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Déliberation - CM du 12 mai 2025 2025DELIB0041 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 12 mai 2025 2025DELIB0041 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattribution Compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 12 mai, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 6 mai 2025, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 27
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire.
Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin
ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Augustin KUNGA, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Christophe ARZANO à M. Bruno POIGNANT.
M. Didier KHOURY à M. Rodolphe CAMBRESY.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2025DELIB0041 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°2024DELIB0122 du 10 décembre 2024 en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 17 mars 2025 ci-dessous :
2025DEC0042 14.03.2025 Marché avec Madame Peggy Ottinger, analyste transgénérationnelle et accompagnante périnatale, sise 6 rue de la Croix Saint Anne – 10210 Lagesse, d'un montant total de 557 € (cinq-cent-cinquante-sept euros) non assujettis à la TVA afin qu'elle anime une table ronde le vendredi 21 mars 2025 de 19h à 21h portant sur « La place du transgénérationnel autour du devenir parents » dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance.
2025DEC0043 08.04.2025 Fixation du tarif des terrasses éphémères des cafés et restaurants de Bry-sur-Marne sur la période de printemps/été 2025 à 11,24 €/m²/mois.
La décision prend effet à compter du lundi 2 juin 2025 (1er jour d’exploitation) jusqu’au dimanche 31 août inclus (dernier jour d’exploitation).
2025DEC0044 Annulée
2025DEC0045 14.03.2025 Contrat de prestation avec l’association La Maisnie des Grandgousiers domiciliée au 75 rue Pierre Brossolette à Sainte- Geneviève-des-Bois (91700) relatif à la mise en œuvre d’ateliers créatifs faisant intervenir 6 animateurs à l’occasion de la manifestation Marne en Vogue.
La prestation se déroulera le samedi 21 juin 2025 de 11h00 à 19h00, et le dimanche 22 juin 2025 de 10h00 à 18h00, sur l'emplacement attribué au niveau du Quai Adrien Mentienne (94360, Bry-sur-Marne).
Le montant de la prestation est de 3 400 € (Trois-mille-quatre- cents euros hors taxes) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0046 17.03.2025 Contrat avec la société Poly Event sise 5 impasse de la Centrale bâtiment 4 – 77360 Vaires-sur-Marne relatif à la mise en place d’une animation « structure gonflable » durant Marne en Vogue. Le montant de cette prestation sera de 1 025 € HT (mille-vingt- cinq euros hors taxes), soit 1 230 € TTC (mille-deux-cent-trente euros toutes taxes comprises.)
La prestation se tiendra le samedi 21 juin et le et 22 juin sur le quai Adrien Mentienne avec une installation le vendredi 20 juin. 2025DEC0047 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société Recyclo domiciliée au 39 rue de la Maisonneraie 77390 CHAMPDEUIL représentée par Monsieur Thibault COUDERT en sa qualité de gérant pour la mise en place d’un stand de réparation de vélos dans le cadre de Marne en Vogue les 21 et 22 juin 2025.
Le montant de cette prestation est de 1 300 € (Mille trois-cents euros) et est non assujettis à la TVA.
La prestation se déroulera le samedi 21 juin 2025 de 11h00 à 19h00 et le dimanche 22 juin 2025 de 10h00 à 18h00, sur l’emplacement attribué du Quai Adrien Mentienne (94360). 3
2025DEC0048 13.03.2025 Contrat avec la société CIRIL GROUP, sise 49 avenue Albert EINSTEIN à VILLEURBANNE (69603), relatif à la maintenance et l'assistance du progiciel Multifacturation pour un montant annuel de 587 € HT (cinq-cent-quatre-vingt-sept euros hors taxes), soit 704,40 € TTC (sept-cent-quatre euros et quarante centimes toutes taxes comprises) pour la première année, avec une révision de prix annuelle applicable à partir de la deuxième année conformément aux dispositions du contrat.
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 renouvelable par tacite reconduction sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans (soit jusqu’au 31/12/2028).
2025DEC0049 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société « Sas Musican League », sise 250 boulevard Saint Germain 75007 PARIS ayant pour objet la mise en place d'une animation musicale le samedi 21 juin 2025 à partir de 19h00 dans le cadre du bal de l’été au square de Lattre de Tassigny.
Le montant de la prestation est de 5 813,27€ HT (cinq-mille-huit- cent-treize euros et vingt-sept centimes hors taxes), soit 6 133€ TTC (six-mille-cent-trente-trois euros toutes taxes comprises).
2025DEC0050 05.03.2025 Fixation des tarifs plancher et plafond de la participation familiale, selon le taux d’effort, pour chaque séjour en classe de découvertes pour l’année 2025 :
(1) : taux appliqué aux revenus moyens mensuels par part fiscale.
(2) : Pour l’année scolaire 2024/2025, les participations familiales plancher et plafond correspondent, respectivement, à des revenus moyens mensuels par part fiscale de 360 € et de 1 800 €. 4
2025DEC0051 13.03.2025 Abrogation de la décision n°2025DEC0016 du 17 janvier 2025 portant sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif de soutien régional à la création et à la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens.
Sollicitation d’une subvention de la Région-Ile-de-France à hauteur de 450 000 euros dans le cadre du dispositif régional de soutien à la création et à la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles aux dispositifs de financement régionaux est de 3 458 838,94 euros hors taxes (trois millions quatre cent cinquante-huit mille huit cent trente- huit euros et quatre-vingt-quatorze centimes), dont 2 278 225,74 euros hors taxes (deux millions deux cent soixante-dix-huit mille deux cent vingt-cinq euros et soixante-quatorze centimes) pour le dispositif de soutien régional à la création et à la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens.
