Déliberation - Liste delib CM du 1er avril 2025

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Déliberation - Liste delib CM du 1er avril 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Varilhes. Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM du 1er avril 2025)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Eau et assainissement, Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 01 avril 2025 à 18h30. Présents : ESTEBAN Martine (Maire), BATSALLE Agnès, BERGE Yves, BONNEFONT André, CERT Claudine, CLIMENT Alain, COUFFIGNAL Jean-François, DAREAUX François, D’ANTONI-MARTY Mireille (5° Adjte), EYCHENNE Patrick (1° Adjt), GARCIA Frédéric, JOLIBERT Frédéric, LAGARDE Daniel (4° Adjt), MERCIER Jean, METGE Nadine, MILVILLE Françoise (6° Adjte),

Excusés et représentés : BERTHELOT Marie avec procuration à CERT Claudine, FABRY Philippe avec procuration à EYCHENNE Patrick, LAVIGNE Delphine avec procuration à LAGARDE Daniel, MAURAT Jean-Luc avec procuration à MERCIER Jean, MOUCHAGUE Nicole avec procuration à METGE Nadine, RODA Joël avec procuration à GARCIA Frédéric.

Excusée et non représentée : VAN MOLLE Julie

Secrétaire : LAGARDE Daniel.

Quorum : 12 Conseillers.

- 1°) Délibération n°2025/09 examinée le 1er avril 2025 – Vote du Compte de gestion 2024 dressé par le Trésorier ; Approuvée à l’unanimité.

- 2°) Délibération n°2025/10 examinée le 1er avril 2025 – Vote du Compte administratif 2024 de la Commune. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 0 Abstention. Mme Le Maire ayant quitté momentanément la séance et ne participant pas au vote.

- 3°) Délibération n°2025/11 examinée le 1er avril 2025 – Vote des taux des impôts locaux 2025. POUR : 21- Abstention : 1

- 4°) Délibération n°2025/12 examinée le 1er avril 2025 – Vote des tarifs communaux Approuvée à l’unanimité pour les tarifs cantine, ALAE et piscine.

- 5°) Délibération n°2025/13 examinée le 1er avril 2025 – Vote du Budget primitif 2025 de la Commune. Approuvée à l’unanimité.

- 6°) Délibération n°2025/14 examinée le 1er avril 2025 – Vote de l’affectation des résultats 2024. Approuvée à l’unanimité.

- 7°) Délibération n°2025/15 examinée le 1er avril 2025 – Fongibilité des crédits sur le budget communal 2025. Approuvée à l’unanimité.

- 8°) Délibération n°2025/16 examinée le 1er avril 2025 – Vote d’une subvention à l’association 1,2,3 SOLEIL. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 0 Abstention. Mme CERT Claudine ayant quitté momentanément la séance et ne participant pas au vote.

- 9°) Délibération n° 2025/17 examinée le 1er avril 2025 – Vote d’une subvention à la coopérative scolaire du Groupe scolaire Paul Delpech pour classe de découverte. Approuvée à 21 Voix « POUR », 0 Voix « CONTRE » et 0 Abstention. Mme CERT Claudine ayant quitté momentanément la séance et ne participant pas au vote.

- 10°) Délibération n° 2025/18 examinée le 1er avril 2025 - Autorisation de signer une convention avec la Commune de RIEUX de PELLEPORT pour la mise à disposition d’une balayeuse. Approuvé à l’unanimité

- 11°) Délibération n° 2025/19 examinée le 1er avril 2025 – Travaux du SDE HTA/BT lié au Centre de secours s/P15 Station d’épuration. Approuvé à l’unanimité

- 12°) Délibération n° 2025/20 examinée le 1er avril 2025 – Travaux SDE BT Hameau Peycheret s/P21 Peycheret. Approuvé à l’unanimité.

- 13°) Délibération n° 2025/21 examinée le 1er avril 2025 – Travaux SDE BT Avenue de Foix- câblage. Approuvé à l’unanimité- 14°) Délibération n° 2025/22 examinée le 1er avril 2025 – Annulation délibération du 17/09/2024 pour la vente d’un immeuble avenue Touja. Approuvé à l’unanimité

- 15°) Délibération n° 2025/23 examinée le 1er avril 2025 – Choix du nom du nouvel espace de loisirs du Courbas. Approuvé à l’unanimité

- 16°) Délibération n° 2025/24 examinée le 1er avril 2025 - Suppression de postes pour la mise à jour du tableau des effectifs. Approuvé à l’unanimité

- 17°) Délibération n°2025/25 examinée le 1er avril 2025 – Mise à jour du tableau des effectifs au 13 décembre 2024. Approuvé à l’unanimité

- 18°) Délibération n° 2025/26 examinée le 1er avril 2025 – Création d’un poste d’Attaché territorial. Approuvé à l’unanimité

- 19°) Délibération n° 2025/27 examinée le 1er avril 2025 – Création d’un poste de Rédacteur principal de 1ère classe. Approuvé à l’unanimité

- 20°) Délibération n° 2025/28 examinée le 1er avril 2025 – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe, d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe et d’un poste d’Agent de maîtrise principal. Approuvé à l’unanimité

- 21°) Délibération n°2025/29 examinée le 1er avril 2025 – Choix du prestataire pour la fourniture des repas de cantine. Approuvé à l’unanimité

- 22°) Délibération n° 2025/30 examinée le 1er avril 2025 - Mise à jour du Plan communal de sauvegarde. Approuvé à l’unanimité

- 23°) Délibération n° 2025/31 examinée le 1er avril 2025 – Approbation de principe pour l’adoption d’un règlement intérieur pour les parcs, jardins publics et espaces verts. Approuvé à l’unanimité

- 24°) Délibération n°2025/32 examinée le 1er avril 2025 – Autorisation de signer une convention pour l’utilisation de l’orgue de l’Eglise de Varilhes. Approuvé à l’unanimité

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h.00.

Le Maire Le Secrétaire Martine ESTEBAN Daniel LAGARDE.