Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+avril+2014
unknown - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+16+avril+2014
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+26+février+20
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+16+avril+2014
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+juillet+20
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+juin+2017
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+juin+2015
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+12+avril+2012
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal++du+11+avril+201
Procès Verbal - Compte+rendu+du+conseil+municipal+du+30+novembre+2
Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+avril+2014
Document publié le Mercredi 30 avril 2014 par la commune de Tartas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Compte+rendu+du+Conseil+Municipal+du+30+avril+2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Mercredi 30 avril 2014, à 17 h 30
DEPARTEMENT DES LANDES Nombre de Conseillers en exercice : 23 COMMUNE DE TARTAS Nombre de présents : 20 ARRONDISSEMENT DE DAX Nombre de votants : 23 Date de convocation : 23/04/2014
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
du 30 avril 2014
--- o0o ---
L’an deux mille quatorze, le trente avril, le Conseil Municipal de la Commune de TARTAS, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. BROQUÈRES Jean-François, Maire.
Etaient présents : MM. BROQUÈRES, Mme DEGOS (a procuration pour Mme CHAPUIS), M. DUBOS, Mme COURROS, M. MARSAN, Mmes BRUGAT, COUFFIGNAL, M. BRUEY, Mmes ULMANN, DUBOIS-MAURY, MM. GAILLARDET (a procuration pour M. LAMOTHE), DUBUN (a procuration pour M. DUCASSE), GOSSELIN, LAFOURCADE, Mme GARRIDO, M. DUPLA, Mme THIEBLIN, M. TAUZIA, Mmes DAUGREILH, DARGELOSSE.
Etaient excusés : MM. LAMOTHE (a donné procuration à M. GAILLARDET), DUCASSE (a donné procuration à M.DUBUN), Mme CHAPUIS (a donné procuration à M. DEGOS).
Jean-François BROQUERES, Maire en fonction ouvre la séance, il est 17 H 30. Il est procédé à la désignation de la secrétaire de séance.
Un scrutin a eu lieu, Mme COUFFIGNAL Laurine a été élue pour remplir les fonctions de secrétaire.
M. le Maire informe l’assemblée que :
- Eric LAMOTHE Adjoint au maire, a donné procuration à Max GAILLARDET Conseiller municipal
- Christine CHAPUIS Conseillère municipale, a donné procuration à Dominique DEGOS Adjointe au maire
- Vincent DUCASSE Conseiller municipal, a donné procuration à Georges DUBUN Conseiller municipal.
Puis il rappelle qu'à l'issue de la séance, les membres présents sont invités à rejoindre la salle de Cinéma pour rencontrer le personnel de la Commune. Il ajoute qu’une visite des installations et des limites du territoire communal sera organisée prochainement, très certainement un samedi matin.
Il aborde alors l'ordre du jour :
« SEANCE D »
ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES
Délibération n°1 : Délégués à la commission de suivi du site de BEGAAR – centre de tri et de recyclage de déchets industriels banals et du centre de stockage matériaux inertes Délibération n° 2: Délégués de la commune auprès du SYDEC
1 M. le Maire indique que cette réunion du Conseil municipal va permettre de compléter les représentations et délégations dans différents organismes. Des délibérations avaient été prises le 28 mars et le 16 avril. Il convient aujourd’hui de les compléter.
Délibération n°1 : Délégués à la commission de suivi du site de BEGAAR – centre de tri et de recyclage de déchets industriels banals et du centre de stockage matériaux inertes Après avoir expliqué aux membres présents les fonctions de la commission de suivi du site de BEGAAR et son objet, M. le Maire fait appel à candidature pour le poste de délégué titulaire et de délégué suppléant.
Hélène THIEBLIN Conseillère municipale, et Evelyne COURROS Ajointe au maire, sont respectivement désignées déléguée titulaire et déléguée suppléante pour participer à la commission de suivi du site de BEGAAR.
Vote à l’unanimité.
Délibération n° 2: Délégués de la commune auprès du SYDEC
Sur proposition de M. le MAIRE,
Après vote à bulletin secret ont été désignés pour représenter la commune de TARTAS auprès du SYDEC :
Assainissement collectif :
Délégué titulaire : Eric LAMOTHE, Adjoint au maire. Vote à l'unanimité Délégué suppléant : Philippe DUBOS, Adjoint au maire. Vote à l'unanimité Assainissement non collectif :
Délégué titulaire : Max GAILLARDET, Conseiller municipal. Vote à l'unanimité Délégué suppléant : Georges DUBUN, Conseiller municipal. Vote à l'unanimité Eau :
Délégué titulaire : Jean-François BROQUERES, Maire Vote à l'unanimité Délégué suppléant : Laurine COUFFIGNAL, Conseillère municipale Vote à l'unanimité Electricité :
Délégué titulaire : Patrice DUPLA, Conseiller municipal Vote à l'unanimité Délégué suppléant : Eric TAUZIA, Conseiller municipal Vote à l'unanimité
Les débats étant clos,
La séance est levée à 17 h 50.
2