2025DEC0052 13.03.2025 Sollicitation d’une subvention de la Région-Ile-de-France à hauteur de 450 000 € dans le cadre du dispositif régional pour la rénovation énergétique d’équipements sportifs franciliens.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles aux dispositifs de financement régionaux est de 3 458 838,94 euros hors taxes (trois millions quatre cent cinquante-huit mille huit cent trente- huit euros et quatre-vingt-quatorze centimes), dont 1 180 613,20 euros hors taxes (un million cent quatre-vingt mille six cent treize euros et vingt centimes) pour le dispositif de soutien régional à la rénovation énergétique d’équipements sportifs franciliens.
2025DEC0053 13.03.2025 Acceptation de l’offre d’achat en date du 13/02/2025 de la société KAR AUTO sise 53 rue de Courtry à Coubron (93470) pour le véhicule de type Renault Master BS-345-DF coloris blanc, pour un montant hors taxes de 2 487,56 euros (deux-mille-quatre-cent- quatre-vingt-sept euros et cinquante-six centimes), soit 3 000 euros toutes taxes comprises (trois-mille euros).
Sortie d’inventaire du véhicule de type Renault Master immatriculé BS-345-DF.
La recette sera créditée au budget 2025, aux chapitre et article correspondants :
2025DEC0054 20.02.2025 Convention avec l’association Little Pearls sise 1 Grande rue Charles de Gaulle, 94360 Bry-sur-Marne, pour la mise à disposition d’un local situé, depuis la voie publique au 21 rue des Pilotes, 94360 Bry-sur-Marne (parcelle cadastrée AK 275).
La mise à disposition du local est consentie à titre temporaire, précaire et révocable à l’association Little Pearls pour une durée d’un an soit du 27 février 2025 au 26 février 2026. Cette convention est renouvelable 2 fois par tacite reconduction, chacune d’une durée d’un an. La période maximale de mise à disposition étant fixée au 26 février 2028.
La mise à disposition de ce local est consentie à titre gratuit en contrepartie de la prise en charge par l’association Little Pearls de la capture, de la stérilisation, du nourrissage et des soins des animaux errants afin de contrôler leurs populations sur le territoire de Bry-sur-Marne. 5
2025DEC0055 Annulée
2025DEC0056 21.02.2025 Marché avec la société RISK PARTENAIRES sise Rue des Traits la Ville 52023 TOUL CEDEX, relatif à « la mission d’audit et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurance de la Ville de Bry-sur-Marne et du CCAS » pour un montant HT de 3 990 € (trois-mille-neuf-cents euros hors taxes) soit 4788 € TTC (quatre-mille-sept-cent-quatre-vingt-huit euros toutes taxes comprises) et un montant HT de 1 000 € (mille euros hors taxes) soit 1200 € TTC (mille-deux-cents euros toutes taxes comprises) pour une prestation d’accompagnement de la commune, après attribution des marchés d’assurances.
La durée du marché court à compter de la date de la notification au titulaire jusqu’à la notification des marchés d’assurance à renouveler. La prestation d’accompagnement de la collectivité durant l’exécution des marchés d’assurance est prévue jusqu’à l’extinction des marchés d’assurances notifiés.
2025DEC0057 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société « Soirs de fêtes », sise 2 Bis rue des bordes – 91070 BONDOUFLE ayant pour objet le tir d’un spectacle pyrotechnique « soirs de fêtes » le dimanche 13 juillet à 23h00 sur la passerelle de Bry-sur- Marne.
Précise que le montant de cette prestation sera de 16 666.67 € HT (Seize-mille-six-cent-soixante-six euros et soixante- sept centimes hors taxes) soit 20 000 € TTC (Vingt-mille euros toutes taxes comprises).
La prestation se déroulera le dimanche 13 juillet à partir de 23h sur la passerelle de Bry-sur-Marne.
2025DEC0058 17.03.2025 Contrat de prestation avec l’association « BEL AIR PRODUCTION », sise 27 rue de la Marne 94360 Bry-sur-Marne, relatif au concert « ciné à la belle étoile » faisant intervenir deux musiciens et leur sonorisation.
Le montant de cette prestation est de 650 € (Six-cent-cinquante euros) et est non assujetti à la TVA non applicable.
La prestation se déroulera le vendredi 23 mai 2025 de 19h00 à 22h00 dans les jardins de la villa Daguerre sise au 4 rue du 136e de ligne- Bry sur Marne.
2025DEC0059 17.03.2025 Contrat de prestation avec l'association « LES PARESSEUX » sise 13 rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine, relatif au concert « ciné à la belle étoile » faisant intervenir 2 musiciens et leur sonorisation Le montant de cette prestation sera de 500 € (Cinq-cents euros) et est non assujetti à la TVA.
La prestation se déroulera le samedi 24 mai 2025 entre 19h00 et 22h00 dans les jardins de la villa Daguerre sise au 4 rue du 136e de ligne- Bry sur Marne.
2025DEC0060 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société « Pro2ianim » domiciliée au 6 rue Jean Rostand 94000 Créteil, pour l'installation d'un bassin gonflable de 6m x 6m dans le cadre de Marne en Vogue des 21 et 22 juin 2025.
Le montant de cette prestation est de 1 136 € (mille-cent-trente- six euros) et est non assujetti TVA.
La prestation se déroulera le samedi 21 juin 2025 de 11h00 à 19h00, et le dimanche 22 juin 2025 de 10h00 à 18h00, sur l'emplacement attribué du Quai Adrien Mentienne (94360).
La livraison se fera le vendredi 20 juin 2025 à 8h30.
2025DEC0061 Annulée 6
2025DEC0062 08.04.2025 Marché avec la société CIRIL GROUP, sise 49 avenue Albert Einstein à VILLEURBANNE (69306), relatif à la maintenance et l'assistance du progiciel « City Web » pour un montant annuel hors taxes de 2 278,00 € (deux-mille-deux-cent-soixante-dix-huit euros), soit toutes taxes comprises de 2 733,60 € (deux-mille-sept- cent-trente-trois euros et soixante centimes) pour la première année, avec une révision annuelle des prix pour les prochaines reconductions conformément aux dispositions du contrat.
