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Déliberation - CM 7 octobre 2024 2024DELIB0086 Decisions Prises PAR Monsieur le Maire Dans le Cadre de SES Delegations Dattribution Compte Rendu
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 7 octobre 2024 2024DELIB0086 Decisions Prises PAR Monsieur le Maire Dans le Cadre de SES Delegations Dattribution Compte Rendu)
Thèmes du document : Logement, Loisirs, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi 07 octobre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le mardi 1 octobre 2024, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Madame Armelle CASSE, Monsieur Didier SALAÜN, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Monsieur Stefano TEILLET, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Madame Djedjiga ISSAD, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Jean-Antoine GALLEGO à M. Bruno POIGNANT.
Mme Nicole BROCARD à M. Didier SALAÜN.
Mme Valérie RODD à M. Olivier ZANINETTI.
Mme Rosa SAADI à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Julien PARFOND à Mme Sandra CARVALHO.
M. Serge GODARD à Mme Sandrine LALANNE.
M. Augustin KUNGA à M. Stefano TEILLET.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, M. PINEL Vincent, M. MAINGE Pascal.
Secrétaire de séance : Véronique CHEVILLARD
2024DELIB0086 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION - COMPTE-RENDU 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération n°2020DELIB0149 du 17 décembre 2020 en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 1er juillet 2024 ci-dessous :
2024DEC0145 01.07.2024 Marché avec la société MANTIC DATA EUROPE sise 198 Avenue de France 75013 PARIS, relatif à l’acquisition de modules de gestion MANTY pour un montant hors taxes de 13 000 € la première année, et de 8 500 € hors taxes les années suivantes. Le marché public est conclu pour une durée initiale d’un an, renouvelable 4 fois sans pouvoir excéder une durée totale de 5 ans (soit jusqu’au 31/12/2028).
2024DEC0146 Annulée
2024DEC0147 20.06.2024 Les tarifs rattachés aux activités de la jeunesse et du sport pour l’année scolaire 2024-2025 sont fixés à compter du 2 septembre 2024 comme suit : 2024DEC0148 01.07.2024 Marché à procédure adaptée en raison de son montant avec la société BATIPLUS Ile de France sise 25 rue Alfred Nobel à CHAMPS SUR MARNE (77420) relatif à la mission de contrôle technique (lot n°1) pour l’opération de réhabilitation du gymnase Clemenceau pour un montant de 10 850 € HT soit 13 020 € TTC.
Marché à procédure adaptée en raison de son montant avec la société QUALICONSULT sise 1bis rue du Petit Clamart à VELIZY VILLACOUBLAY (78140) relatif à la mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (lot n°2) pour l’opération de réhabilitation du gymnase Clemenceau pour un montant de 9 525 € HT soit 11 430 € TTC.
Le marché sera conclu pour toute la durée de l’opération de réhabilitation du gymnase Clemenceau.
2024DEC0149 Annulée
2024DEC0150 01.07.2024 Marché à procédure adaptée en raison de son montant avec la société BATIPLUS Ile de France sise 25 rue Alfred Nobel à CHAMPS SUR MARNE (77420) relatif à la mission de contrôle technique (lot n°1) pour l’opération de rénovation thermique du groupe scolaire Etienne de Silhouette pour un montant de 10 400 € HT soit 12 480 € TTC.
Marché à procédure adaptée en raison de son montant avec la société INGÉNIERIE BÂTIMENT ET SPORT sise 16 rue Molitor à Paris (75016) relatif à la mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (lot n°2) pour l’opération de rénovation thermique du groupe scolaire Etienne de Silhouette pour un montant de 6 590 € HT soit 8 340 € TTC.
Le marché sera conclu pour toute la durée de l’opération de rénovation thermique du groupe scolaire Etienne de Silhouette. 2024DEC0151 Annulée
2024DEC0152 01.07.2024 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les jeunes de l’Espace Co. pendant la période des vacances scolaires été 2024, comme suit :
2024DEC0153 01.07.2024 Approbation du contrat de prestation artistique avec l’association « Atypic groove », sise 10 route du Parquet - 26800 Etoile sur Rhône, ayant pour objet une animation musicale et une déambulation comprenant 8 artistes le jeudi 13 juillet entre 21h00 et 23h00 et moyennant le paiement de 2 725 € TTC.
