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unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - 20260423 Convocation
Document publié le Dimanche 24 mai 2026 à 03h06
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Balcons du Dauphiné - 20260423 Convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
bc
Da
| CO
n
S
Conseil
communautaire
Cauphiné
OMMUNAUTÉ
23
avril
2026
DE
COMMUNES
Mesdames
et
messieurs
les
conseillers
communautaires
Arandon-Passins,
le
17
avril
2026
CONVOCATION
Mesdames,
messieurs
les
membres
du
conseil
communautaire,
Je
vous
serais
reconnaissant
de
bien
vouloir
participer
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
communautaire
qui
aura
lieu
le
Jeudi
23
avril
2026
à
18h
Saint
Chef,
salle
Françoise
Seigner
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
I.
Points
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
communautaire
Institutionnel 1.
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
09
avril
2026
3.
Composition
du
bureau
communautaire
: Détermination
du
nombre
de
membres
supplémentaires
4.
Élection
des
membres
supplémentaires
du
bureau
communautaire,
non
vice-présidents,
selon
la
composition
retenue
5.
Délégations
d'attribution
du
conseil
communautaire
au
bureau
communautaire
6.
Délégations
d'attribution
du
conseil
communautaire
au
président
de
l'intercommunalité
7.
Fixation
des
indemnités
de
fonction
8.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
SYndicat
Mixte
de
la
BOucle
du
Rhône
en
Dauphiné
(SYMBORD)
9.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
à
Syclum 10.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
syndicat
mixte
des
eaux
des
Abrets
11.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
Syndicat
des
Eaux
de
la
Plaine
Et
Collines
du
Catelan
(SEPECC)
12.
Modifications
des
statuts
de
la
régie
communautaire
d'eau
potable
et
de
la
régie
communautaire
d'assainissement 13.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
conseil
d'exploitation
des
régies
de
l'eau
potable
et
de
l'assainissement.
14.
Désignation
du
directeur
des
régies
de
l'eau
et
de
l'assainissement
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
—
100
allée
des
charmilles
— 38
510
Arandon-Passins
Tel.
04
74
80
23 30
/ www.balconsdudauphine.fr 15.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
SYndicat
de
Production
des
Eaux
du
Nord
Ouest
Isère
(SYPENOI)
16.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
SYndicat
des
Défense
Contre
les
Eaux
du
Haut
Rhône
(SYDCEHR)
17.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
à
l'Établissement
Public
d'Aménagement
et de
Gestion
de
l'Eau
(EPAGE)
de
la
Bourbre
18.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
syndicat
du
lycée
La
Pléiade
19.
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS)
: Modalités
d'élection
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
conseil
d'administration
20.
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
(CIAS)
:
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
conseil
d'administration
21.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
Syndicat
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Aires
pour
les
gens
du
Voyage
(SAGAV)
22.
Désignation
des
représentants
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
syndicat
Territoire
d'Énergie
Isère
(TE38)
23.
Désignation
du
représentant
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
à
la
commission
consultative
paritaire
pour
l'énergie
du
syndicat
Territoire
Énergie
Isère
(TE38)
24.
Désignation
d'un
représentant
de
la
communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
sein
de
l'Agence
Départementale
d'Information
sur
le
Logement
de
l'Isére
(ADIL
38)
25.
Urbanisme
et foncier
: Désignation
d’un
représentant
de
la
communauté
de
communes
au
sein
de
la
Société
Publique
Locale
(SPL)
Isère
Aménagement Direction|exécutive
Décisions
prises
par
le
bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
délégué(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
LÉ
ENT
Décisions
prises
par
le
bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
délégué(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Développementet'cohésiontterritoriale
Décisions
prises
par
le
bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
délégué(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Services'àalla
population
Décisions
prises
par
le
bureau
dans
le
cadre
de
sa
délégation
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Décisions
prises
par
le
président
dans
le
cadre
de
sa
délégation
ou
par
les
vice-présidents(e)s
délégué(e)s
ou
conseiller(e)s
délégué(e)s,
du
01/02/2026
au
01/04/2026.
Il Questions
diverses
Vous
remerciant
par
avance
de
votre
participation,
je
vous
prie
de
recevoir,
mesdames,
messieurs
les
membres
du
conseil
communautaire,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
U
rl
DU
D4 Zn
>
Le
président
Jean-Yves
Brenier
Communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
—
100
allée
des
charmille:
Tel.
04
74
80
23
30
/ www.balconsdudauphine-