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2025 renouvelable trois fois par tacite reconduction sans pouvoir dépasser une durée totale de quatre ans (soit jusqu'au 31/12/2028).
2025DEC0063 Annulée
2025DEC0064 02.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association « Saint Mammès Sports Joutes » domiciliée au 2 rue Grande – 77670 Saint-Mammès pour une démonstration et une initiation de joutes dans le cadre de Marne en Vogue les 21 et 22 juin 2025. Le montant de cette prestation est de 1700 € (Mille-sept-cents euros HT) et est non assujetti à la TVA.
La prestation se déroulera le dimanche 22 juin 2025 de 15h à 17h sur la Marne.
2025DEC0065 Annulée
2025DEC0066 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société « CIN’ÉTOILES » domiciliée au ZA la hutte Saint-Pierre 56250 LA VRAIE CROIX pour la mise en place de 2 séances de cinéma en plein air dans le cadre du « ciné à la belle étoile » du 23 et 24 mai 2025.
Le montant de la prestation est de 4 614 € hors taxes (Quatre- mille six-cent-quatorze euros hors taxes) soit 5 012,12 € toutes taxes comprises (Cinq-mille-douze euros et douze centimes toutes taxes comprises).
La prestation se déroulera le samedi 24 mai 2025 entre 22h00 et 0h00 dans les jardins de la villa Daguerre sise au 4 rue du 136e de ligne- Bry sur Marne.
2025DEC0067 13.03.2025 Marché avec la société MONACO DIGITAL sise 9 avenue Albert II MONACO (98000), relatif à la maintenance préventive et curative des serveurs informatiques, pour un montant mensuel de 1 383 € HT (mille-trois-cent-quatre-vingt-trois euros hors taxes) auquel s’ajoute un montant de TVA de 20% soit 1 659,30 € TTC (mille-six-cent-cinquante-neuf euros et trente centimes toutes taxes comprises). Le montant total annuel est de 16 596 € HT (seize-mille-cinq-cent-quatre-vingt-seize toutes taxes comprises) soit 19 911,60 € TTC (dix-neuf-mille-neuf-cent-onze euros et soixante centimes toutes taxes comprises).
Le contrat est conclu pour une durée d’un an, soit jusqu’au 31 décembre 2025
2025DEC0068 Annulée
2025DEC0069 11.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association des « sauveteurs secouristes de la seine », 266 avenue Daumesnil – 75012 PARIS pour la mise en place d’un poste de secours terrestre et aquatique lors du feu d’artifice du 13 juillet 2025.
La prestation se déroulera le dimanche 13 juillet 2025 sur le parvis de l’hôtel de ville et le long des bords de Marne entre 20h30 et 0h00.
Le montant de cette prestation est de 660 € (Six-cent-soixante euros) et non assujetti à la TVA. 7
2025DEC0070 11.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association « des Sauveteurs Secouristes de la Seine », 266 avenue Daumesnil 75012 PARIS pour la mise en place d’un poste de secours terrestre et aquatique lors de Marne en Vogue les 21 (11h00/19h00) et 22 juin 2025 (10h00/18h00) et du bal de l’été le 21 juin 2025 (19h00/1h00),
Le montant de la prestation est de 3 260 € (Trois-mille-deux-cent- soixante euros) et est non assujetti à la TVA.
La prestation se déroulera sur le quai Adrien Mentienne le 21 juin en 11h00 et 19h00 et le 22 juin entre 10h00 et 18h00 pour Marne en Vogue et le 21 juin entre 19h00 et 1h00 au square de Lattre de Tassigny sise 3 avenue Georges Clemenceau à Bry-sur- Marne.
2025DEC0071 19.03.2025 Contrat de prestation avec la société Contraste domiciliée sur l’Ile de la Chaussée – avenue JB Charcot à Bougival (78380) relatif à la location et l’installation de pontons nautiques, de Barques de Pédal’eaux, mini pédal’eaux et zodiac.
Le montant de la prestation est de 28 897.50€ HT (Vingt-huit-mille- huit-cent-quatre-vingt-dix-sept euros et cinquante centimes hors taxes), soit 34 677 € TTC (Trente-quatre-mille-six-cent-soixante-dix- sept euros toutes taxes comprises).
L’installation aura lieu le samedi 21 juin avant 9h et les exploitations se dérouleront le samedi 21 juin 2025 de 11h00 à 19h00 et le dimanche 22 juin 2025 de 10h00 à 18h00, sur le Quai Adrien Mentienne (94360) et la désinstallation à l’issue de la manifestation.
2025DEC0072 17.03.2025 Contrat de prestation de service avec la société « Iladis Sécurité », sise 141 Avenue Jean Jaurès-75019 PARIS, ayant pour objet la mise en place d’un agent cynophile pour surveiller le matériel installé sur le parvis de l’hôtel de ville durant les nuits du vendredi 20 juin au lundi 23 juin.
Le montant de la prestation est de 11 435,70 € HT (Onze-mille- quatre-cent-trente-cinq euros et soixante-dix centimes hors taxes) soit 13 722,84 TTC (Treize-mille-sept-cent-vingt-deux euros et quatre-vingt-quatre centimes toutes taxes comprises).
