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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - 20260129 Convocation
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 00h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - 20260129 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Famille,
Lo
Da
| CO
ns
en
communautaire
Cauphiné
OMMUNAUTÉ
29
Janvier
2026
DE
COMMUNES
Mesdames
et
messieurs
les
conseillers
communautaires
Arandon-Passins,
le 23
janvier
2026
CONVOCATION
Mesdames,
messieurs
les
membres
du
conseil
communautaire,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
participer
à
la prochaine
réunion
du
conseil
communautaire
qui
aura
lieu
le
Jeudi
29
janvier
2026
2024
à
18h
Salle
Françoise
Seigner
—
Saint
Chef
Lien
visio
: https://call.lifesizecloud.com/6061160
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant :
I.
Points
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
Direction
exécutive
1.
Contrat
territorial
pour
la
Réussite
de
la Transition
Écologique
(CRTE)
: Avenant
n°1
2.
Demandes
de
subventions à
l'État
au
titre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
l’Investissement
Local
(DSIL)
et de
la
Dotation
d'Équipement
aux
Territoires
Ruraux
(DETR)
3.
Restitution
de
biens
mis
à disposition
au
SYCLUM
dans
le cadre
de
l'exercice
de
la compétence
collecte
et
traitement
des
déchets
ménagers
: Procès-verbal
de
restitution
Décisions
prises
par le bureau
dans
le cadre
de
sa
délégation
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Décisions
prises
par
le président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Transition
et
ingénierie
4.
Adoption
de
la stratégie
agricole
et alimentaire
des
Balcons
du
Dauphiné
5.
Soutien
de
l’activité
agricole
: Mise
en
place
du
dispositif
d'appel
à
projets
avec
versement
de
subvention 6.
Déclinaison
locale
de
la
Stratégie
Nationale
des
Aires
Protégées
(SNAP)
: Validation
de
la
stratégie
des
Balcons
du
Dauphiné
et
initiation
de
sa
mise
en
oeuvre
opérationnelle
par
la
gestion
intercommunale
d'Espaces
Naturels
Sensibles
locaux.
7.
Biodiversité
: Acquisition
de
l'étang
de
Ry
sur
la commune
de
Siccieu-Saint-Julien
et Carisieu
8.
Réalisation
d'un
pôle
enfance-santé
sur
la
commune
des
Avenières
Veyrins-Thuellin
:
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
9.
Acquisition
de
modulaires
: Attribution
du
marché
de
travaux
10.Travaux
de
création
d'un
réseau
d'assainissement
et
renforcement
du
réseau
d'eau
du
sablon
sur
la commune
de
la
Balme
les
Grottes
: Attribution
du
marché
public
11.
Protocole
d'accord
transactionnel
entre
la
commune
de
Saint-Baudille
de
la
Tour
et
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
: Travaux
de
restauration
de
l'étang
de
Baix
12.Renouvellement
et
réhabilitation
du
réseau
d'eaux
usées
et
du
réseau
de
distribution
d'eau
potable
sur
les
communes
de
Montalieu-Vercieu
et
de
Porcieu-Amblagnieu
: Attribution
d'un
marché
public.
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
—
100
allée
des
charmilles
— 38
510
Arandon-Passins
Tel.
04
74
80
23
30
/ www.balconsdudauphine.fr Décisions
prises
par
le
bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Décisions
prises
par
le président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Développement
et
cohésion
territoriale
13.Habitat
logement
: Engagement
de
l'élaboration
d'un
nouveau
Programme
Local
de
l'Habitat
(PLH)
et demande
de
prorogation
du
PLH
2020-2025
Décisions
prises
par le bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Services
à
la
population
Décisions
prises
par
le bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/01/2026
au
01/02/2026.
Il.
Questions
diverses
Vous
remerciant
par
avance
de
votre
participation,
je
vous
prie
de
recevoir,
mesdames,
messieurs
les
membres
du
conseil
communautaire
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
président
Jean-Yves
Brenier S DU
D
\
4%
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
—
100
allée
des
charmilles
— 38
510
Arandon-Passins
Tel.
04
74
80
23
30
/ www.balconsdudauphine.fr