2024DEC0154 09.07.2024 Décision modifiant comme suit les dates initialement prévues à l’article 2 du contrat signé avec la société « Cinéma Expérience » sise 118/130 avenue Jean Jaurès 75171 Paris Cedex en date du 9 juin :
- 19 juillet entre 19h00 et 24h00
- 20 juillet entre 19h00 et 24h00
Précise que les autres termes du contrat restent inchangés. 2024DEC0155 09.07.2024 Décision modifiant comme suit les dates initialement prévues à l’article 2 du contrat signé avec la société « HAPPEE SERVICES » sise 79 rue Julian Grimau 93700 DRANCY en date du 9 juin 2024 : - 19 juillet 2024 de 18h00 à 24h00
- 20 juillet 2024 de 18h00 à 24h00
Précise que les autres termes du contrat restent inchangés.
2024DEC0156 01.07.2024 Contrat de prestation avec l’association « BEL AIR PRODUCTION », domiciliée au 27 rue de la Marne 94360 Bry-sur-Marne, relatif au concert « ciné à la belle étoile » faisant intervenir 2 musiciens et leur sonorisation :
- Le 19 juillet entre 19h00 et 22h00
- Le 20 juillet entre 19h00 et 22h00
Elle se fera moyennant le paiement de 650 euros TTC par jour soit un total de 1 300 € TTC.
2024DEC0157 01.07.2024 Fixation des tarifs du séjour aux Orres organisé pour les jeunes de l’Espace Co. pendant la période des vacances scolaires d’été du 06 juillet au 13 juillet 2024 comme suit :
2024DEC0158 01.07.2024 Contrat avec l’association « Profil Evasion », sise 140 Route de Maison Rouge à Saint Fargeot Ponthierry (77310), relatif à l’organisation d’un mini-séjour en direction d’un groupe du service périscolaire de 19 personnes (16 jeunes et 3 animateurs) au centre international de séjour Le Rocheton à La Rochette (Seine-et-Marne) du 16 au 19 juillet 2024 pour un montant de 4 023,00 € TTC.
2024DEC0159 Annulée
2024DEC0160 Annulée
2024DEC0161 Annulée
2024DEC0162 01.07.2024 La régie d’avances pour le musée Adrien Mentienne est supprimée à compter du 15 avril 2024.
2024DEC0163 01.07.2024 La régie d’avances pour les séjours et mini séjours organisés par le service Jeunesse est supprimée à compter du 15 mai 2024.
2024DEC0164 02.07.2024 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris, 15-19 rue Mendès France – 75013 PARIS, dans le cadre du « Fonds Energies » pour le projet suivant :
- Rénovation thermique de l’école Etienne de Silhouette.
2024DEC0165 Annulée
2024DEC0166 Annulée
2024DEC0167 Annulée
2024DEC0168 Annulée
2024DEC0169 05.07.2024 Convention de mise à disposition du théâtre de Bry-sur-Marne, sis Rue Paul Barilliet, à titre onéreux avec l’association « HMB – Haya Mouchka Bry », représentée par son Président Monsieur Israël ASSERAF, et dont le siège social est situé 94, rue de la République – 94360 Bry-sur-Marne, pour un spectacle.
Le spectacle est programmé le mardi 2 juillet 2024 pour une représentation de 14h à 17h et pour un montant de 317,70 € TTC (Trois cent dix-sept euros et soixante-dix cents). 2024DEC0170 03.07.2024 Convention d’honoraires conclue avec Maître Florent HAUCHECORNE, avocat au barreau, demeurant 99, rue de La Boëtie à Paris (75008) représentant Monsieur Thomas RENUCCI bénéficiaire de la protection fonctionnelle dans le cadre des faits commis le 29 juin 2023.
Le montant forfaitaire des honoraires au titre de la procédure de première instance est fixé à 1 000 € HT soit 1 200€ TTC (taux de TVA applicable 20%) hors débours, dépens, frais et diligences supplémentaires qui seront à régler en sus.
2024DEC0171 Annulée
2024DEC0172 Annulée
2024DEC0173 10.07.2024 Acceptation et signature de la convention avec la SNCF RESEAU sise SAINT DENIS (93200) 15-17 rue Jean-Philippe Rameau représentée par Madame Stéphanie SCHIFANO relative à l’occupation temporaire de la dépendance du domaine public de la SNCF RESEAU située face au n°43 chemin de la Montagne. Cette occupation temporaire du bien immobilier est effective pour une durée de 5 ans soit du 01/08/2024 au 31/07/2029.