La prestation se déroulera entre le vendredi 20 juin et le lundi 23 juin (Quai Adrien Mentienne et au square de Lattre de Tassigny à Bry-sur-Marne) comme suit :
- Le vendredi 20 juin 19h00 au samedi 21 juin 9h00 : 4 agents de sécurité + 4 maîtres-chiens
- Le samedi 21 juin 19h00 au dimanche 22 juin 10h00 : 4 agents de sécurité + 4 maîtres-chiens
- Les Journées festives du 21 juin (10h00/19h00) et 22 juin (9h00/18h00) : 14 agents de sécurité
- Le samedi soir du 21 juin de 19h00 à 1h00 : 2 agents de sécurité (Bal de l’été)
- Le dimanche 22 juin 19h00 au lundi 23 juin 10h00 : 4 agents 8
2025DEC0073 19.03.2025 Contrat de prestation avec la société « La chocolaterie Beussent - Lachelle », sise 41 rue de Monelieu à Lachelle (60190) ayant pour objet la mise en place d’une visite de la Chocolaterie avec démonstration de fabrication et dégustation le mercredi 26 mars 2025.
Le montant de la prestation est de 2,50€ HT (deux euros et cinquante centimes hors taxes) par personnes (pour 55 personnes inscrites) soit un montant total de : 137.50 € HT (cent- trente-sept euros et cinquante centimes hors taxes) soit 165 € TTC (cent-soixante-cinq euros toutes taxes comprises).
La prestation s’est déroulée le mercredi 26 mars 2025 de 10h00 à 12h00.
2025DEC0074 20.03.2025 Contrat de prestation de service avec le restaurant « La guinguette des pêcheurs », sise 12 quai de l’Oise à Rieux (60870) ayant pour objet la mise en place d’un déjeuner dansant, le mercredi 26 mars 2025.
Le montant de la prestation est de 34,55 € HT par personne (trente-quatre euros et cinquante centimes hors taxes) auquel s’ajoute une TVA de 10 % soit un montant de 38 € TTC (trente-huit euros toutes taxes comprises) par personne. Le montant total pour 56 personnes est de 1934.55 € HT (mille-neuf-cent-trente- quatre euros et cinquante-cinq centimes hors taxes) soit 2 128 € TTC (Deux-mille-cent-vingt-huit-euros toutes taxes comprises).
La prestation s’est déroulée le mercredi 26 mars 2025.
2025DEC0075 27.03.2025 Contrat de cession de droits d'exploitation de prestation artistique avec l’association HISTOROCK sise,13 boulevard de la Tour Maubourg – 75007 Paris, représentée Monsieur Jean- Philippe Dimitri CASALI en sa qualité de président pour trois représentations du spectacle « L’histoire de France l’opéra Rock ».
L’association HISTOROCK s’est produite le jeudi 10 avril 2025 de 9h30 à 11h00 et de 14h15 à 15h45 ; le vendredi 11 avril 2025 de 9h30 à 11h00 au théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation s’est élevé à 12 000 € HT (douze- mille euros hors taxes) auquel s’ajoute une T.V.A de 2,1% soit un montant total de 12 252 € TTC (douze-mille deux-cent- cinquante-deux euros toutes taxes comprises).
2025DEC0076 27.03.2025 Contrat de cession de droits d'exploitation de prestation artistique avec la société de production QUARTIER LIBRE PRODUCTIONS sise, 4 rue Jeanne d’Asnières – 92110 CLICHY, pour une représentation du spectacle « Chicos Mambo ».
La société de production QUARTIER LIBRE PRODUCTIONS s’est produite le samedi 05 avril 2025 de 20h30 à 21h40 au théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de la prestation s’est élevé à 8 000 € HT (huit-mille euros hors taxes) pour le coût des droits de représentation auquel s’est ajouté 372,60 € HT (trois-cent-soixante-douze euros et soixante centimes hors taxes) de défraiement de 18 repas auquel s’ajoute une T.V.A de 5,5% soit un montant total de 8 833,09 € TTC (huit-mille-huit-cent-trente-trois euros et neuf centimes toutes taxes comprises). 9
2025DEC0077 13.03.2025 Décision d’ester en justice et de procéder à la défense des intérêts de la Commune dans le cadre de la requête n° 2410258 formée par le Syndicat des copropriétaires du 2bis rue Léopold Bellan et des copropriétaires visant à la condamnation solidaire du SIPPEREC, de la SAS BIR et de la Commune à indemniser chaque requérant au titre des désordres constatés suite aux travaux d'enfouissement du réseau électrique réalisés au cours de l'année 2017.
Désignation du cabinet d’avocat CGCB Avocats & Associés, sis Cour Albert 1er – 75008 Paris en vue de faire valoir et défendre les intérêts de la Commune et de la représenter dans ce litige. Le montant de la prestation est estimé à ce jour à 3 000€ HT (trois-mille euros hors taxes) auquel s’ajoute une TVA de 20% soit un montant total de 3 600€ TTC (trois mille-six-cents euros toutes taxes comprises).
2025DEC0078 13.03.2025 Décision d’ester en justice et ainsi procéder à la défense des intérêts de la Commune dans le cadre :
- du référé suspension n°2414513 visant à suspendre l’arrêté n° PC 0940152100076M02 du 20 juin 2024 ;
- des requêtes n°2414507, n°2414587, n°2414714 visant à annuler l’arrêté n° PC 0940152100076M02 du 20 juin 2024 ;
- de la requête n°2502766 visant à annuler l’arrêté n° PC 0940152100076M03 du13 décembre 2024.
Désignation du Cabinet CGCB Avocats & Associés, sis 12 Cour Albert 1er – 75008 Paris en vue de faire valoir et défendre les intérêts de la Commune, ainsi que de la représenter et ce conformément aux stipulations contractuelles et tarifaires du marché public n°23SER001 – lot n°1.
