procuration à METGE Nadine, RODA Joel avec procuration à ESTEBAN Martine.

Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie.

Secrétaire : LAGARDE Daniel.

Quorum : 12 Conseillers.

- 1°) Délibération n°2025/33 examinée le 1° Juillet 2025 - Adressage pour le Parc du Château. Approuvée à l’unanimité.

- 2°) Délibération n°2025/34 examinée le 1° Juillet 2025 - Achat terrain Dussurget Rue de la Tuilerie. Approuvée à l’unanimité.

- 3°) Délibération n°2025/35 examinée le 1° Juillet 2025 - Demandes de subventions d’Associations pour 2025 :

- Subvention AICA. Approuvée à 19 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 3 Sorties temporaires de séance.

- Subvention ARPEL Approuvé à l'unanimité.

- Subvention L’Art En Tête. Approuvée à 20 Voix « POUR » 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 2 Sorties temporaires de séance.

- Subvention Basket Club Varilhois. Approuvée à 20 Voix « POUR » 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 2 Sorties temporaires de séance.

- Subvention Club des Aînés. Approuvée à 16 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 6 Sorties temporaires de séance.

- Subvention Club Mouche. Approuvée à 20 Voix « POUR » 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 2 Sorties temporaires de séance.

- Subvention Comité des Fêtes de Laborie/Le Courbas. Approuvée à l’unanimité. - Subvention Comité des Fêtes de Varilhes. Approuvée à l’unanimité avec conditions s’attribution.

- Subvention Entente Varilhes/Saint Jean De Verges. Approuvée à l’unanimité. - Subvention Gymnastique Adultes. Approuvée à 19 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 3 sorties temporaires de séance.

- Subvention Les Passejares. Approuvée à 16 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 6 Sorties temporaires de séance.

- Subvention Mémoire et Résistance. Approuvée à l’unanimité.

- Subvention OHVF. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 1 Sortie temporaire de séance.

- Subvention Resto Du Cœur. Approuvée à l’unanimité.

- Subvention Secours Populaire. Approuvée à 21 Voix « POUR », 1 Voix « CONTRE » et 0 Abstention.

- Subvention Tennis Club. Approuvée à l’unanimité.

- Subvention prévention routière. Refus approuvé à l’unanimité.

- Subvention Texas Dancers. Approuvée à l’unanimité.

- Subvention La Truite Varilhoise. Approuvée à 19 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE », 0 Abstention et 3 Sorties temporaires de séance.- 4°) Délibération n°2025/36 examinée le 1° Juillet 2025 - Demande de subvention d’une étudiante. Refus approuvé à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 1 Abstention.

- 5°) Délibération n°2025/37 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux Génie Civil France Télécom, Hameau de Peycheret par SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 6°) Délibération n°2025/38 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux Génie Civil France Télécom, Route de Rieux par SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 7°) Délibération n°2025/39 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux d’Eclairage Public Route du Courbas par SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 8°) Délibération n°2025/40 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux d’Eclairage Public rénovation du stade municipal par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 9°) Délibération n°2025/41 examinée le 1° Juillet 2025 - Création poste Quai pour renforcement des postes Touja et Monument aux morts par SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 10°) Délibération n°2025/42 examinée le 1° Juillet 2025 - Esthétique BT Route de Rieux lié à l’aménagement de traverse par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 11°) Délibération n°2025/43 examinée le 1° Juillet 2025 - Décision modificative n°2 : modification des prévisions budgétaires 2025. Approuvée à l’unanimité.

- 12°) Délibération n°2025/44 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux de voirie sous mandat pour 2023, attribution d’un fonds de concours de l’Agglo Foix-Varilhes. Approuvée à l’unanimité.

- 13°) Délibération n°2025/45 examinée le 1° Juillet 2025 - Protocole et tarification pour réservation des salles communales. Approuvée à l’unanimité.

- 14°) Délibération n°2025/46 examinée le 1° Juillet 2025 - Tarification de la piscine municipale. Approuvée à l’unanimité.

- 15°) Délibération n°2025/47 examinée le 1° Juillet 2025 - Modification du règlement intérieur des services de l’ALAE. Approuvée à l’unanimité.

- 16°) Délibération n°2025/48 examinée le 1° Juillet 2025 - Tarification de la plage méridienne. Approuvée à l’unanimité.

- 17°) Délibération n°2025/49 examinée le 1° Juillet 2025 - Création d’un emploi permanent d’ingénieur territorial. Approuvée à l’unanimité.

- 18°) Délibération n°2025/50 examinée le 1° Juillet 2025 - Création de deux postes d’accroissement d’activité à temps non complet pour le pôle scolaire/périscolaire, année scolaire 2025/2026. Approuvée à l’unanimité.

- 19°) Délibération n°2025/51 examinée le 1° Juillet 2025 - Modification n°7 de la délibération relative à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP). Approuvée à l’unanimité.- 20°) Délibération n°2025/52 examinée le 1° Juillet 2025 - Modification n°1 de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux (ISFE). Approuvée à l’unanimité.

- 21°) Délibération n° 2025/53 examinée le 1° Juillet 2025 - Biens vacants sans maître. Approuvée à l’unanimité.

- 22°) Délibération n°2025/54 examinée le 1° Juillet 2025 - PLUIH : avis de la Commune suite à arrêt du 21 Mai 2025. Approuvée à l’unanimité.

- 23°) Délibération n°2025/55 examinée le 1° Juillet 2025 - Création référent santé- environnement. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 1 Abstention.

- 24°) Délibération n°2025/56 examinée le 1° Juillet 2025 - Cession de voirie Chemin des PAOURES. Approuvée à l’unanimité.

- 25°) Délibération n°2025/57 examinée le 1° Juillet 2025 - Modification du règlement intérieur de la piscine municipale. Approuvée à l’unanimité.

- 26°) Délibération n°2025/58 examinée le 1° Juillet 2025 - Propositions d’achat pour terrain Route du Courbas à Laborie. Approuvée à 17 Voix « POUR », 5 Voix « CONTRE » et 0 Abstention.

- 27°) Délibération n°2025/59 examinée le 1° Juillet 2025 - Création d’un poste à durée déterminée pour accroissement d’activité, à temps non complet, adjoint administratif. Approuvée à l’unanimité.

- 28°) Délibération n°2025/60 examinée le 1° Juillet 2025 - Création d’un poste à durée déterminée pour accroissement d’activité, à temps non complet, adjoint technique. Approuvée à l’unanimité.

- 29°) Délibération n°2025/61 examinée le 1° Juillet 2025 - Travaux d’éclairage public, Route de Rieux par le SDE 09. Approuvée à l’unanimité.

- 30°) Délibération n°2025/62 examinée le 1° Juillet 2025 – Organisation du temps de travail au sein des services de la Mairie en période de forte chaleur. Approuvée à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.

Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.