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Compte-Rendu - crcm 2005 09 12
Document publié le Mardi 4 janvier 2005 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2005 09 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Justice et droit,
Affiché en mairie le 15 septembre 2005
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 12 SEPTEMBRE 2005
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L'AN DEUX MILLE CINQ, LE 12 SEPTEMBRE A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 7 septembre 2005, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot. Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire ; Mme RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; Mme GERARD, MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; Mmes DUCRET, ROBIN, RANC, Mlles DIOT, BROCHOT, MM. Patrick GALLISSOT, THOMASSIN, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, RACLOT, conseillers municipaux.
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures 30.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Mlle DIOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mai 2005.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°1 Approbation de la modification des statuts du Sits de Rolampont. Retrait de la commune de Charmes. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Financement du service d’enlèvement des ordures ménagères. Maintien du régime de la redevance. Adopté par 14 voix POUR et 4 ABSTENTIONS.
N°3 Revalorisation du tarif des repas servis à la cantine scolaire.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Création de deux emplois d’agent technique territorial et d’un emploi en contrat d’accompagnement dans l’emploi. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Décision modificative n°2005-01.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°6 Approbation d’une participation et d’une indemnité d’assurance.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°7 Admissions en non valeurs. Exercice 2005.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°8 Mise en place des périmètres de protection réglementaires autour du point d’alimentation en eau potable des communes de Tronchoy, Lannes et Charmoilles. Concours des services départementaux. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°9 Approbation du devis et de la convention France Telecom pour l’enfouissement des réseaux. Rue du Mennelet. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°10 Demande d’aide au reboisement.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°11 Subvention au bénéfice des jeunes sapeurs pompiers de Rolampont. Création d’une section de jeunes sapeurs pompiers. Habillement.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°12 Approbation de la réalisation d’une étude pour l’exploitation d’une nouvelle ressource en eau. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°13 Rachat d’une concession de cimetière.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°14 Approbation de la construction d’une baraque de chasse en forêt communale.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 12 SEPTEMBRE 2005 A 23 HEURES 10.
Le maire,