2025DEC0079 18.04.2025 Autorisation à Monsieur le Maire à signer l’avenant de transfert avec la société AURA PREV, sise 5 impasse Boria à Donzère (26290) un accord cadre à procédure adaptée ouverte de prestation de service, à bons de commande relatif à la formation du personnel et des élus dans le domaine de l’hygiène, la santé et la sécurité au travail pour les lots suivants : - Lot n°1 – « Sauveteur secouriste du travail initiation et maintien et actualisation des compétences (SST-MAC) », avec un montant maximum annuel de 4 365€ H.T. (quatre-mille-trois- cents-soixante-cinq euros hors-taxes),
- Lot 4 – « les gestes qui sauvent », avec un montant maximum annuel de 688€ H.T. (six-cents-quatre-vingt-huit euros hors-taxes) 2025DEC0080 17.03.2025 Contrat d’animation avec Madame Camille Gochtovtt, ostéopathe, sise 4 rue de Noisy le grand, 94360 Bry-sur-Marne, pour l’animation de trois ateliers à thème le mardi 01 avril 2025 autour de l’allaitement, le mardi 27 mai 2025 autour du massage bébés de 14h30 à 16h, ainsi que le jeudi 15 mai de 9h à 10h30 autour de la communication gestuelle associée à la parole dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance au 12bis rue du colombier, 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 420€ (quatre-cent-vingt euros) et est non assujetti à la TVA. 10
2025DEC0081 02.04.2025 Contrat de prestation de service avec la société « Moz productions » domiciliée au 26 rue Louis-François Desurmont - 59200 TOURCOING pour une animation musicale dans le cadre du feu d’artifice du 13 juillet 2025.
Le montant de cette prestation sera de 2 425 € HT (Deux-mille- quatre-cent-vingt-cinq euros hors taxes) soit 2 558.38 € TTC (Deux-mille-cinq-cents-cinquante-huit euros et trente-huit centimes toutes taxes comprises).
La prestation se déroulera le dimanche 13 juillet 2025 entre 21h et 23h sur le parvis de la mairie et en déambulation sur les bords de Marne (quai Victor Berriere).
2025DEC0082 11.04.2025 Contrat de prestation de service avec la société « SAS ENYGEA SERVICES », sise 79 rue Julian Grimau 93700 DRANCY ayant pour objet la location de toilettes autonome dans le cadre du ciné plein air les 23 et 24 mai 2025 de 19h00 à 0h00 dans le parc de la villa DAGUERRE sise 4 rue du 136EME de ligne (94360 Bry-sur- Marne).
Le montant de cette prestation est de 593,06 € HT (Cinq-cent- quatre-vingt-treize euros et six centimes Hors taxes) soit 711,67 € TTC (Sept-cent-onze euros et soixante-sept centimes toutes taxes comprises)
2025DEC0083 27.03.2025 La décision annule et remplace la décision du Maire n°2025DEC0021, en date du 13 février 2025 portant sur la mise à disposition du théâtre pour une résidence d’artistes « Les garçons de la bande ».
Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec la société TS3, dont le siège social est situé 10 place du Général Catroux – 75017 Paris, pour une résidence d’artistes « Les garçons de la bande ».
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne pour la résidence a eu lieu du lundi 14 avril 2025 au mercredi 16 avril 2025 de 9h00 à 18h00, en contrepartie de la réalisation de deux spectacles à titre gracieux, qui ont eu lieu au Théâtre de Bry-sur- Marne le jeudi 17 avril 2025 de 20h30 à 22h00, et le dimanche 27 avril 2025 de 19h00 à 20h30. 11
2025DEC0084 16.04.2025 Les tarifs des activités rattachées à la Maison des Arts Etienne Audfray pour l’année scolaire 2025/2026 à compter du 1er septembre 2025 sont fixés comme suit :
Les tarifs applicables aux bryards au titre de l’article 1er de la présente décision, bénéficient des réductions suivantes :
- Tarif étudiant, demandeur d’emploi, ou bénéficiaire du RSA : -20%
En cas d’inscriptions à plusieurs activités, pour une seule et même personne, la réduction n’est applicable que sur le tarif le moins élevé. La réduction est applicable sur la présentation d’un justificatif en cours de validité.
- Tarif famille : -20%
La réduction est applicable à partir du second inscrit d’une même famille. La première inscription, au tarif le plus élevé, est toujours plein tarif.
En cas d’inscriptions à plusieurs activités, pour un ou plusieurs membres d’une même famille, la réduction est appliquée pour chaque personne de la même famille uniquement sur le tarif le moins élevé.
Les réductions accordées pour les activités de la Maison des Arts Etienne Audfray et pour le Conservatoire de musique Hector Berlioz ne sont pas cumulables.
L’inscription et la réinscription à la Maison des Arts comprend l’inscription à la médiathèque Jules Verne uniquement pour les Bryards. Il est précisé que la mise à disposition à la médiathèque Jules Verne est possible pour des supports, livres, CD et DVD aux professeurs de la Maison des Arts dans le cadre de leurs fonctions communales. 12
2025DEC0085 07.04.2025 Sollicitation d’une subvention de la Métropole du Grand Paris à hauteur de 523 929 euros hors taxe dans le cadre du Fonds d’Investissement Métropolitain pour la réhabilitation du gymnase Georges Clemenceau.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles au dispositif de financement métropolitain est de 2 278 225,74 euros hors taxes (deux millions deux cent soixante-dix-huit mille deux cent vingt-cinq euros et soixante-quatorze centimes).
2025DEC0086 11.04.2025 Contrat avec la société « Rolia sécurité », sise 87 route de Grigny, 91130 Ris-Orangis relatif à la mise en place d’un poste de sécurité comprenant 3 agents de sécurité dimanche 13 juillet 8h30 au lundi 14 juillet 0h00 lors du feu d’artifice du dimanche 13 juillet 2025 pour empêcher l’accès à la passerelle de Bry-sur- Marne sise rue Aristide Briand -94160 Bry-sur-Marne et faire respecter l’arrêté de circulation (véhicules et piétons) sur le périmètre des 50 mètres de sécurité autour de la passerelle.
Le montant de cette prestation est de 1 128 € HT (Mille-cent- vingt-huit euros hors taxes) soit 1 353,60 € TTC (Mille-trois-cent- cinquante-trois euros et soixante centimes toutes taxes comprises).