Le coût relatif à cette occupation consiste au paiement d’une redevance annuelle s’élevant à 1 167,00 € soit mille cent soixante-sept euros toutes taxes comprises.
2024DEC0174 05.07.2024 Fixation des tarifs du mini-séjour à La Rochette organisé par le Service Périscolaire pendant la période des vacances scolaires du 16 juillet au 19 juillet 2024 inclus comme suit :
2024DEC0175 08.07.2024 Fixation des tarifs des sorties organisées pour les enfants à l’occasion des vacances sportives pour le mois de juillet, comme suit :
2024DEC0176 09.07.2024 Contrat de prestation de service avec la société « Rolia sécurité », sise 87 route de Grigny, dûment représentée par son gérant Monsieur Habib ayant pour objet la mise en place de 3 agents de sécurité pour empêcher l’accès dans le périmètre de sécurité de 50m aux abords de la passerelle de Bry- sur Marne.
La prestation s’est déroulée le samedi 13 juillet 2024 de 8h00 à 0h00, moyennant le paiement de 1 128€ HT (mille cent vingt-huit euros) avec une TVA de 225,60€ (deux cent vingt-cinq euros et soixante centimes) soit au total 1 353,60€ (mille trois cinquante- trois euros et soixante centimes) 2024DEC0177 09.07.2024 Contrat de prestation de service avec l’association Secouristes Français Croix Blanche, sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E, 94500 – Champigny sur Marne, représenté par Monsieur Christophe Brossard le président et ayant pour objet la mise en place d’un dispositif de secours le samedi 13 juillet 2024 et moyennant le paiement de 500 € TTC (non assujettie à la TVA)
2024DEC0178 09.07.2024 Contrat de prestations de service avec la société « KLIKEGO », sise 49 bis rue de la rivière 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ représenté par Monsieur Benoit Adam, directeur de la société KLIKEGO, ayant pour objet l’ouverture du module d’inscription du 8 juillet au 12 septembre 2024 inclus concernant les Foulées bryardes, courses pédestres organisées le dimanche 15 septembre 2024.
Aucune contrepartie financière n’est demandée à la commune par la société KLIKEGO pour l’ouverture du module d’inscription des Foulées Bryardes.
Les recettes perçues par la société KLIKEGO pour les inscriptions aux Foulées Bryardes seront reversées à la ville, exceptés les frais de gestion perçus par la société KLIKEGO.
Ces frais de gestion sont déterminés par dossier d’inscription et sont établis comme suit :
- 1,00 € pour des inscriptions comprises entre 8 € et 12,99 €
- 1,40 € pour des inscriptions comprises entre 13 € et 19,99 €
2024DEC0179 Annulée
2024DEC0180 11.07.2024 Convention ayant pour objet l’occupation à titre exceptionnel, précaire et révocable du logement sis 11 bis avenue Clémenceau – 94360 Bry-sur-Marne par Monsieur Philippe ORY et ce, pour la période temporaire du 1er juillet 2024 au 31 décembre 2024.
Le montant de la redevance d’occupation est de 517,44 euros soit cinq cent dix-sept euros et quarante-quatre cents toutes taxes comprises ; ce montant résultant d’un abattement de 20% du montant initial compte tenu des nuisances importantes liées à la situation géographique dudit logement.
L’ensemble des fluides, impôts et taxes seront redevables par Monsieur ORY selon les modalités définies dans la convention établie.
2024DEC0181 12.07.2024 Convention ayant pour objet l’occupation à titre exceptionnel, précaire et révocable du logement sis 67 avenue de Rigny 94360 Bry-sur-Marne par Madame Agnès COSSON et ce, pour la période temporaire du 1er juillet 2024 au 31 août 2024.
Le montant mensuel de la redevance d’occupation est de 100 euros soit cent euros et ce, compte tenu d’importants travaux de réhabilitation qui sont à prévoir dans ce logement. L’ensemble des fluides, impôts et taxes seront redevables par Madame Agnès COSSON selon les modalités définies dans la convention établie. 2024DEC0182 03.09.2024 Ouverture de l’atelier de reliure d’art dans le cadre d’une nouvelle activité proposée par la Maison des Arts Etienne Audfray, à compter du 2 septembre 2024, pour l’année scolaire 2024-2025,
Fixation des tarifs de l’atelier de reliure d’art, les autres tarifs d’activités mentionnés restant inchangés, conformément à la Décision du Maire n° 2024DEC0081.
Les tarifs applicables aux bryards au titre de l’article 1 de la présente décision, bénéficient des réductions suivantes :
- -20% aux adultes étudiants, demandeurs d’emploi, ou bénéficiaires du Revenu
Minimum de Solidarité (RSA), sur présentation d’un justificatif en cours de validité ;
- Aux familles dès le deuxième membre inscrit (la première inscription étant toujours plein tarif), -20% à partir du 2nd inscrit d’une même famille.
Les réductions accordées pour les ateliers d’arts et de loisirs et pour l’école municipale de musique ne sont pas cumulables.
2024DEC0183 Annulée
2024DEC0184 Annulée 2024DEC0185 03.09.2024 Contrat de prestation de service avec l’association « ART METISSE », domiciliée : 22, rue du couvent, 77200 Torcy, représentée par sa Présidente, Madame Vanina FILIPPI, relatif à l’animation de trois cours de de danse contemporaine pour les enfants le mercredi de 14h30 à 19h, et de deux cours d’assouplissement pour les adultes, le vendredi de 9h15 à 11h45, du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 50 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 12 015 € TTC (douze mille quinze euros), non assujetti à la TVA, spectacle et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période.
2024DEC0186 03.09.2024 Contrat de prestation artistique avec Madame Cécilia WORD, domiciliée : Résidence des Chênes – 36, rue de Picpus – 75012 Paris, relatif à l’animation d’ateliers de théâtre, le mercredi de 14h30 à 18h30 pour les cours enfants et adolescents, et le mercredi et jeudi de 19h30 à 22h30 pour les cours adultes, du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025 inclus, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 50 € TTC de l’heure d’intervention pour les cours de théâtre, soit un montant total prévisionnel de 17 290 € TTC (dix-sept mille deux cent quatre-vingt-dix euros), non assujettis à la TVA, spectacles et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période.
2024DEC0187 03.09.2024 Contrat de prestation de service artistique avec Monsieur Emilio FERRARA, domicilié : 5, allée du Docteur Bajon – 77174 Villeneuve le Comte, relatif à l’animation des deux ateliers de danse de couples pour adultes, le samedi de 9h30 à 12h30, du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025 inclus, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 120 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 12 210 € TTC (douze mille deux cent dix euros), non assujettis à la TVA, soirée dansante et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période.
2024DEC0188 03.09.2024 Contrat de prestation artistique avec l’association GENERATION NEW JAZZ, domiciliée : 4, rue Apollinaire, 11000 Carcassonne, représentée par madame Peggy LOSSOUARN en sa qualité de Présidente, relatif à l’animation d’ateliers de danse street jazz, le lundi de 17h30 à 22h, le mardi de 18h30 à 22h et le mercredi de 15h30 à 20h30, du 9 septembre 2024 au 29 juin 2025 inclus, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 50 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 22 040 € TTC (vingt-deux mille quarante euros), non assujettis à la TVA, spectacle et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période. 2024DEC0189 03.09.2024 Contrat de prestation artistique avec l’association « Compagnie Yaota » domiciliée : 46, rue des Buttes – 71380 SAINT MARCEL, représentée par sa Présidente Madame Dominique FRANCOIS, relatif à l’animation d’un atelier de théâtre pour les enfants de 9 à 11 ans, le mercredi de 13h45 à 15h45, du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 60 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 4 320 € TTC (Quatre mille trois cent vingt euros), non assujettis à la TVA, présentation au public et réunions inclus, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période.
2024DEC0190 03.09.2024 Contrat de prestation artistique avec Monsieur Yan PERALTA, 26, rue du Général Leclerc, 94220 Charenton le Pont, relatif à l’animation des ateliers de sculpture sur bois pour adultes, le jeudi de 14h à 17h et de 18h à 21h, du 9 septembre 2024 au 30 juin 2025, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 70 € TTC de l’heure d’intervention, soit un montant total prévisionnel de 15 350 € TTC (Quinze mille trois cent cinquante euros), non assujettis à la TVA, réunions inclues, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période.
2024DEC0191 13.09.2024 Contrat de droit de diffusion avec la société de production SWANK FILMS DISTRIBUTION France sise, 3 avenue Stephen Pichon – 75013 PARIS pour 1 séance publique non commerciale, dans le cadre de la programmation culturelle 2024, et pour la projection du film « Forrest Gump ». Le montant total s’élevant à 495 € Hors Taxe (soit 525,85 € TTC - cinq-cents-vingt-cinq euros et quatre-vingt-cinq centimes), et correspondant aux droits de diffusion et à la location du support DVD.
La projection a eu lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le dimanche 29 septembre 2024 à 17h30.
2024DEC0192 06.09.2024 Contrat de prestation de service avec « l’association Secouristes Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E, 94500 – Champigny sur Marne représentée par Monsieur BROSSARD en qualité de président et ayant pour objet la mise en place d’un dispositif de secours le samedi 7 septembre 2024, moyennant le paiement de 500 € TTC (cinq cents euros).
2024DEC0193 06.09.2024 Contrat de prestations de service avec la société « Iladis Sécurité », sise 141 Avenue Jean Jaurès-75019 PARIS, dûment représentée par son Gérant Monsieur BOUFADENE, ayant pour objet la mise en place d’un agent cynophile pour surveiller le matériel installé sur la piste d’athlétisme du Parc des sports des Maisons Rouges du vendredi 6 septembre 2024 à partir de 21h00 jusqu’au samedi 7 septembre 9h00 et moyennant le paiement de 258 € HT (deux cent cinquante-huit euros) avec une TVA de 51,60 € (cinquante et un euros et soixante centimes) soit 309,60 € TTC (trois cent neuf euros et soixante centimes).
2024DEC0194 Annulée
2024DEC0195 23.09.2024 La régie d’avances au centre de loisirs, comprenant l’ensemble des centres de loisirs maternelles et élémentaires, est supprimée à compter de l’entrée en vigueur de la présente décision municipale. 2024DEC0196 19.09.2024 Contrat avec la société « Le Repère créatif », domiciliée 68, avenue du Val de Beauté, 94130, Nogent-sur-Marne, représentée par Madame Morgane Cordillot, pour deux ateliers créatifs de fabrication de marque-pages qui se tiendront à la Médiathèque Jules Verne le samedi 9 novembre 2024 de 10h30 à 12h et de 14h à 15h30.
Cette prestation est d’un montant de 600 € TTC (six cents euros TTC).
2024DEC0197 25.09.2024 Sollicite une subvention de 15 214,06 euros hors taxe auprès du Conseil régional d’Ile-de-France, pour le programme de financement d’achat d’un véhicule de Police Municipale et de caméras piétons, à destination du service de la Police Municipale de Bry-sur-Marne, dont le plan de financement est le suivant :
2024DEC0198 14.08.2024 Décision d’ester en justice et ainsi procéder à la défense des intérêts de la commune dans le cadre de la requête :
- n°2407777 en date du 26 juin 2024 demandant l’annulation de l'arrêté n° PC 0940152300031 du 08 janvier 2024, par lequel le maire de Bry-sur-Marne a délivré à la société CRESCENDO INVEST un permis de construire pour la surélévation et extension d'un bâtiment d'habitation avec démolition partielle du bâtiment existant sur un terrain sis 19 rue Aristide Briand – 94360 Bry-sur- Marne, ensemble le rejet du recours gracieux du 10 mai 2024,
- n°2408320 en date du 8 juillet 2024 demandant l’annulation de l'arrêté n° PC 0940152300031 du 08 janvier 2024, par lequel le maire de Bry sur Marne a délivré à la société CRESCENDO INVEST un permis de construire pour la surélévation et extension d'un bâtiment d'habitation avec démolition partielle du bâtiment existant sur un terrain sis 19 rue Aristide Briand – 94360 Bry-sur- Marne, ensemble le rejet du recours gracieux du 13 mai 2024,
Désignation du Cabinet d’avocats SCP WOOG & ASSOCIÉS – sis 12, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris, en vue de faire valoir et défendre les intérêts de la commune et la représenter et ce conformément aux stipulations contractuelles et tarifaires du marché public n°23SER001 – lot n°1. 2024DEC0199 04.09.2024 Souscription à un abonnement au service de télépéage pour les cars de la ville avec la société AXXES sise Saint-Michel-de- Maurienne, Plateforme du Tunnel, 73500 MODANE pour une durée d’un an, aux conditions et tarifs (HT) suivants :
- 23 € pour la commande, la mise en service et l’expédition d’un télébadge
- 2,50 € de frais d’abonnement mensuel par badge
- 20 € par badge en cas de déclaration de perte / vol d’un télébadge et opposition
24h/24
- 4 € mensuel de frais de maintien en service pour tout badge ayant généré moins de
50 € de transaction sur le réseau TIS-PL au cours du mois précédent
- 5 € pour la modification à distance des caractéristiques d’un même véhicule
- 1,50 % sur les consommations nettes mensuelles HT – Frais de gestion autoroutes
Le taux de TVA applicable est 20 %.
2024DEC0200 Annulée
2024DEC0201 06.09.2024 Contrat de prestation de service artistique avec l’association « Compagnie A TOUT VA » - 7, rue de la batellerie – 93160 Noisy- le-Grand, représentée par son Président Monsieur Alexandre GARDERE, relatif à l’animation d’ateliers de théâtre les lundis, mardis et vendredis, hors périodes de vacances scolaires et jours fériés dans le cadre des activités périscolaires les « Escal’ Loisirs ». Ces activités sont organisées en direction des élèves des classes de niveau CE2, CM1, CM2, des écoles élémentaires de la Ville ; l’Ecole Paul Barillet, l’Ecole Henri Cahn, l’Ecole Louis Daguerre et l’Ecole Etienne de Silhouette, pour la saison 2024-2025, du 16 septembre 2024 au 4 juillet 2025, hors vacances scolaires et jours fériés.
Cette prestation donne lieu au paiement par la Commune du montant de 100 € TTC pour une intervention de 1h30 la séance, soit un montant total prévisionnel de 9 900 € TTC (neuf mille neuf cent euros), non assujettis à la TVA, sous réserve d’ajustement du nombre de séances mensuelles, pour l’ensemble de la période, et ce, quel que soit le nombre d’enfants présents, de 5 à 10 enfants par atelier.
2024DEC0202 Annulée
2024DEC0203 19.09.2024 Contrat de prestation artistique avec la compagnie « Lolie harpe » représentée par Mme Elodie Hernoult en qualité de musicienne sise 3 avenue des charmilles,93160 Noisy-le-Grand. Ce contrat a pour objet l’organisation et la mise en place d’un atelier d’éveil musical enfants parents dans les locaux du Relais Petite Enfance (RPE) programmée le 29 octobre 2024 de 14h30 à 16h.
Le montant total de la prestation sera de 150 € (cent cinquante euros) HT. 2024DEC0204 04.09.2024 Désignation du Cabinet PINTAT Avocats, sis 35 rue de la Bienfaisance - 75008 PARIS en vue d'accompagner la commune, de la conseiller et de défendre ses intérêts dans le cadre du dossier relatif aux troubles anormaux de voisinage entre les riverains demeurant au 63,61 et 55 rue du Commandant Louis Buchet - 94350 Villiers-sur-Marne et la société GIE Bry-sur-Marne, au nom commercial de Grand Frais dont le siège social et situé 19 bis boulevard Jean Monnet – 94360 Bry-sur-Marne.
Autorisation d’ester en justice en cas de recours contentieux à l’appui du cabinet PINTAT, Avocat qui défendra et représentera les intérêts de la commune.
2024DEC0205 13.09.2024 Marché avec Mme Lauriane Carron, psychomotricienne, sise 14 rue du Four, 94360 Bry-sur-Marne, d’un montant total de 140 € HT net de TVA afin qu’elle anime un atelier à thème le mardi 24 septembre 2024 autour de la psychomotricité dans le cadre des actions menées autour de l’accompagnement à la parentalité par le service Petite Enfance de 14h30 à 16h.
2024DEC0206 20.09.2024 Contrat de droit de diffusion avec la COMPAGNIE WILD BUNCH sise, 65 rue de Dunkerque – 75009, pour 1 séance publique non commerciale, dans le cadre de la programmation culturelle 2024, pour la projection du film « Le château dans le ciel ». Le montant total s’élevant à 500,00 € Hors Taxe (soit 527,50 € TTC - cinq-cents-vingt-sept euros et cinquante centimes), et correspondant aux droits de diffusion du film.
La projection a eu lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le dimanche 29 septembre 2024 à 15h00.
2024DEC0207 12.09.2024 Contrat de prestation artistique avec la société Scène et Public sise, 73, rue de Clignancourt – 75018 PARIS, un pour une représentation du spectacle « Drôle de Jam », pour un montant total de 6 200 € Hors Taxe (soit 6 541,00 € TTC soit six mille cinq- cents quarante et un euros TTC).
La représentation a eu lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 21 septembre 2024 à 20h30.
2024DEC0208 19.09.2024 Contrat avec la société « EDS EVENT’S » sise 55 rue des étangs à Fourmies (59610), représentée par M. Cotteaux Eric en qualité de gérant dans le cadre de la « Garden Party » du 19 septembre 2024 de 15h00 à 18h00 pour un montant de 620 € (six cent vingts euros).
2024DEC0209 06.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société « KILOUTENTES », sise 38 Rue de Berri-75008 PARIS, dûment représentée par son Gérant Monsieur MEZIANI – ayant pour objet la location, l’installation et le rangement de 70 barnums blancs de 3x3 m avec lestage sur la piste d’athlétisme du Parc des Sports des Maisons Rouges le vendredi 6 septembre 2024 (livraison et installation) et le samedi 7 septembre (rangement et reprise) et moyennant le paiement de 10 150 € HT (dix mille cent cinquante euros) avec une TVA de 2 030 € (deux mille trente euros) soit 12 180 € TTC (Douze mille cent quatre-vingts euros).
2024DEC0210 Annulée 2024DEC0211 12.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société I RUN, sise 6 Avenue Georges Pompidou, 7 Rue Louis Renault - Le Colombo 31130 BALMA, représentée par Monsieur Vial en qualité de Directeur Général, ayant pour objet la location d’une structure gonflable dans le cadre des Foulées Bryardes.
Le coût de la prestation est de 83,33 € HT soit 100 € TTC (cent euros) dont 16,67 € TVA.
2024DEC0212 19.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société PRAETORIAN TRAJAN sise 31- 33 rue des Clotais – Parc des activités des Maisons des Rouges - 94360 BRY-SUR-MARNE pour la mise à disposition d’un agent de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1), pour des spectacles et des séances de cinéma au théâtre.
Ces prestations seront d’un montant total de 2 301,30 € HT (soit 2 761,56 € TTC soit deux mille sept-cent-soixante et un euros et cinquante-six centimes), sur la base de 11 forfaits de 6h pour les spectacles, 4 forfaits de 6h pour les séances de cinéma, couvrant la période du 20 septembre 2024 au 14 décembre 2024 inclus.
Les prestations de service auront lieu au théâtre de Bry-sur- Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, les jours suivants et horaires suivants :
- Vendredi 20 septembre 2024 de de18h00 à 00h00
- Samedi 21 septembre 2024 de18h00 à 00h00
- Dimanche 29 septembre 2024 de 14h30 à 20h30
- Mardi 08 octobre 2024 de18h00 à 00h00
- Samedi 12 octobre 2024 de18h00 à 00h00
- Jeudi 17 octobre 2024 de 9h00 à 16h00
- Vendredi 18 octobre 2024 de 8h30 à 14h30
- Samedi 19 octobre 2024 de 17h00 à 23h00
- Mardi 05 novembre 2024 de18h00 à 00h00
- Dimanche 10 novembre 2024 de14h30 à 20h30
- Samedi 16 novembre 2024 de 18h00 à 00h00
- Samedi 30 novembre de 18h00 à 00h00
- Dimanche 01 décembre 2024 de14h30 à 20h30
- Dimanche 08 décembre 2024 de14h00 à 20h00
- Samedi 14 décembre 2024 de18h00 à 00h00
2024DEC0213 19.09.2024 Contrat de prestation artistique avec la société MARILU PRODUCTION sise, 5 rue Nicolas Appert – 75011 PARIS pour une représentation du spectacle « Rentrée 42 – Bienvenue les enfants », pour un montant total de 5 800,00 € Hors Taxe (soit 6 119,00 € TTC soit six mille cent-dix-neuf euros TTC).
La représentation aura lieu au théâtre de Bry-sur-Marne, Rue Paul Barilliet, 94360 Bry-sur-Marne, le samedi 12 octobre 2024 à 20h30.
2024DEC0214 06.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société « FIRMIN TRAITEUR », sise 4 chemin de la plaine de Jouars – 78490 MÉRÉ, dûment représentée par sa gérante Madame GOURLIN, ayant pour objet l’organisation et la gestion d’un barbecue pour 120 personnes au parc des sports des maisons rouges le vendredi 6 septembre à partir de 19h00 et moyennant le paiement de 3 000,12 € HT (trois mille euros et douze centimes) avec une TVA de 300,01 € (trois cent euros et 1 centime) soit 3 300,13 € TTC (trois mille trois cents euros et treize centimes). 2024DEC0215 12.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société « ATHLE RUNNING 94 », sise 32 Avenue du l’Europe – 94700 MAISONS ALFORT, représentée par Mr Sureau en qualité de gérant, ayant pour objet l’intervention d’un speaker dans le cadre des Foulées Bryardes.
Le coût de la prestation est de 416,67 € HT soit 500 € TTC (cinq cents euros) dont 83,33 € de TVA.
2024DEC0216 13.09.2024 Fixation du taux d’effort et des tarifs pour la classe de découvertes du 2ème semestre 2024 :
2024DEC0217 19.09.2024 Contrat de prestation de service avec le restaurant « Quai Est », sise 223 avenue Pierre Brossolette, 94170 le Perreux-sur-Marne, dûment représenté par son gérant Monsieur RUFFINATI, ayant pour objet l’organisation d’un repas pour une estimation de 60 convives dans le cadre du jumelage le samedi 21 septembre à partir de 19h30 et moyennant le paiement de :
- 3 878,18 € HT (trois mille huit cent soixante-dix-huit euros et dix- huit centimes)
- 441 € de TVA (quatre cent quarante et un euros)
- 4 320 € TTC (quatre mille trois cent vingts euros)
2024DEC0218 19.09.2024 Contrat de prestation de service avec « l’association Secouristes Français Croix Blanche », sise 94 rue Alexandre Fourny Esc E, 94500 – Champigny sur Marne représentée par Monsieur BROSSARD en qualité de président et ayant pour objet la mise en place d’un dispositif de secours le dimanche 22 septembre 2024, moyennant le paiement de 700 € (sept cents euros).
2024DEC0219 23.09.2024 Contrat de prestation de service avec la société « Le joyau de la Marne », sise 1 avenue de Rigny - 94360 BRY-SUR-MARNE, dûment représentée par son gérant Monsieur MALABAR, ayant pour objet l’organisation repas Cocktail pour le personnel de la Mairie de Bry-sur -Marne au restaurant le « Joyau de la Marne » le vendredi 27 septembre à partir de 19h00 et moyennant le paiement de :
- 6 336 € HT (six mille trois cent trente-six euros)
- 7 120 € TTC (sept mille cent vingts euros)
2024DEC0220 23.09.2024 Contrat de prestations de service avec la société « RENTA PICS », sise 85 Boulevard de Stalingrad 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, dûment représentée par son Gérant Monsieur Castano Palomo, ayant pour objet la location, l’installation d’une borne photobooth et tirage illimité dans le restaurant du Joyau de la Marne le vendredi 27 septembre et moyennant le paiement de 374,99 € HT (trois cent soixante quatorze euros et quatre vingt dix neuf centimes) avec une TVA de 75 € (soixante quinze euros) soit 449,99 € TTC (Quatre cent quarante neuf euros et quatre vingt dix neuf euros). Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 10 octobre 2024
Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Le Registre dûment signé, Véronique CHEVILLARD Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne
2024DEC0221 19.09.2024 Contrat avec Mme Lauriane Carron, psychomotricienne, sise 14 rue du four, 94360 Bry sur Marne d’un montant de 1960 euros net (TVA non applicable art 293-du CGI) pour un total de 28 heures d’intervention. Ce contrat a pour objet l’intervention pour l’accompagnement des enfants dans leur développement psychomoteur et des professionnels dans la mise en place de leurs pratiques en matière de psychomotricité, à la crèche « Les Poussins ».