2025DEC0087 14.04.2025 Contrat de prestation avec la société « Wheelskeep », sise 42 rue d’Aubigny à LYON (69003) relatif à l’installation d’un parking gardés et gratuit de 130 vélos le samedi 21 juin (11h00/19h00) et le dimanche 22 juin (10h00/18h00) sur le quai Adrien Mentienne (94360 Bry-sur-Marne).
Le montant de la prestation est de 1 837 € HT (Mille-huit-cent- trente-sept euros hors taxes) soit 2 204.40 € TTC (Deux-mille-deux- cent-quatre euros et quarante-centimes toutes taxes comprises). 2025DEC0088 15.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association « Terre- Neuve-Attitude », sise 55 rue des Bleuets - 77330 OZOIR LA FERRIERE pour des démonstrations de sauvetage nautique par des Terre-Neuve et la tenue d’un stand d’une association de propriétaires de Terre-neuve lors de Marne en Vogue.
Le montant de cette prestation sera de 400 € (Quatre cents euros) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0089 14.04.2025 Contrat de prestation avec l’association « Nautique Seine », sise 4 rue de Saint Cloud Sèvres (92310) relatif à la mise en place d’une animation balades sur la Marne en gondoles et seils 18 ainsi qu’une animation nœud marin et la mise à disposition de 2 bateaux de sécurité dans le cadre de marne en Vogue le samedi 21 juin (11h/19h) et le dimanche 22 juin (10h/18h).
Le montant de la prestation est de 8 000 € (Huit mille euros) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0090 14.04.2025 Contrat de prestation de service avec la société « DELTA SERVICES ORGANISATION », sise 15 rue Cugnot – 75018 PARIS ayant pour objet l’installation de sculptures sonores interactives dans le cadre de Marne en Vogue du samedi 21 juin (11h/19h) et du dimanche 22 juin (10h/18h) 2025 sur le quai Adrien Mentienne (94360-Bry-sur-Marne).
Le montant de cette prestation est de 2 768 € HT (Deux-mille- sept-cent-soixante-huit euros hors taxes) soit 2 920,24 € TTC (Deux-mille-neuf-cent-vingt euros et vingt-quatre centimes toutes taxes comprises).
A cela s’ajoute un forfait hébergement de 700 € (sept-cents euros) et un forfait repas de 150 € (cent-cinquante euros) et sont non assujettis à la TVA. 13
2025DEC0091 14.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association « Bry Harmony Orchestra », sise 17 rue Jean Grandel – 94360 BRY- SUR-MARNE ayant pour objet l’organisation d’un concert de 13h30 à 15h00 sur le quai Adrien Mentienne (94360 Bry-sur- Marne) dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de la prestation est de 300 € (Trois-cents euros) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0092 02.04.2025 Contrat avec Madame Lauriane Carron, psychomotricienne, sise 14 rue du four, 94360 Bry sur Marne ayant pour objet diverses interventions pour l’accompagnement des enfants dans leur développement psychomoteur et des professionnels dans la mise en place de leurs pratiques en matière de psychomotricité. La prestation se décompose de la manière suivante :
- Sept interventions dont trois réunions d’équipes pour un total de 17 heures programmées du 3 avril au 26 juin 2025 dans la crèche du « Colombier » ;
- Cinq interventions dont trois réunions d’équipes pour un total de 13 heures programmées du 14 octobre au 16 décembre 2025 dans la micro-crèche « Les Fontaines Giroux ».
Le montant forfaitaire de la prestation est de 70€ (soixante-dix euros) de l’heure et est non assujetti à la TVA.
- Pour les prestations à la crèche du Colombier, le montant total est de 1190€ (mille-cent-quatre-vingt-dix euros) et est non assujetti à la TVA ;
- Pour les prestations à la micro-crèche « Fontaines Giroux », le montant total est de 910€ (neuf-cent-dix euros) et est non assujetti à la TVA.
Le montant total des prestations est de 2 100€ (deux-mille-cents euros) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0093 02.04.2025 Contrat d’animation avec Madame Lauriane Carron, psychomotricienne, sise 14 rue du four, 94360 Bry-sur-Marne, pour l’animation de deux ateliers à thème le mardi 08 avril 2025 de 14h30 à 16h00 autour de l’éveil corporel et le mardi 06 mai 2025 autour du portage du bébé de 14h30 à 16h00, dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance au 12bis rue du colombier, 94360 Bry-sur-Marne.
Le montant de cette prestation est de 280€ (deux-cent-quatre- vingt euros) et est non assujetti à la TVA.
2025DEC0094 07.04.2025 Sollicitation d’une subvention de la Métropole du Grand Paris à hauteur de 194 491 euros hors taxe dans le cadre du Fonds Métropolitain « Energies » pour la rénovation du gymnase Georges Clemenceau.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles au dispositif de financement métropolitain est de 1 180 613,20 euros hors taxes (un million cent quatre-vingt mille six cent treize euros et vingt centimes). 14
2025DEC0095 16.04.2025 Fixation des taux d’effort et les tarifs journaliers des accueils périscolaires et extrascolaires à compter du 1er septembre 2025 comme suit : 15
2025DEC0096 17.04.2025 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, avec l’association « M-Théâtre » sise 8 rue de la Prairie – 94360 Bry-sur- Marne, pour une répétition générale suivie de deux spectacles. La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne aura lieu le 09 mai 2025 pour une répétition générale de 18h00 à 22h00 et de deux spectacles le 10 mai 2025 de 20h30 à 21h45 et le 11 mai 2025 de 15h00 à 16h15.
2025DEC0097 14.04.2025 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec l’association Sweet comédie, dont le siège social est situé 13 bis rue du Maréchal Joffre – 94360 Bry-sur-Marne, pour deux représentations.
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne aura lieu le 16 mai 2025 de 18h30 à 21h30 pour une répétition générale et deux représentations le 17 mai 2025 de 20h00 à 22h00 et le 18 mai de 15h00 à 17h00.
2025DEC0098 14.04.2025 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec l’association Capriccio 94, dont le siège social est situé 4 rue du 4ème Zouaves – 94360 Bry-sur-Marne, pour le spectacle.
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne aura lieu le 24 mai 2025 de 14h00 à 17h00 pour le spectacle.
2025DEC0099 14.04.2025 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, avec l’association « Jazzin’bry », dont le siège social est situé au 30 bis rue René Lavogade – 94360 Bry-sur-Marne pour une représentation générale suivie d’un spectacle.
La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne aura lieu le 06 juin 2025 de 18h30 à 20h00 pour la répétition générale et de 20h30 à 22h00 pour le spectacle. 16
2025DEC0100 14.04.2025 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, avec l’Institut Saint Thomas de Villeneuve, dont le siège social est situé 1 boulevard Gallieni – 94360 Bry-sur-Marne, pour un spectacle. Le Théâtre sera mis à disposition de l’Institut Saint Thomas de Villeneuve pour 3 forfaits de 3 heures : le lundi 23 juin 2025 de 9h00 à 12h00 (répétition), le mardi 24 juin 2025 de 9h00 à 12h (répétition générale) et de 18h à 21h (spectacle).
Le forfait de 3 heures est de 264,75€ HT (deux-cent-soixante- quatre euros et soixante-quinze centimes hors taxes) soit 317,70€ TTC (trois-cent-dix-sept euros et soixante-dix centimes toutes taxes comprises). Le montant total de la location s’élève à 794,25€ HT (sept-cent-quatre-vingt-quatorze euros et vingt-cinq centimes hors taxes) auquel s’ajoute une T.V.A à 20% soit un total de 953,10 € TTC (neuf-cent-cinquante-trois euros et dix centimes toutes taxes comprises).
2025DEC0101 16.04.2025 Fixation des tarifs de la médiathèque Jules Verne pour l’année scolaire 2025-2026 à compter du 2 septembre 2025 comme suit : 17
Fixation des tarifs de la médiathèque Jules Verne pour l’année scolaire 2025-2026 pour les non-Bryards à compter du 2 septembre 2025 comme suit :
2025DEC0102 14.04.2025 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre de Bry-sur-Marne sis rue Paul Barilliet, 94360 Bry sur Marne, avec l’association « Why Notes » dont le siège social est situé 17 boulevard Gallieni – 94360 Bry-sur-Marne, pour un spectacle. La mise à disposition du Théâtre de Bry-sur-Marne aura lieu le 13 juin 2025 de 20h30 à 23h00 pour une répétition générale et d’un spectacle le 14 juin 2025 de 19h30 à 22h45. 18
2025DEC0103 18.04.2025 Fixation des tarifs des activités rattachées au Conservatoire de musique pour l’année scolaire 2025-2026 à compter du 1er septembre 2025 comme suit :
Des tarifs réduits sont appliqués uniquement pour les Bryards comme suit :
20% aux adultes étudiants, demandeurs d’emploi et
bénéficiaires du RSA sur présentation d’un justificatif en
cours de validité ;
Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première
inscription étant toujours plein tarif), soit - 20% à partir du
2ème inscrit ;
Les réductions accordées ne sont pas cumulables.
L’inscription et la réinscription au conservatoire comprend l’inscription à la médiathèque Jules Verne uniquement pour les Bryards. Il est précisé que la mise à disposition à la médiathèque Jules Verne est possible pour des supports, livres, CD et DVD aux professeurs du conservatoire dans le cadre de leurs fonctions communales.
2025DEC0104 14.04.2025 Contrat de prestation artistique avec l’association « Gospel Joy Family », sise 76 avenue Georges Gosnat – 94200 IVRY-SUR-SEINE ayant pour objet l’organisation de prestation de 30 minutes de chants gospel par 12 choristes le dimanche 22 juin (15h15 et 16h00) lors de Marne en vogue
Le montant de la prestation est de 1 100 € (Mille-cents euros hors taxes) et est non assujetti à la TVA. 19
2025DEC0105 14.04.2025 Contrat de prestation avec la société « Ludik Energie », sise 2 rue du marais - ZI route de Lorient à VEZIN LE COQUET (35132), relatif à la mise en place d’une animation vélo jukebox lors de Marne en Vogue le 21 juin (11h00/19h00) et le 22 juin (10h00/18h00) 2025 sur le quai Adrien Mentienne à Bry-sur-Marne (94360).
Le montant de la prestation est de 4 720 € HT (quatre-mille-sept- cent-vingt euros hors taxes) soit 5 664 € TTC (cinq-mille-six-cents- soixante-quatre euros TTC).
2025DEC0106 10.04.2025 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les enfants de 4 à 11 ans à l’occasion des vacances sportives de Pâques du 14 au 25 avril 2025, comme suit :
2025DEC0107 18.04.2025 Abrogation de la décision n°2025DEC0052 du 13 mars 2025 portant sur la demande de subvention dans le cadre du dispositif de soutien régional à la rénovation énergétique des équipements franciliens.
Sollicitation d’une subvention de la Région-Ile-de-France à hauteur de 326 071 euros hors taxes (trois-cent-vingt-six-mille- soixante-et-onze) dans le cadre du dispositif régional pour la rénovation énergétique d’équipements sportifs franciliens.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles aux dispositifs de financement régionaux est de 3 458 838,94 euros hors taxes (trois-millions-quatre-cent-cinquante-huit-mille-huit-cent-trente- huit euros et quatre-vingt-quatorze centimes), dont 1 180 613,20 euros hors taxes (un-million-cent-quatre-vingt-mille-six-cent-treize euros et vingt centimes) pour le dispositif de soutien régional à la rénovation énergétique d’équipements sportifs franciliens.
2025DEC0108 14.04.2025 Convention avec l’association « Canoë Kayak Club de France » sise au 47 Quai Louis Ferber à Bry-sur-Marne (94360), pour la mise en œuvre d’initiations et de démonstrations de canoë-kayak le samedi 21 juin 2025 (11h00/19h00) et le dimanche 22 juin (10h00/18h00) à la hauteur de la plage verte dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de la prestation pour les frais liés au moniteur, à la location des canoës est de 912€ (Neuf-cent-douze euros) ainsi que la facturation des licences pour chaque participant estimées à 1,10€ (Un euro et dix centimes) soit une estimation globale de 330€ (Trois-cent-trente euros) pour environ 300 participants.
Ces montants sont non assujettis à la TVA.
2025DEC0109 Annulée 20
2025DEC0110 14.04.2025 Contrat de prestation avec l’association « Au fil de l’eau », sise 43 Galerie Rouget de Lisle – à CHOISY-LE-ROI (94600) relatif à la mise en place d’une animation contenant 4 ateliers sur les inondations et les crues et qui se déroulera le samedi 21 juin (11h00/19h00) et le dimanche 22 juin (10h00/18h00) 2025 sur le quai Adrien Mentienne-94360 Bry-sur-Marne dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de la prestation est de 1 250€ (Mille-deux-cent- cinquante euros) et est non assujetti à la TVA non applicable.
2025DEC0111 Annulée
2025DEC0112 16.04.2025 Fixation des tarifs rattachés aux activités de la jeunesse et du sport pour l’année scolaire 2025-2026 à compter du 1er septembre 2025 comme suit :
2025DEC0113 31.03.2025 Signature et dépôt des pièces relatives aux modifications à apporter au permis de construire n° 094 015 24 0 0030 délivré le 9 décembre 2024 pour le bâtiment BRY 3, situé 9 avenue des Frères Lumière, 94360 Bry-sur-Marne.
2025DEC0114 Annulée
2025DEC0115 14.04.2025 Contrat de prestation avec la société « Exolight » sise 6 chemin de Halage à BAZOCHES-LES BRAY (77118) relatif à la location et l’installation d’une sonorisation de rue lors de Marne en Vogue le 21 juin (11h00/19h00) et le 22 juin (10h00/18h00) 2025 sur le quai Adrien Mentienne à Bry-sur-Marne (94360).
Le montant de la prestation est de 3847,85 euros HT (trois-mille- huit-cent-quarante-sept euros et quatre-vingt-cinq centimes hors taxes) soit 4617,42 euros TTC (quatre-mille-six cent-dix-sept euros et quarante-deux centimes toutes taxes comprises).
2025DEC0116 Annulée 21
2025DEC0117 10.04.2025 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co pendant la période des vacances scolaires de Pâques 2025, soit du 12 au 27 avril 2025, comme suit :
2025DEC0118 14.04.2025 Contrat de prestation de service avec l’association sise 12 rue Vergiaud 75013 Paris, pour l’animation d’un stand de magie le samedi 21 juin 2025 (11h/19h) et le dimanche 22 juin 2025 (10h/18h) sur le Quai Adrien Mentienne 94360 Bry sur Marne dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de cette prestation est de 2 000 € HT (deux-mille euros hors taxes) soit 2 110 € TTC (deux-mille-cent-dix euros toutes taxes comprises).
2025DEC0119 14.04.2025 Contrat de prestation de service avec la « SARL LOCOMATIN LIMITED » sise 4 Rue de Verdun 03400 Yzeure, pour l’animation de 8 ardoises géantes avec un animateur le samedi 21 juin 2025 (11h/19h) et le dimanche 22 juin 2025 (10h/18h) sur le Quai Adrien Mentienne 94360 Bry-sur-Marne dans le cadre de Marne en Vogue.
Le montant de cette prestation est de 1 400 € HT (Mille-quatre- cents euros hors taxes) soit 1 680 TTC (Mille-six-cent-quatre-vingts euros toutes taxes comprises).
2025DEC0120 Annulée
2025DEC0121 18.04.2025 Sollicitation d’une subvention de l’Agence de l’Eau Seine Normandie à hauteur de193 305 euros hors taxes (cent-quatre- vingt-treize-mille-trois-cent-cinq) dans le cadre du dispositif « Gestion des rejets urbains en temps de pluie » pour la création de deux cours oasis au sein du groupe scolaire Louis Daguerre. Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles au dispositif de financement de l’Agence de l’Eau Seine Normandie est de 644 345 euros hors taxes (six-cent-quarante-quatre-mille-trois- cent-quarante-cinq).
2025DEC0122 18.04.2025 Sollicitation d’une subvention de la Région Île-de-France à hauteur de 128 870 euros hors taxes (cent-vingt-huit-mille-huit- cent-soixante-dix) dans le cadre du dispositif « création d’îlots de fraîcheur au sein des espaces publics, des cours d’établissements d’enseignements, des établissements recevant du public » pour la création de deux cours oasis au sein du groupe scolaire Louis Daguerre.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles au dispositif de financement de la Région Île-de-France est de 644 345 euros hors taxes (six-cent-quarante-quatre-mille-trois-cent-quarante- cinq).
2025DEC0123 18.04.2025 Sollicitation d’une subvention à la Métropole du Grand Paris à hauteur 193 305 euros hors taxes (cent-quatre-vingt-treize-mille- trois-cent-cinq) dans le cadre du dispositif « le Fonds d’Investissement Métropolitain » pour la création de deux cours oasis au sein du groupe scolaire Louis Daguerre.
Le coût global prévisionnel des dépenses éligibles au dispositif de financement de la Métropole du Grand Paris est de 644 345 euros hors taxes (six-cent-quarante-quatre-mille-trois-cent- quarante-cinq). 22
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 15 mai 2025
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Jean-Antoine GALLEGO Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne